Passation de marchés: Terroir de Caux
14 marchés publics archivés
Terroir de Caux a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et élimination et traitement des ordures.
Historiquement, les fournisseurs de Terroir de Caux sont 2AD, Capla architecture, Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie, Chimirec, Du Bon Sens, GAMA Environnement, Geostudio, IKOS environnement, Lexcap Avocats et Mineris SAS.
Récents marchés passés par Terroir de Caux
2025-04-24
Fournitures et livraison de repas en liaison froide pour les accueils de loisirs de la Communauté de Communes TERROIR DE CAUX (Terroir de Caux)
Les prestations objets du présent marché concernent la fourniture et la livraison de repas aux enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement pendant les vacances scolaires et à leurs accompagnateurs. Les prestations sont à réaliser les deux semaines de chaque « petites » vacances (automne, hiver, printemps) et les quatre premières semaines qui suivent la fin de la période scolaire pour ce qui concerne la période « été ». Voir la passation de marché »
Les prestations objets du présent marché concernent la fourniture et la livraison de repas aux enfants fréquentant les accueils de loisirs sans hébergement pendant les vacances scolaires et à leurs accompagnateurs. Les prestations sont à réaliser les deux semaines de chaque « petites » vacances (automne, hiver, printemps) et les quatre premières semaines qui suivent la fin de la période scolaire pour ce qui concerne la période « été ». Voir la passation de marché »
2024-05-13
Marché de Tri, valorisation et transport des déchets recyclables (hors verre) sur le périmètre de la Communauté de... (Terroir de Caux)
La présente consultation est un marché public de services pour le Tri, la valorisation et le transport des déchets recyclables (hors verre) sur le périmètre de la Communauté de Communes Terroir de Caux (CCTCAUX ci-après). Le présent marché est alloti en application des articles L. 2113-10 et L. 2113-11 du Code de la commande publique. LOT N°1 : TRI VALORISATION DES DECHETS RECYCLABLES PROVENANT DE LA COLLECTE SELECTIVE (HORS VERRE) LOT N°2 : TRANSPORT DES DECHETS RECYCLABLES PROVENANT DE LA COLLECTE … Voir la passation de marché »
La présente consultation est un marché public de services pour le Tri, la valorisation et le transport des déchets recyclables (hors verre) sur le périmètre de la Communauté de Communes Terroir de Caux (CCTCAUX ci-après). Le présent marché est alloti en application des articles L. 2113-10 et L. 2113-11 du Code de la commande publique. LOT N°1 : TRI VALORISATION DES DECHETS RECYCLABLES PROVENANT DE LA COLLECTE SELECTIVE (HORS VERRE) LOT N°2 : TRANSPORT DES DECHETS RECYCLABLES PROVENANT DE LA COLLECTE … Voir la passation de marché »
2023-08-22
marché de services d'assurances (Terroir de Caux)
la communaute de communes " terroir de caux ", procède à la mise en concurrence de ses contrats d'assurance en application de l'article R2124-1 du Code de la Commande Publique. Le pouvoir adjudicateur a défini la nature et l'étendue des besoins dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) joints, et cette consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances correspondant à 3 lots : - dommages aux biens immobiliers, mobiliers et informatiques - responsabilités civiles - … Voir la passation de marché »
la communaute de communes " terroir de caux ", procède à la mise en concurrence de ses contrats d'assurance en application de l'article R2124-1 du Code de la Commande Publique. Le pouvoir adjudicateur a défini la nature et l'étendue des besoins dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) joints, et cette consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances correspondant à 3 lots : - dommages aux biens immobiliers, mobiliers et informatiques - responsabilités civiles - … Voir la passation de marché »
2022-11-10
marché global de performance en conception réalisation pour la construction de l'hôtel communautaire de la... (Terroir de Caux)
marché global de performance en conception réalisation pour la construction de l'hôtel communautaire de la Communauté de Communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
marché global de performance en conception réalisation pour la construction de l'hôtel communautaire de la Communauté de Communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
2022-09-05
marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de Communes terroir de caux (Terroir de Caux)
la présente consultation est un marché public de services pour la gestions des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes Terroir de Caux (CCTCAUX ci-après) lots 1, 2 et 3. Lieu d'exécution ; périmètre intercommunal de la CCTCAUX, qui regroupe 38 000 habitants et 79 communes membres Voir la passation de marché »
la présente consultation est un marché public de services pour la gestions des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes Terroir de Caux (CCTCAUX ci-après) lots 1, 2 et 3. Lieu d'exécution ; périmètre intercommunal de la CCTCAUX, qui regroupe 38 000 habitants et 79 communes membres Voir la passation de marché »
2022-04-06
marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de Communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
la présente consultation est un marché public de services pour la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes TERROIR de caux (cctcaux ci-après). Lieu d'exécution : périmètre intercommunal de la CCTCAUX, qui regroupe 38 000 habitants et 79 communes membres. Voir la passation de marché »
la présente consultation est un marché public de services pour la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes TERROIR de caux (cctcaux ci-après). Lieu d'exécution : périmètre intercommunal de la CCTCAUX, qui regroupe 38 000 habitants et 79 communes membres. Voir la passation de marché »
2022-01-24
gestion clientèle " eau assainissement " territoire Est (Terroir de Caux)
marché de prestation de service, gestion clientèle " eau assainissement " territoire Est Voir la passation de marché »
marché de prestation de service, gestion clientèle " eau assainissement " territoire Est Voir la passation de marché »
2020-12-17
Contrôle des dispositifs d'assainissement non collectif (Terroir de Caux)
Le marché régi par le présent règlement de consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des dispositifs d'assainissement non collectif. Les prestations objets du marché concernent des installations d'ANC, implantées sur le périmètre secteurs nord, sud et ouest de la Communauté de communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
Le marché régi par le présent règlement de consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des dispositifs d'assainissement non collectif. Les prestations objets du marché concernent des installations d'ANC, implantées sur le périmètre secteurs nord, sud et ouest de la Communauté de communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
2020-10-22
Accord-cadre à bon de commande programme de travaux voirie (Terroir de Caux)
Accord-cadre à bon de commande programme de travaux de voirie. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bon de commande programme de travaux de voirie. Voir la passation de marché »
2019-09-16
Maîtrise d'œuvre Réaménagement et extension de la piscine de Val-de-Saâne (Terroir de Caux)
Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et l'extension de la piscine de Val-de-Saâne. Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et l'extension de la piscine de Val-de-Saâne. Voir la passation de marché »
2019-06-13
Élaboration du PLUI valant PLH — élaboration du diagnostic agricole de la Communauté de communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
— lot 1: élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUI-H) avec évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000, — lot 2: élaboration du diagnostic agricole. Voir la passation de marché »
— lot 1: élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUI-H) avec évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000, — lot 2: élaboration du diagnostic agricole. Voir la passation de marché »
2017-12-04
Accord-cadre mono-attributaire maîtrise d'œuvre, lot unique (Terroir de Caux)
Lot unique pour l'élaboration de missions de prestations d'études et de réalisation concernant les infrastructures. Voir la passation de marché »
Lot unique pour l'élaboration de missions de prestations d'études et de réalisation concernant les infrastructures. Voir la passation de marché »
2017-08-08
Marché de pré collecte sur le périmètre de la Communauté de communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
Fourniture et livraison de bacs roulants normalisés destinés à la pré collecte sur le territoire de la Communauté de communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de bacs roulants normalisés destinés à la pré collecte sur le territoire de la Communauté de communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
2017-07-28
Gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
Collecte des ordures ménagères et assimilées et des déchets recyclables. Collecte du verre en points d'apport volontaire. Tri valorisation des déchets jrm, emb provenant de la collecte sélective (hors verre). Gestion du quai bas des déchetteries de Gueures, la Chapelle-du-Bourgay et Vassonville (hors DDS). Collecte et enlèvement des déchets dangereux des ménages et assimilés (DDM). Voir la passation de marché »
Collecte des ordures ménagères et assimilées et des déchets recyclables. Collecte du verre en points d'apport volontaire. Tri valorisation des déchets jrm, emb provenant de la collecte sélective (hors verre). Gestion du quai bas des déchetteries de Gueures, la Chapelle-du-Bourgay et Vassonville (hors DDS). Collecte et enlèvement des déchets dangereux des ménages et assimilés (DDM). Voir la passation de marché »