Prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ENSAM et de listing annuel sur son portefeuille de brevets
ENSAM
Prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ENSAM et de listing annuel sur son portefeuille de brevets
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • ENSAM
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-25 | Avis de marché |
| 2026-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ENSAM et de listing annuel sur son portefeuille de brevets
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseils et d'information juridiques 📦
Description
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ensam
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 151 Boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: marches ensam
Courrier électronique: marches@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 1 44 24 64 18 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +331 44594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 185-630734 (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ENSAM et de listing annuel sur son portefeuille de brevets
Numéro de référence:
DG25_29
Brève description:
Prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l'ENSAM et de listing annuel sur son portefeuille de brevets
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils et d'information juridiques 📦
Description
Adresse postale: 151 boulevard de l'hôpital
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ensam
Numéro d'enregistrement national:
19753472000010
Adresse postale: 151 Boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: marches ensam
Courrier électronique: marches@ensam.eu 📧
Téléphone: +33 1 44 24 64 18 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +331 44594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 185-630734 (2025-09-25)
Avis d'attribution de marché (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 310 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 151 boulevard de l'hôpital
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 151 Boulevard de l'hôpital
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 310 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet beau de lomenie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 151 BOULEVARD DE L'HOPITAL
Téléphone: 0144246418 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: paris
Source: OJS 2026/S 029-098726 (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 310 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 151 boulevard de l'hôpital
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 151 Boulevard de l'hôpital
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CON-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-02-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 310 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet beau de lomenie
Numéro d'enregistrement national:
775 671 076
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 151 BOULEVARD DE L'HOPITAL
Téléphone: 0144246418 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: paris
Source: OJS 2026/S 029-098726 (2026-02-10)
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