2023-07-03transport public de personnes pour la Ville de Saint-Nazaire (Commune de Saint Nazaire)
la présente consultation concerne les transports pour :1) les sorties récurrentes et ponctuelles organisées par la ville pour :- les enfants des écoles élémentaires et maternelles pendant l'année scolaire,- les enfants inscrits dans les Centres de Loisirs Municipaux pendant les vacances scolaires et les mercredis,2) les sorties des agents et élus de la Ville.Les transports seront effectués dans la limite du territoire national.Ce marché prend la forme d'un accord cadre donnant lieu à l'émission de bons …
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2023-06-30etude de sécurité des flux maritimes dans l'embouchure de l'estuaire de la Loire (GPM de Nantes - St Nazaire)
le présent accord cadre concerne une étude d'intégration des flux maritimes générés par le projet (flotteurs nus, éoliennes flottantes terminées, autres trafics annexes (composants, etc.)) dans les flux maritimes actuel et à venir. Le présent accord-cadre est dit composite et comprend : - une partie relevant d'un marché ordinaire qui a pour objet : l'étude / modélisation initiale : soit l'étude de sécurité des flux maritimes. - Une partie relevant d'un accord-cadre à marchés subséquents dont le montant …
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2023-06-30n248so - transport par taxi des enfants confiés auprès de l'aide sociale à l'enfance (conseil departemental de loire-atlanti)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le transport par taxi des enfants confiés auprès de l'aide sociale à l'enfance pourra s'effectuer sur l'ensemble du territoire du département de la Loire-Atlantique, mais également hors département et départements limitrophes.Cet accord-cadre est lancé en groupement de commandes entre le Département de Loire-Atlantique, Envol Loire-Atlantique …
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2023-06-30marche de conception, développement et maintenance D'Un MVP D'Usine à sites internet pour les événements... (Angers Loire Tourisme Expo Congrès)
le présent marché a pour objet la sélection d'un prestataire qui devra assurer :La conception, le design, le développement et la maintenance d'un MVP (Minimum Viable Product) d'une usine à sites Internet pour les événements propriétaires du Parc des Expositions d'angers, ainsi que ses deux premières applications, à savoir le site Internet du SIVAL, et du SIVAL Sénégal (le site Internet SIVAL Sénégal doit être entendu comme une tranche optionnelle, pouvant, ou non être affermie par ordre de service du …
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2023-06-30installation et location d'ensembles de bâtiments modulaires à usage scolaire dans l'enceinte des groupes scolaires... (Commune de Saint-Herblain)
installation et location d'ensembles de bâtiments modulaires à usage scolaire dans l'enceinte des groupes scolaires Condorcet et Soleil Levant à Saint-Herblain - relance lot 2 - groupe scolaire Soleil Levant. Appel d'offres ouvert. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. L'Accord-Cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au retrait des …
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2023-06-29Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation et/ou construction d'immeubles et /ou ensemble immobiliers à... (SCIC d'HLM Gambetta)
La présente consultation a pour objet la passation de 7 Accords-Cadres distincts qui seront chacun relatifs à des prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation et/ou la construction d'immeubles et/ou ensemble immobiliers à destination d'habitation ou mixtes pour chacun des Bénéficiaires respectifs du Groupement de commandes. Chaque membre du Groupement de commandes sera autonome pour et lors de l'exécution de son Accord-Cadre. Seule la présente procédure de passation est mutualisée. …
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2023-06-27dreetspdl_2023_Prith (dir reg concurrence consommation trav)
ce marché de prestations intellectuelles, techniques et administratives a pour objet l'assistance à maitrise d'ouvrage portant appui à la coordination et à l'animation en Pays de la Loire du Plan Régional d'insertion des Travailleurs Handicapées (Prith), lequel a pour finalité d'amplifier l'accès à la formation et à l?emploi ainsi que le maintien dans l'emploi des bénéficiaires de la loi no 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des …
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2023-06-26acquisition de bus articulés hydrogène - 8 ans (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
acquisition d'autobus articulés hydrogène (de +/- 18 mètres de longueur), avec quatre portes, avec équipements d'accessibilité pour les Pmr et Ufr.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum définis pour 8 ans comme suit :- minimum Ht : 4 000 000 euro(s) - maximum Ht : 22 000 000 euro(s) La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 24 mois et est de 48 heures ouvrées maximum au titre de la garantie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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2023-06-26accord cadre relatif aux prestations de traiteur dans le cadre de diverses manifestations et de l'accueil des hôtes... (Ville du Mans)
accord cadre avec montant maximum, avec marchés subséquents, conclu pour 4 ans à compter de la date de notification.Chaque marché subséquent détermine son propre délai d'exécution.Il s'agit de réceptions offertes aux invités dans le cadre de diverses manifestations et de l'accueil des hôtes de la ville - repas, buffets, cocktails - repas de travail - repas ou plateaux repas évènementiels.Accord cadre en vue de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de …
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2023-06-26achat de e-billets de transports ferroviaires " Sncf - grandes lignes ", de billets de transports aériens,de... (Département de la Sarthe)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum de 125 000 euro(s) Ht par période, exécuté par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.Les variantes sont autorisées uniquement sur l'élément suivant : les candidats peuvent proposer des variantes concernant le mode de gestion des commandes et des titres de transports, aériens ou nuits …
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2023-06-26Relance après déclaration sans suite d’un accord-cadre composite portant sur des prestations de nettoyage courant et... (SAMOA)
Le présent accord-cadre composite est décomposé en 2 parties.
- Partie A : marché ordinaire à prix global et forfaitaire et a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage courant sur le site des Halles 1&2.
- Partie B : Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires et porte sur les prestations de nettoyage évènementiel des Halles 1&2, le Karting, La Centrale, et Min de Rien.
Il comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.
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2023-06-26sécurisation des sites de la SEMITAN (Semitan)
la SEMITAN exploite pour le compte de Nantes Métropole le réseau bus et tramway. En plus du matériel roulant, elle a la responsabilité de tous les bâtiments mis à sa disposition pour accomplir sa mission d'exploitant (CETEX - centre Technique d'exploitation-, ateliers, stations, bâtiments exploitation, bâtiment social et administratif etc, ...). Elle est donc tenue de prendre les mesures nécessaires pour maintenir la sécurité de l'ensemble des installations qui lui sont confiées par l'autorité …
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