Fournisseur: Nony

11 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Nony est mentionné

2021-10-18   prestations d'accompagnement, de conseil et de gestion en propriété industrielle (Institut Mines-Télécom)
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services d'accompagnement et de conseil en propriété industrielle. Il s'agit notamment de prestations relatives à la rédaction, la préparation, le dépôt, l'extension, la délivrance et le maintien des Brevets pour l'institut Mines-Télécom, le conseil à ses personnels et services concernés ainsi que le cas échéant, les recherches d?antériorité. Par " Brevet " ou " Brevets ", on entend les déclarations d'inventions potentiellement brevetables, … Voir la passation de marché »
2021-04-02   Accord-cadre/fourniture de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle (Inserm Transfert)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet. Le contenu des prestations et les modalités de leur exécution sont décrits dans le cahier des clauses administratives particulières valant acte d'engagement et le cahier des clauses techniques particulières, joints au dossier de consultation. Voir la passation de marché »
2018-10-18   Pourvoir aux besoins juridiques de la SATT Aquitaine en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet (SATT Aquitaine)
Le présent marché a pour objet de pourvoir aux besoins juridiques d'aquitaine Science Transfert en matière de propriété intellectuelle, industrielle et de brevet. Les titulaires seront chargés d'assister Aquitaine Science Transfert pour l'acquisition des droits, le maintien des droits, l'anticipation des risques (veille technologique, surveillance brevet, liberté d'exploitation), la défense des droits de propriété industrielle et la représentation auprès des offices de propriété industrielle. Les … Voir la passation de marché »
2018-03-27   Prestations de conseil et dépôt de brevets pour l'École polytechnique (École polytechnique)
Prestations de conseil et dépôt de brevets pour l'École polytechnique. Voir la passation de marché »
2014-07-07   Marché de travaux dans le cadre de la reconstruction extension de l'ehpad "Résidence le nid" de 123 lits à Chalus (EHPAD de Chalus)
Le marché de travaux est décomposé en 19 lots. Aucune variante ne sera acceptée. Conformément à l'article35.ii.6° du code des marchés publics, le maître d'ouvrage se réserve le droit de passer des marchés pour la réalisation de prestation similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché. Voir la passation de marché »
2012-06-07   Ac 2012.01 (École des Mines de Douai)
Prestations diverses apui, incubateur de l'ecole des Mines de Douai accompagne les porteurs de projets innovants de la maturation de leur idée jusqu'à la concrétisation de leur projet par une création d'entreprise ou une valorisation. Le but de ces prestations n'est pas de se substituer au futur chef d'entreprise mais de le conseiller ai mieux dans les différentes étapes de la création d'entreprise. Voir la passation de marché »
2012-04-02   Fourniture de prestations d'assistance et de conseil en proprieté intellectuelle (Inserm-transfert)
Les marché(s) à conclure sont des marché(s) de prestations d'assistance et de conseil en propriété intellectuelle pour la rédaction de demandes de brevet, la gestion des procédures de délivrance, le conseil et l'assistance en matière de brevet. Voir la passation de marché »
2012-03-07   Extension de la chambre funéraire municipale rue Charpentier (Ville de Limoges)
La présente consultation concerne: Extension de la chambre funéraire municipale. La présente consultation est relative à un marché qui fera l'objet de clauses sociales dans le cadre de son exécution (art 14 du code des marchés publics). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Enveloppe financière.: 993 000 EUR HT valeur janvier 2011. Le lot principal est le lot n° 2 gros oeuvre. Durée du marché. La durée de chaque marché … Voir la passation de marché »