fourniture d'équipements et prestations associées dans le cadre d'un contrat longue durée pour l'imagerie de coupe et l'imagerie interventionnelle

CHU de Nantes

le marché a pour objet la mise en place d'un partenariat longue durée portant sur l'imagerie de coupe et l'imagerie interventionnelle. Il inclut les équipements suivants : - iRM - tomodensitomètres - salles d'imagerie interventionnelle - arceaux mobiles de bloc opératoire - solutions informatiques liées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Siemens Healthcare S.A.S.

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-27	Avis de marché
2024-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Numéro de référence: DC-23058
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2320629&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-30 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-395296
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr .La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée.Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.L'introduction d'éventuelles variantes, prestations supplémentaires éventuelles, ou tranches optionnelles n'a pas été définie à ce stade, elles seront déterminées le cas échéant durant le dialogue. Aucune prime n'est prévue pour cette consultation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture d'équipements et prestations associées dans le cadre d'un contrat longue durée pour l'imagerie de coupe et l'imagerie interventionnelle

Durée de l'accord: 180 mois
Description des renouvellements:

la durée n'est pas définie à ce stade, elle sera déterminée en cours de dialogue. Elle sera au minimum de 10 ans et ne pourra excéder 15 ans

Description des options:

l'Introduction de tranches optionnelles n'est pas définie à ce stade, elle sera déterminée au cours du dialogue

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dume ou La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou format libre) et Déclaration du candidat individuel ou du membre du Groupement (formulaire Dc2 ou format libre)

Situation économique et financière: se référer aux dispositions du règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer aux dispositions du règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

la durée est justifiée par l'objet du marché qui vise à instaurer un partenariat longue durée pour l'imagerie médicale

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

la durée est justifiée par l'objet du marché qui vise à instaurer un partenariat longue durée pour l'imagerie médicale

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: gie iroise
Numéro d'enregistrement national: gie iroise
Adresse postale: 7 bis, allée de l''ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2320629&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

Source: OJS 2023/S 124-395296 (2023-06-27)

Avis d'attribution de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements et prestations associées dans le cadre d'un contrat longue durée pour l'imagerie de coupe et l'imagerie interventionnelle
Numéro de référence: DC-23058
Brève description:

Fourniture d'équipements et prestations associées dans le cadre d'un contrat longue durée pour l'imagerie de coupe et l'imagerie interventionnelle

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦
Description
Identifiant interne: 1
Durée de l'accord: 12 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la solution technique au besoin médical, sur la durée du contrat
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Coût global de la solution sur la durée du contrat
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité du contrat
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Accompagnement au transfert vers IDN et continuité d'activité :
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Partenariat : programme de recherche et facilité d'accès aux innovations industrielles
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'installation de matériel d'imagerie 📦

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché a été passé en procédure de dialogue compétitif
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 240205
Date de conclusion du contrat: 2024-08-01 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46 014 553 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre société siemens
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Siemens Healthcare S.A.S.
Numéro d'enregistrement national: 810 794 800 00179
Adresse postale: 6 Rue du Général Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: med.offres.func@siemens-healthineers.com 📧
Téléphone: +33 185570000 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846888 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché est passé en groupement de commandes. Il porte sur les besoins des établissements du GHT44 et du groupement d'intérêt économique GIE Iroise . Le coordonnateur du groupement est le CHU de Nantes

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Source: OJS 2024/S 150-467476 (2024-08-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire (10)