Accompagnement à l'animation, la révision ou l'actualisation des DOCOB des sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Accompagnement à l'animation, la révision ou l'actualisation des DOCOB des sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-22 Avis de marché
2026-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement à l'animation, la révision ou l'actualisation des DOCOB des sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro de référence: DAF_2024_000415
Brève description:
Accompagnement à l'animation, la révision ou l'actualisation des DOCOB des sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Élaboration / révision des cartographies d'habitats d'intérêt communautaire et autres habitats
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Élaboration / révision des cartographies d'habitats d'intérêt communautaire et autres habitats
Informations complémentaires:
Il n'y a pas de nombre maximum de participants imposé dans le cadre de cette consultation.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°1 concernent tous les sites Natura 2000 de la Région AuRA.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Évaluation/révision/actualisation des DOCOB
Description du marché: Évaluation/révision/actualisation des DOCOB
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°2 concernent tous les sites Natura 2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Définition d'une stratégie de restauration dans les sites Natura 2000
Description du marché: Définition d'une stratégie de restauration dans les sites Natura 2000
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°3 concernent tous les sites Natura 2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Ain/Isère/Rhône
Description du marché: Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Ain/Isère/Rhône
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°4 concernent les sites Natura 2000 des départements de l'Ain, de l'Isère et du Rhône.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Allier/Loire
Description du marché: Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Allier/Loire
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°5 concernent les sites Natura 2000 des départements de l'Allier et de la Loire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Ardèche/Drôme/Haute-Loire
Description du marché: Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Ardèche/Drôme/Haute-Loire
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°6 concernent les sites Natura 2000 de départements de l'Ardèche, de la Drôme et de la Haute-Loire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Cantal/Haute-Loire
Description du marché: Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Cantal/Haute-Loire
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°7 concernent les sites Natura 2000 des départements du Cantal et de la Haute-Loire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Haute-Savoie/Ain
Description du marché: Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Haute-Savoie/Ain
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°8 concernent les sites Natura 2000 des départements de la Haute-Savoie et de l'Ain.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 : Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Isère
Description du marché: Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Isère
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°9 concernent les sites Natura 2000 du département de l'Isère.
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 : Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Puy-de-Dôme
Description du marché: Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Puy-de-Dôme
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°10 concernent les sites Natura 2000 du département du Puy-de-Dôme.
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 : Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Savoie
Description du marché: Réalisation d'inventaires ou de suivis naturalistes - Savoie
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°11 concernent les sites Natura 2000 du département de la Savoie.
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des sites Natura 2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-24 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-13 17:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: 101 cours Charlemagne - CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426734000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_uILBumAl0U 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/sdm/ent2/gen/rechercheCsl.action?tp=1760688122018 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uILBumAl0U 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_uILBumAl0U 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-701099 (2025-10-22)
Avis d'attribution de marché (2026-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l’accompagnement de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à l’animation, la révision ou l’actualisation des DOCOB des sites emblématiques Natura 2000 du territoire.
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 370 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 620 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24A0415001
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Qualité de la méthodologie mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Composition et compétences de l’équipe
Critère n°4 : Qualité et complétude des livrables
Description
Identifiant interne: 24A0415002
24A0415003
24A0415004
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Qualité de la méthodologie mise en oeuvre
Critère n°3 : Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère n°4 : Composition et compétences de l’équipe
Critère n°5 : Qualité et complétude des livrables
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Identifiant interne: 24A0415005
24A0415006
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations du lot n°6 concernent les sites Natura 2000 des départements de l'Ardèche, de la Drôme et de la Haute-Loire.
Identifiant interne: 24A0415007
24A0415008
24A0415009
24A0415010
24A0415011

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24A0415001
Date de conclusion du contrat: 2026-03-30 📅
Titre: Élaboration / révision des cartographies d’habitats d’intérêt communautaire et autres Habitats
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 884 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Titulaire NATURALIA ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturalia environnement
Numéro d'enregistrement national: 502 629 009 00130
Adresse postale: 60 avenue Jean Dausset
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon Cedex 9
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 985 140 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Titulaire BIOTOPE
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national: 390 613 610 00117
Adresse postale: 22 boulevard Maréchal Foch
Code postal: 34140
Commune postale: MEZE - BP 58
Région: Hérault 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 34 950 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Titulaire MOSAÏQUE ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Mosaïque environnement
Numéro d'enregistrement national: 418 353 439 00023
Adresse postale: 111 rue du 1er Mars 1943
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Titulaire LPO AUVERGNE RHONE-ALPES (Lot 5)
Nom et adresse du contractant
Nom: Lpo auvergne rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national: 301 125 100 00158
Adresse postale: 100 rue des Fougères
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 79 620 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 39 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 47 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 39 690 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Titulaire LPO AUVERGNE RHONE-ALPES (Lot 9)

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 51 580 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 10
Chef de file du soumissionnaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom de la partie soumissionnaire: Titulaire LPO AUVERGNE RHONE-ALPES (Lot 10)
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauve-souris auvergne
Numéro d'enregistrement national: 507 983 369 00046
Adresse postale: Domaine de Vort - Salle Cèdre - Vort
Code postal: 63500
Commune postale: Orbeil
Région: Puy-de-Dôme 🏙️

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 320 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Source: OJS 2026/S 107-385491 (2026-06-04)