Étude «Paysage» dans le cadre de l'élaboration du PLUI de Grand Besançon Métropole, de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon et de la révision de la zone tampon du bien fortifications de Vauban
Grand Besançon Métropole
Approche paysagère et environnementale du territoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Groupement Arthur Remy Urbanisme
- • Mosaïque environnement
- • Rémi Bercovitz
- • SCIC Smart FR
- • Sonia Fontaine
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-29 | Avis de marché |
| 2021-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Brève description: Approche paysagère et environnementale du territoire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878889 📞
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462833
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étude «Paysage» dans le cadre de l'élaboration du PLUI de Grand Besançon Métropole, de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon et de la révision de la zone tampon du bien fortifications de Vauban
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée en fonction des compétences et moyens mis à disposition pour exécuter la prestation (30 %); la méthodologie détaillée par phase pour l'exécution de la prestation (30 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régionnal de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marché publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 192-462833 (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Brève description: Approche paysagère et environnementale du territoire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878889 📞
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462833
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Le délai d'exécution est de 18 mois maximum.
La durée maximale de la phase 1 est de douze mois. La durée maximale de la phase 2 est de six mois. Le titulaire pourra proposer dans l'acte d'engagement un délai d'exécution inférieur à ces délais plafonds. Ces délais deviendront contractuels. L'exécution des prestations de la phase 1 débute à compter de la date de notification du contrat. L'exécution de la phase 2 débute à compter de la notification de l'ordre de service.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, une offre comportant des variantes portant uniquement sur la proposition de méthodologie.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étude «Paysage» dans le cadre de l'élaboration du PLUI de Grand Besançon Métropole, de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon et de la révision de la zone tampon du bien fortifications de Vauban
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée en fonction des compétences et moyens mis à disposition pour exécuter la prestation (30 %); la méthodologie détaillée par phase pour l'exécution de la prestation (30 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le délai d'exécution est de 18 mois maximum.
La durée maximale de la phase 1 est de douze mois. La durée maximale de la phase 2 est de six mois. Le titulaire pourra proposer dans l'acte d'engagement un délai d'exécution inférieur à ces délais plafonds. Ces délais deviendront contractuels. L'exécution des prestations de la phase 1 débute à compter de la date de notification du contrat. L'exécution de la phase 2 débute à compter de la notification de l'ordre de service.
Afficher plus
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, une offre comportant des variantes portant uniquement sur la proposition de méthodologie.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;
— référé contractuel (article L. 551.13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
Nom: Comité consultatif inter-régionnal de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marché publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 192-462833 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-028199
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-462833
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Aucune forme de groupement n'est imposée pour cette consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étude «Paysage» dans le cadre de l'élaboration du PLUi de Grand Besançon Métropole, de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon et de la révision de la zone tampon du bien fortifications de Vauban
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Nom: Groupement Arthur Remy Urbanisme
Adresse postale: 1 rue du Jardin des Plantes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Nom: Sonia Fontaine
Adresse postale: 14 rue Saint-Siméon
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Nom: Rémi Bercovitz
Numéro d'enregistrement national: 22 Louis Denis Mallet
Commune postale: Bègles
Code postal: 31300
Nom: Mosaïque Environnement
Adresse postale: 111 rue du 1er Mars 1943
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Nom: SCIC Smart FR
Numéro d'enregistrement national: 75 rue léon Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 142 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionnal de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marché publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignanc
Source: OJS 2021/S 013-028199 (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude «Paysage» dans le cadre de l'élaboration du PLUi de Grand Besançon Métropole, de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon et de la révision de la zone tampon du bien fortifications de Vauban.
Valeur totale du marché: 142 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-028199
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-462833
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Aucune forme de groupement n'est imposée pour cette consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Étude «Paysage» dans le cadre de l'élaboration du PLUi de Grand Besançon Métropole, de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon et de la révision de la zone tampon du bien fortifications de Vauban
Brève description:
Étude«Paysage» dans le cadre de l'élaboration du PLUi de Grand Besançon Métropole, de la mise en révision nº 2 du PLU de Besançon et de la révision de la zone tampon du bien fortifications de Vauban.
Informations complémentaires: Aucune forme de groupement n'est imposée pour cette consultation.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Nom: Groupement Arthur Remy Urbanisme
Adresse postale: 1 rue du Jardin des Plantes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Nom: Sonia Fontaine
Adresse postale: 14 rue Saint-Siméon
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Nom: Rémi Bercovitz
Numéro d'enregistrement national: 22 Louis Denis Mallet
Commune postale: Bègles
Code postal: 31300
Nom: Mosaïque Environnement
Adresse postale: 111 rue du 1er Mars 1943
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Nom: SCIC Smart FR
Numéro d'enregistrement national: 75 rue léon Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 142 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (articles L. 551.13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Comité consultatif interrégionnal de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marché publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignanc
Source: OJS 2021/S 013-028199 (2021-01-15)
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