2017-11-10Accord-cadre Nettoyage des logements et vidange des fosses (Habitat Nord Deux-Sèvres)
L'accord cadre pour le nettoyage des logements est alloti en 4 lots géographiques.
L'accord-cadre pour la vidange des fosses et curage des réseaux couvre l'ensemble du patrimoine d'HNDS.
Les accords cadres sont mono-attributaires sans minimum avec maximum.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les accords cadres donneront à l'émission de bons de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du Décret au fur et à …
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2017-11-09Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'aménagements et d'opérations sur autoroutes en service (Cofiroute)
La présente consultation vise à attribuer un accord-cadre de prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ensemble des aménagements et opérations placés sous la responsabilité de la Direction du patrimoine et de la construction sur le réseau autoroutier exploité par Cofiroute et d'une durée de quatre ans (période 2018-2022). Cet accord-cadre comporte cinq lots:
1. Assistance prévention sécurité;
2. Assistance concertation;
3. Assistance administrative;
4. Assistance pilotage de projet …
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2017-11-08Travaux de voirie (Commune d'Angoulême)
La présente consultation a pour objet les travaux de voirie sur la Ville d'Angoulême. La forme du contrat sera l'accord-cadre passé avec 3 opérateurs sous forme mixte: -il est exécuté par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires, pour les travaux d'un montant inférieur à 25 000 EUR HT (au titulaire classé le premier dans l'ordre d'attribution); -il est exécuté par marchés subséquents, après remise en concurrence des titulaires à la survenance du besoin, pour les travaux d'un montant …
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