2023-11-15PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LOCAUX POUR LES BESOINS DE CITEDIA GIE ET DE CITEDIA SERVICES A RENNES (35000) (Citedia GIE)
Prestations de nettoyage de locaux pour les besoins de CITEDIA GIE et de CITEDIA SERVICES à Rennes réunis en Groupement de commandes. CITEDIA GIE est désigné coordonnateur du Groupement de commandes.
En vertu de l’Article L. 2113-12 du Code de la Commande Publique, le Marché est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l’Article L.5213-13 du Code du Travail, à des établissements et services d’aide par le travail mentionnés à l’Article L. 344-2 du code de l’action sociale et des familles ou à des …
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2023-11-15Marché d’Infogérance pour la Direction des Applications Militaires (CEA/DAM) (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
I. Description de la procédure :
Cette procédure se passe en deux temps :
- une phase candidature,
- une phase offre,
En l'application de l'article R2132-5 du code de la commande publique, afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner.
Une fois les candidatures remises et accompagnées du document "Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion …
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2023-11-14réhabilitation du bâtiment ex-caf - relance lot no16 (saint-Brieuc Armor Agglomération)
le projet de réhabilitation du bâtiment Ex-Caf consiste en la réalisation d'un hôtel d'entreprises qui abritera également un totem de l'innovation. La consultation concerne le lot no16 "Revêtements de sols / faïence" qui est relancé après déclaration sans suite. La procédure adaptée restreinte est organisée en deux phases successives : une phase candidature (objet du présent avis d'appel public à candidatures) à l'issue de laquelle au maximum trois candidats seront retenus pour la phase offre
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2023-11-13Accord-cadre de Contrôle et Vérifications Règlementaires (Société nationale SNCF)
Le présent marché porte la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de contrôles et vérifications réglementaires :
- vérifications sur les installations électriques,
- vérifications sur les ascenseurs, monte-charges, EPMR fixes, monte-escaliers, portes automatiques et escaliers mécaniques,
- vérifications sur les EPMR mobiles,
- vérification sur les appareils et accessoires de levage et de manutention,
- vérifications sur les machines (presses hydrauliques, presses …
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2023-11-13travaux graphiques et mise en page de documents (Brest Métropole)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre multi-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de : - réalisation de travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents de communication de Brest métropole et de la Ville de Brest, - création ou adaptation de visuel illustrant un sujet et sa déclinaison sur une affiche, ou autre support type flyer, dépliant, annonce presse ou autre support de communication, …
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2023-11-09fourniture de matériels de plomberie et d'appareils sanitaires (Ville de Rennes)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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2023-11-08fourniture de dispositifs médicaux stériles pour abord respiratoire (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont …
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