Ac 2012.01
École des Mines de Douai
Prestations diverses apui, incubateur de l'ecole des Mines de Douai accompagne les porteurs de projets innovants de la maturation de leur idée jusqu'à la concrétisation de leur projet par une création d'entreprise ou une valorisation. Le but de ces prestations n'est pas de se substituer au futur chef d'entreprise mais de le conseiller ai mieux dans les différentes étapes de la création d'entreprise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abso Conseil
- • Altersource
- • Atip
- • Cabinet Didier Martin
- • Cabinet Plasseraud
- • ERDYN Consultants
- • Excellence attitude
- • Global Vision
- • JL Consultant
- • Louessard Damien
- • MVA
- • Nony
- • Novagraaf
- • Pierre Roquefeuil
- • Project Education
- • SPPS Avocats
- • Thierry Moniquet
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-07 | Avis de marché |
| 2012-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole des mines de Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul - CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.mines-douai.fr 🌏
Courrier électronique: annie.demski@mines-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327712517 📞
Fax: +33 327711843 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182994
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - prestations techniques - expertises
Brève description:
Intitulé du lot: lot 2 - prestations techniques - audit
Brève description:
Intitulé du lot: lot 3 - prestations techniques développement
Brève description:
Intitulé du lot: lot 4 - prestations techniques - réalisation de maquette, prototype
Brève description:
Intitulé du lot: lot 5 - prestations commerciales
Brève description:
Intitulé du lot: lot 6 - prestations juridiques
Brève description:
Intitulé du lot: lot 7 - prestations en propriété intellectuelle
Brève description:
Intitulé du lot: lot 8 - prestations en réglementation et homologations
Brève description:
Intitulé du lot: lot 9 - prestations en communication
Brève description:
Intitulé du lot: lot 10 - prestations en relations internationales
Brève description:
Intitulé du lot: lot 11 - prestations d'assistance, de conseil et de soutien du personnel d'encadrement, du personnel d'accompagnement de l'incubateur en vue d'améliorer sa performance et sa notoriété
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: apui - ecole des Mines de Douai, 59500 Douai, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (40)
2. Qualité et expérience des intervenants (40)
3. Délai en jours des interventions avec des exemples (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Ecole des mines de Douai
Mme Demski Annie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ecole des mines de Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS10838
Commune postale: Douai Cedex
Point de contact: M. Tiberghien Patrick
Téléphone: +33 327712141 📞
Fax: +33 327711841 📠
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul - cs10838
Fax: +33 32771184 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_BpSs-pHmhF 🌏
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC 2012.01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 110-182994 (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Quantité ou étendue:
Les titulaires seront contactés à chaque fois que le besoin s'en fera ressentir - l'accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum. Il est passée pour une période de 12 mois renouvelable 2 fois par période identique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole des mines de Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul - CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.mines-douai.fr 🌏
Courrier électronique: annie.demski@mines-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327712517 📞
Fax: +33 327711843 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-20 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182994
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Les critères d'attributions des marchés subséquents seront; pertinence de la réponse par rapport aux besoins exprimés 30 % Qualité et expérience des intervenants dans le domaine 30 % Prix de l'intervention 30 % Références dans le domaine 10 % Le dossier est téléchargeable directement sur le site www.achatpublic.com ou envoyé par courrier sur demande préalable par fax Ecole des mines - Annie Demski - au +33 327711843.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7 juin 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
L'accord cadre attribué à 5 opérateurs économiques au maximum pour les lots de 1 à 4 et à 3 opérateurs économiques au maximum pour les lots de 5 à 11. Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs ou tous les lots. Les candidats retenus seront consultés chaque fois qu'un besoin se fera ressentir dans l'objet dudit accord cadre. L'accord cadre sera passé pour une période de 12 mois renouvelable 2 fois par période identique par reconduction expresse.
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Prestations diverses apui, incubateur de l'ecole des Mines de Douai accompagne les porteurs de projets innovants de la maturation de leur idée jusqu'à la concrétisation de leur projet par une création d'entreprise ou une valorisation. Le but de ces prestations n'est pas de se substituer au futur chef d'entreprise mais de le conseiller ai mieux dans les différentes étapes de la création d'entreprise.
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Intitulé du lot: lot 1 - prestations techniques - expertises
Brève description:
Lot 1 - prestations techniques - expertises expertises qui consistent à émettre un avis sur la pertinence de l'idée sur la base d'une présentation synthétique d'un projet.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - prestations techniques - audit
Brève description:
Lot 2 - prestations techniques - audit analyses qui consistent à émettre un avis sur la pertinence de l'orientation envisagée du développement du projet lors d'une des phases clefs. Définition fonctionnelle du produit ou du service.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - prestations techniques développement
Brève description:
Lot 3 - prestations techniques développement études qui consistent à émettre un avis sur le développement du projet; prestations techniques permettant la rédaction du cahier des charges.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - prestations techniques - réalisation de maquette, prototype
Brève description:
Lot 4 - prestations techniques - réalisation de maquette, prototype prestations techniques permettant la réalisation d'une première maquette ou prototype.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 - prestations commerciales
Brève description:
Lot 5 - prestations commerciales émettre un avis sur le marché visé par le projet et l'évolution de ce dernier.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 - prestations juridiques
Brève description:
Lot 6 - prestations juridiques émettre un avis sur l'environnement juridique du projet; prestations de conseils juridiques relatifs à la constitution et la vie d'une entreprise.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 - prestations en propriété intellectuelle
Brève description:
Lot 7 - prestations en propriété intellectuelle émettre un avis sur la liberté d'exploitation du projet et sa brevetabilité.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 - prestations en réglementation et homologations
Brève description:
Lot 8 - prestations en réglementation et homologations émettre un avis sur la réglementation en vigueur sur le produit à venir, établir la nomenclature et les gammes de fabrication,homologation du produit.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 - prestations en communication
Brève description:
Lot 9 - prestations en communication prestations nécessaires à améliorer la visibilité de l'incubateur et des projets (support de communication, etc...).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 - prestations en relations internationales
Brève description:
Lot 10 - prestations en relations internationales accompagnement des porteurs de projets dans leur recherche de partenaires à l'international et assistance à la mise en place d'accords de coopération.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 - prestations d'assistance, de conseil et de soutien du personnel d'encadrement, du personnel d'accompagnement de l'incubateur en vue d'améliorer sa performance et sa notoriété
Brève description:
Lot 11 - prestations d'assistance, de conseil et de soutien du personnel d'encadrement, du personnel d'accompagnement de l'incubateur en vue d'améliorer sa performance et sa notoriété.
Numéro de référence: AC 2012.01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: apui - ecole des Mines de Douai, 59500 Douai, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Devront être joints des documents attestant que les garanties sont suffisantes par rapport aux prestations demandées (présentation de l'entreprise, chiffres d'affaires, etc...).
Capacité technique et professionnelle: Les références et les qualifications du candidat seront fournies.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence de l'offre par rapport aux besoins (40)
2. Qualité et expérience des intervenants (40)
3. Délai en jours des interventions avec des exemples (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Ecole des mines de Douai
Mme Demski Annie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ecole des mines de Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS10838
Commune postale: Douai Cedex
Point de contact: M. Tiberghien Patrick
Téléphone: +33 327712141 📞
Fax: +33 327711841 📠
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul - cs10838
Fax: +33 32771184 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_BpSs-pHmhF 🌏
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC 2012.01
Informations complémentaires
Les critères d'attributions des marchés subséquents seront; pertinence de la réponse par rapport aux besoins exprimés 30 % Qualité et expérience des intervenants dans le domaine 30 % Prix de l'intervention 30 % Références dans le domaine 10 % Le dossier est téléchargeable directement sur le site www.achatpublic.com ou envoyé par courrier sur demande préalable par fax Ecole des mines - Annie Demski - au +33 327711843.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7 juin 2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: - un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; - un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (artr421-2cja) - un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché; - un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2012-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Mines de Douai
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 209-343657
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182994
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Apui - École des Mines de Douai, 59500 Douai, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-17 📅
Nom: SPPS Avocats
Adresse postale: 44 avenue du peuple belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-16 📅
Nom: Novagraaf
Adresse postale: 122 rue Édouard Vaillant
Commune postale: Levallois
Code postal: 92593
3️⃣
Nom: Altersource
Adresse postale: 17 rue Deparcieux
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
4️⃣
Nom: Thierry Moniquet
Adresse postale: 66 rue Leydet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33800
5️⃣
Nom: Erdyn Consultants
Adresse postale: 23 rue Vergniaud
Code postal: 75013
6️⃣
Nom: Global Vision
Adresse postale: 121 rue de Chanzy
Commune postale: Lille-Hellemmes
Code postal: 59260
7️⃣
Nom: Abso Conseil
Adresse postale: 120 rue du Thor
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
8️⃣
Nom: Louessard Damien
Adresse postale: 62 rue Négrier
Code postal: 59800
9️⃣
Nom: JL Consultant
Adresse postale: 12 rue Marcel de Wael
Commune postale: Homblières
Code postal: 02710
1️⃣0️⃣
Nom: Pierre Roquefeuil
Adresse postale: 2 bis rue Guénégaud
Code postal: 75006
1️⃣1️⃣
Nom: Cabinet Didier Martin
Adresse postale: 50 chemin des verrières
Commune postale: Charbonnières-les-Bains
Code postal: 69260
1️⃣2️⃣
Nom: Nony
Adresse postale: 3 rue de la Penthièvre
Code postal: 75008
1️⃣3️⃣
Nom: Atip
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
1️⃣4️⃣
Nom: Cabinet Plasseraud
Adresse postale: 68/98 boulevard Carnot
Code postal: 59027
1️⃣5️⃣
Nom: Mva
Adresse postale: 26 avenue Dode de la Brunerie
Code postal: 75016
1️⃣6️⃣
Nom: Project Éducation
Adresse postale: 91 rue de Monceau
1️⃣7️⃣
Nom: Excellence attitude
Adresse postale: 3 square Winston Churchill
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
5
12
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 209-343657 (2012-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Mines de Douai
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 209-343657
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182994
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Les lots 2, 3, 5, et 11 sont déclarés sans suite. Les lots 4 et 8 sont rendus infructueux.
Annonce n° 212, BOAMP 110 B du 9.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Apui - École des Mines de Douai, 59500 Douai, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-17 📅
Nom: SPPS Avocats
Adresse postale: 44 avenue du peuple belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-16 📅
Nom: Novagraaf
Adresse postale: 122 rue Édouard Vaillant
Commune postale: Levallois
Code postal: 92593
3️⃣
Nom: Altersource
Adresse postale: 17 rue Deparcieux
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
4️⃣
Nom: Thierry Moniquet
Adresse postale: 66 rue Leydet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33800
5️⃣
Nom: Erdyn Consultants
Adresse postale: 23 rue Vergniaud
Code postal: 75013
6️⃣
Nom: Global Vision
Adresse postale: 121 rue de Chanzy
Commune postale: Lille-Hellemmes
Code postal: 59260
7️⃣
Nom: Abso Conseil
Adresse postale: 120 rue du Thor
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
8️⃣
Nom: Louessard Damien
Adresse postale: 62 rue Négrier
Code postal: 59800
9️⃣
Nom: JL Consultant
Adresse postale: 12 rue Marcel de Wael
Commune postale: Homblières
Code postal: 02710
1️⃣0️⃣
Nom: Pierre Roquefeuil
Adresse postale: 2 bis rue Guénégaud
Code postal: 75006
1️⃣1️⃣
Nom: Cabinet Didier Martin
Adresse postale: 50 chemin des verrières
Commune postale: Charbonnières-les-Bains
Code postal: 69260
1️⃣2️⃣
Nom: Nony
Adresse postale: 3 rue de la Penthièvre
Code postal: 75008
1️⃣3️⃣
Nom: Atip
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
1️⃣4️⃣
Nom: Cabinet Plasseraud
Adresse postale: 68/98 boulevard Carnot
Code postal: 59027
1️⃣5️⃣
Nom: Mva
Adresse postale: 26 avenue Dode de la Brunerie
Code postal: 75016
1️⃣6️⃣
Nom: Project Éducation
Adresse postale: 91 rue de Monceau
1️⃣7️⃣
Nom: Excellence attitude
Adresse postale: 3 square Winston Churchill
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
5
12
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: - un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; - un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (art r421-2cja) - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
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