Fournisseur: GAMA Environnement

10 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur GAMA Environnement est mentionné

2023-05-25   elaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes Inter Caux Vexin... (Inter Caux Vexin)
deux lots : lot 1 : plan local d'urbanisme intercommunal- lot 2 : diagnostic agricole durée du marché : : fin de la prestation : 09/2028 (lot 1), 12/2026 (lot 2) prix forfaitaires et prix unitaires financement/fonds propres 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle (lot 1) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aid Observatoire Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie GAMA Environnement ve2a - villes et Architectures en Ateliers
2022-12-16   elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal Lyons Andelle (Communauté de communes Lyons Andelle)
la présente consultation concerne l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal Lyons Andelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GAMA Environnement Lexcap Ville Ouverte
2022-06-13   procédures d'évolutions de documents de planification existants (Plui, Plu, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
le marché est divisé en deux lots. Chaque accord-cadre de service a une durée de 2 ans à compter de la notification renouvelable une fois deux ans.Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires (3 attributaires) à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum en valeur dont la valeur est définie pour chaque lot dans le règlement de consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espace ville GAMA Environnement Geostudio Planis
2021-09-16   mise en oeuvre des procédures d'évolution des documents d'urbanisme de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (communaute d agglomeration seine eure)
la présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre afin de faire évoluer les documents de planification applicables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure (Pluih, Plui valant Scot, PLU, carte communale). A cet effet, peuvent être mises en oeuvre des procédures de modification, de modification simplifiée, de révision allégée ou encore de déclaration de projet valant mise en compatibilité de ces documents d'urbanisme. Ainsi que les prestations d'études en vue de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2AD atelier lignes sas Biotope GAMA Environnement Geostudio Verdi Conseil Cœur de France
2020-05-25   Procédures d'évolution de documents de planification existants (PLUI, PLU, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
La consultation est divisée en deux lots. Le pouvoir adjudicateur sélectionnera, au stade de la candidature, six candidats maximum et cinq candidats minimum arrivés en tête au regard des critères d'examen des candidatures indiqués à l'article 5.2 du RC. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.3 du RC. Le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Cittànova Even Conseil Futur proche GAMA Environnement SARL Planis
2019-06-13   Élaboration du PLUI valant PLH — élaboration du diagnostic agricole de la Communauté de communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
— lot 1: élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUI-H) avec évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000, — lot 2: élaboration du diagnostic agricole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2AD Capla architecture Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie Du Bon Sens GAMA Environnement Geostudio Lexcap Avocats Novascopia
2018-07-06   Élaboration des plans locaux d'urbanisme infracommunautaires de la communauté d'agglomération du Cotentin (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Élaboration de 4 plans locaux d'urbanisme infracommunautaires: nord Cotentin, Les Pieux, est Cotentin, sud Cotentin (lots 1 à 4), et d'études environnementales et étude agricole. Par soucis d'harmonisation et de cohérence, les lots 5 (études environnementales) et 6 (étude agricole) sont des lots élaborés à l'échelle des 4 PLU infracommunautaires. Néanmoins, qu'il s'agisse de l'état initial de l'environnement, de l'étude trame verte et bleue, de l'évaluation environnementale ou de l'étude agricole, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie Citadia Conseil G2C territoires altereo GAMA Environnement Safer de Normandie SARL Planis SAS Aire publique
2017-06-16   Elaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (Cté. de cnes. du Pays de Montfort)
La présente consultation a pour objet la désignation d'un prestataire pour réaliser une procédure complète d'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal sur l'ensemble du territoire de Montfort Communauté. Le prestataire réalisera également un règlement local de publicité sur le même périmètre. par ailleurs, en vue de l'obtention de la marque « Petites Cités de Caractère® » par la commune de Montfort-Sur-Meu, le prestataire élaborera un ou deux plan(s) de valorisation de l'architecture et du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Architour architectes GAMA Environnement Selarl Auger-Vielpeau-le-Coustumer
2015-09-08   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Campagne de Caux)
L'étude a pour objet l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes (22 communes). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre d'agriculture de la Seine-Maritime GAMA Environnement Villes en Atelier / Guy Taieb Conseil