realisation, fourniture et reparation de grands et de petits appareillages orthopediques
CH Le Mans
realisation, fourniture et reparation de grands et de petits appareillages orthopediques pour le CHM, l'epsm, le PSSL et le CH de Château du Loir
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Proteor
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-23 | Avis de marché |
| 2023-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: FRME23-006
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch le mans
Adresse postale: ets support du GHT 72 - 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331264&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331264&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-388235
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: ght 72
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Délai d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): CRITERE 1 : Le prix en % de remise sur le tarif LPPR
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331264&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 122-388235 (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: FRME23-006
Brève description:
realisation, fourniture et reparation de grands et de petits appareillages orthopediques pour le CHM, l'epsm, le PSSL et le CH de Château du Loir
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch le mans
Adresse postale: ets support du GHT 72 - 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331264&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331264&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-388235
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction pour une 2ème année puis une 3ème période allant jusqu'au 30/06/2026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ght 72
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Délai d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): CRITERE 1 : Le prix en % de remise sur le tarif LPPR
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331264&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2026. Prochaine publication prévisible le 1er trimestre 2026
relance du lot 1 de la procédure FRME 22-001 qui n'a pas été reconduit à l'échéance annuelle.Au cas où un ou plusieurs établissements membres du GHT 72 le jugerait nécessaire et sur demande, les candidats devront réaliser un ou plusieurs appareillage(s) sur mesure à titre d'essai dans les mêmes délais que ceux indiqués dans le Cctp.Clause environnementale : Il est demandé au titulaire du marché, autant qu'il le peut, une action sur les emballages.Délai de paiement 50 jours sur fonds propres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ccira de Nantes dreets des pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 122-388235 (2023-06-23)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-541204
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-388235
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
Nom: proteor
Adresse postale: 22 rue Dolmetsch
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: dreets des pays de la loire
Source: OJS 2023/S 173-541204 (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-541204
Se réfère à l'avis: 2023/S 122-388235
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
le montant de marché indiqué correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
Nom: proteor
Adresse postale: 22 rue Dolmetsch
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: dreets des pays de la loire
Source: OJS 2023/S 173-541204 (2023-09-05)
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