fourniture de dispositifs médicaux stériles pour abord respiratoire

Ctre hospitalier univers Pontchaillou

le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l'annexe no03 au CCTP : quantités maximales. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné et au catalogue du titulaire du lot concerné

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.

Qui ?

• Ctre hospitalier univers Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-08	Avis de marché
2023-11-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: CLSF_2023_42
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier univers pontchaillou
Adresse postale: rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.fagot@chu-rennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411024&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Date de fin: 2025-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686046
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

les lots 3, 37, 152, 170 comportent des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) non imposées.Ces PSE sont décrites au catalogue des besoins.Les PSE sont des prestations que le CHU de Rennes se réserve le droit de lever ou non à l'attribution du marché public

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 867 241 EUR 💰
Intitulé du lot: il S'Agit D'Un marche alloti - nombre de lots 203
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Ensemble des fournitures pouvant être commandées est décrit au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à l'annexe no01 du CCTP : catalogue des besoins.Les quantités estimatives pour la durée du marché sont indiquées à l'annexe no01 du CCTP : catalogue des besoins. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.Les montants estimatifs par lot sont indiqués au règlement de consultation.Le marché public est mono-attributaire

Description des renouvellements:

le marché public est conclu pour une période initiale allant du 17/06/2024, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 17/06/2024, au 16/06/2025. La date d'entrée des établissements sont précisées à l'annexe 1 du CCAP. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'un (1) an

Description des options: au sens du droit communautaire, le marché public comporte des reconductions
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

hors MPS et hors DUME- la lettre de candidature modèle Dc1-La déclaration de soumissionnaire modèle Dc2 en reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation

Situation économique et financière:

le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices

Capacité technique et professionnelle:

une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public.Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de fougeres
Adresse postale: 133 rue de la Forêt
Commune postale: Fougères Cedex
Code postal: 35306
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier intercommunal redon-carentoir
Adresse postale: 8 avenue Étienne Gascon
Commune postale: Redon Cedex
Code postal: 35603
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier simone-veil (vitre)
Adresse postale: 30 route de Rennes
Commune postale: Vitré Cedex
Code postal: 35506
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la guerche de bretagne
Adresse postale: 63 Faubourg de Rennes
Commune postale: La Guerche-de-Bretagne
Code postal: 35130
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de broceliande
Adresse postale: 33 rue Saint Nicolas
Commune postale: Montfort-sur-Meu
Code postal: 35160
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier des marches de bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Commune postale: Antrain
Code postal: 35560
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la roche aux fees - jANZE
Adresse postale: rue Armand Jouault
Commune postale: Janze
Code postal: 35150
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier le grand-fougeray
Adresse postale: 29 rue Saint Roch
Commune postale: Grand Fougeray
Code postal: 35390
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier regional universitaire de brest
Adresse postale: 2 Avenue Foch
Commune postale: Brest
Code postal: 29609
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier du pays de morlaix
Adresse postale: 15 Rue de Kersaint Gilly
Commune postale: Morlaix
Code postal: 29600
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier lesneven
Adresse postale: rue barbier de Lescoat
Commune postale: Lesneven
Code postal: 29260
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier le jeune
Adresse postale: 17 Rue de Brest
Commune postale: Saint-Renan
Code postal: 29290
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier ferdinand grall
Adresse postale: 1 Rte de Pencran
Commune postale: Landerneau
Code postal: 29800
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de lanmeur
Adresse postale: 9 Rue de Traonbezeden
Commune postale: Lanmeur
Code postal: 29620
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de crozon
Adresse postale: rue Theodore Botrel
Commune postale: Crozon
Code postal: 29160
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de bretagne atlantique
Adresse postale: 20 Bd Général Maurice Guillaudot
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier alphonse guerin
Adresse postale: 7 Rue du Roi Arthur
Commune postale: Ploermel
Code postal: 56800
Nom du pouvoir adjudicateur: le centre hospitalier de josselin
Adresse postale: 21 Rue Saint-Jacques
Commune postale: Josselin
Code postal: 56120
Nom du pouvoir adjudicateur: ephad de malestroit
Adresse postale: 2 Rue Louis Marsillé
Commune postale: Malestroit
Code postal: 56140
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier belle ile en mer
Adresse postale: 6496 rive Eva Jouan
Commune postale: Le Palais
Code postal: 56360
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier basse-vilaine nivillac
Adresse postale: 2 Rue de la Piscine
Commune postale: Nivillac
Code postal: 56130
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement public de sante mentale (epsm) morbihan
Adresse postale: 22 Rue de l''hôpital,
Commune postale: Saint-Ave
Code postal: 56890
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de saint brieuc
Adresse postale: 10 Rue Marcel Proust
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de guingamp
Adresse postale: 17 Rue de l''armor
Commune postale: Pabu
Code postal: 22205
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier du penthievre et du poudouvre,
Adresse postale: 13 Rue du Jeu de Paume
Commune postale: Lamballe Armor
Code postal: 22400
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier lannion-trestel
Adresse postale: centre Hospitalier Pierre-Le-Damany
Commune postale: Lannion
Code postal: 22303
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier max querrien de paimpol
Adresse postale: 36 Chemin de Kerpuns
Commune postale: Paimpol
Code postal: 22501
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de treguier
Adresse postale: tour, All. Saint Michel
Commune postale: Treguier
Code postal: 22220
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier cornouailles quimper-concarneau
Adresse postale: 14 Av. Yves Thépot
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Nom du pouvoir adjudicateur: epsm gourmelen
Adresse postale: 18 Hent Glaz
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier michel mazeas
Adresse postale: 83 Rue Laennec
Commune postale: Douarnenez
Code postal: 29100
Nom du pouvoir adjudicateur: hotel-dieu de Pont-L''Abbe
Adresse postale: rue Roger Signor
Commune postale: Pont L''Abbe
Code postal: 29120
Nom du pouvoir adjudicateur: pole de readaptation de cornouaille site de saint yvi
Adresse postale: 9 route de Kerancolven,
Commune postale: Saint6yvi
Code postal: 29140
Nom du pouvoir adjudicateur: groupe hospitalier bretagne sud
Adresse postale: 5 Avenue de Choiseul
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
Nom du pouvoir adjudicateur: epsm sud bretagne - centre hospitalier charcot
Adresse postale: le Trescoët
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier broussais (saint-malo)
Adresse postale: 1 Rue de la Marne
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier general rene pleven
Adresse postale: 74 rue chateaubriand
Commune postale: Dinan
Code postal: 22100
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier des pres bosgers (cancale)
Adresse postale: imp. Des Prés Bosgers
Commune postale: Cancale
Code postal: 35260
Nom du pouvoir adjudicateur: cssr korn er houët de colpo
Adresse postale: domaine de Korn er Houët
Commune postale: Colpo
Code postal: 56390
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier du centre bretagne
Adresse postale: kerio
Commune postale: Noyal Pontivy
Code postal: 56920
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier alfred brard (guemene-sur-scorff)
Adresse postale: rue Emile Maze
Commune postale: Guémené-sur-Scorff
Code postal: 56160
Nom du pouvoir adjudicateur: maison D''Accueil specialisee les bruyeres
Adresse postale: les Bruyeres
Commune postale: Guemene-sur-Scorff
Nom du pouvoir adjudicateur: residence kerampir
Adresse postale: 40 allée, Imp. De Kerampir Coz
Commune postale: Bohars
Code postal: 29820
Nom du pouvoir adjudicateur: fondation du bon sauveur
Adresse postale: 1 Rue du Bon Sauveur
Commune postale: Begard
Code postal: 22140
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs achats sante bretagne
Adresse postale: 108 Avenue du Général Leclerc,
Code postal: 35700
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier guillaume regnier
Adresse postale: 108 Avenue du Général Leclerc
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Unité de gestion pharmaceutique délivrance DMS/DMI
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 299177122 📞
Courrier électronique: achat@ch-fougeres.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
Téléphone: +33 299717174 📞
Courrier électronique: philippe.jaccard@ch-redon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-redon-carentoir.fr 🌏
Téléphone: +33 299741535 📞
Courrier électronique: christine.souhaite@ch-vitre.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-vitre.fr 🌏
Téléphone: +33 299961870 📞
Courrier électronique: k.marigny@hopital-laguerchedebretagne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-laguerche.fr 🌏
Téléphone: +33 299098324 📞
Courrier électronique: pharmacie@ch-montfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chmontfortsurmeu.fr 🌏
Téléphone: +33 299984661 📞
Courrier électronique: a.lemercier@chmb.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chmarchesdebretagne.fr 🌏
Téléphone: +33 299475472 📞
Courrier électronique: pharmacie@hopital-janze.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-rocheauxfees.fr 🌏
Téléphone: +33 299085935 📞
Courrier électronique: s.azoulay@ch-grandfougeray.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-gfougeray.com 🌏
Courrier électronique: direction-generale@chu-brest.fr 📧
Adresse Internet: https://www.chu-brest.fr/fr 🌏
Courrier électronique: direction_generale@ch-morlaix.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-morlaix.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie@hopital-lesneven.fr 📧
Adresse Internet: https://www.hopital-lesneven.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-saint-renan.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-saint-renan.fr 🌏
Courrier électronique: direction.generale@hopital-landerneau.fr 📧
Adresse Internet: https://www.hopital-landerneau.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-lanmeur.fr 📧
Adresse Internet: https://www.lanmeur.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie@hopital-crozon.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=662 🌏
Courrier électronique: dg@ch-bretagne-atlantique.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr/centre-hospitalier-bretagne-atlantique-3.html 🌏
Courrier électronique: directeur@ch-ploermel.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital.fr/annuaire-etablissement/centre-hospitalier-alphonse-guerinploermel 🌏
Courrier électronique: pharmacie@hopital-malestroit.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1431 🌏
: https://www.lesmaisonsderetraite.fr/maisons-de-retraite/56-morbihan/56140-malestroit 🌏
: https://www.pole-medical-belle-ile.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacie@ch-nivillac.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=5204 🌏
Courrier électronique: dg@epsm-morbihan.fr 📧
Adresse Internet: https://www.epsm-morbihan.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole.marches.pharmacie@listes.ch-stbrieuc.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-stbrieuc.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-guingamp.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-guingamp.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmaciens@ch2p.bzh 📧
Adresse Internet: https://www.ch2p.bzh/ 🌏
Courrier électronique: pharmaciens.lannion@armorsante.bzh 📧
Adresse Internet: https://www.ch-lannion.fr/ 🌏
Courrier électronique: benedicte.roussely@armorsante.bzh 📧
Adresse Internet: https://ch-paimpol.com/ 🌏
Courrier électronique: pharmaciens.treguier@armorsante.bzh 📧
Adresse Internet: http://www.ch-treguier.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@ch-cornouaille.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-cornouaille.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@ghbs.bzh 📧
Adresse Internet: https://www.epsm-quimper.fr/ 🌏
: https://ch-douarnenez.bzh/ 🌏
: https://hdpontlabbe.hstv.fr/ 🌏
: https://www.ugecam-brpl.fr/etablissements/pole-de-readaptation-de-cornouaille-st-yvi 🌏
Courrier électronique: a.cariou@ghbs.bzh 📧
Adresse Internet: https://www.ghbs.bzh/-1.html 🌏
Courrier électronique: j.desbois@ghbs.bzh 📧
Adresse Internet: https://www.ch-charcot56.fr/ 🌏
Courrier électronique: m.tramhel@ch-stmalo.fr 📧
Adresse Internet: https://www.hopital.fr/annuaire-etablissement/centre-hospitalier-broussais-saint-malo,4625 🌏
Courrier électronique: direction@ch-dinan.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=484 🌏
Courrier électronique: hopital@ch-cancale.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=4616 🌏
Courrier électronique: direction.korn-er-houet@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Adresse Internet: https://www.colpo.fr/centre-de-soins-de-suite-et-de-readaptation 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-centre-bretagne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-centre-bretagne.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@hlguemene.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1437 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1436 🌏
Courrier électronique: pconan@fondationbonsauveur.fr 📧
Adresse Internet: https://www.fondationbonsauveur.com/ 🌏
Courrier électronique: florian.vinclair@gcs-asb.bzh 📧
Adresse Internet: https://www.gcs-asb.bzh/ 🌏
Courrier électronique: g.schyns@ch-guillaumeregnier.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-guillaumeregnier.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411024&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2026

cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes constitué selon les règles définies par les articles L 2113-6 et L 2113-7 du Code de la Commande Publique et régi par une convention constitutive signée par ses membres. Le groupement de commandes est constitué des établissements listés à la rubrique I.1.Le centre hospitalier universitaire de rennes a été désigné en tant que Coordonnateur du Groupement de Commandes.Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements membres concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation).Les spécificités de chaque établissement membre sont précisées dans les pièces du marché public.Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement membre. L'Exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures...).Il est précisé que le GCS Achats Santé Bretagne agit aussi en qualité de centrale d'achats conformément à sa convention constitutive.Ainsi, la centrale d'achats GCS Achats Santé Bretagne peut mettre à disposition le présent marché public à ses bénéficiaires.Les bénéficiaires de la centrale d'achats GCS Achats Santé Bretagne susceptibles de pouvoir bénéficier du marché public sont mentionnés à l'annexe 2 du CCAP : Etablissements bénéficiaires de la centrale d'achat.Des spécimens sont exigés. Les conditions de remise de ces derniers sont indiquées à l'article 10 du règlement de consultation.Des essais sont demandés dans les conditions définies à l'article 12 du règlement de consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;-Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 218-686046 (2023-11-08)

Informations complémentaires (2023-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696596
Se réfère à l'avis: 2023/S 218-686046
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2023/S 222-696596 (2023-11-14)

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