Relance après déclaration sans suite d’un accord-cadre composite portant sur des prestations de nettoyage courant et de nettoyage évènementiel des Halles 1&2

SAMOA

Le présent accord-cadre composite est décomposé en 2 parties.
- Partie A : marché ordinaire à prix global et forfaitaire et a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage courant sur le site des Halles 1&2.
- Partie B : Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires et porte sur les prestations de nettoyage évènementiel des Halles 1&2, le Karting, La Centrale, et Min de Rien.
Il comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Samsic SAS II

Qui ?

• SAMOA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-26	Avis de marché
2023-06-30	Informations complémentaires
2023-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

Le présent accord-cadre composite est décomposé en 2 parties. - Partie A : marché ordinaire à prix global et forfaitaire et a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage courant sur le site des Halles 1&2. - Partie B : Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires et porte sur les prestations de nettoyage évènementiel des Halles 1&2, le Karting, La Centrale, et Min de Rien. Il comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Samoa
Adresse postale: 2 ter quai François Mitterrand BP 36311
Code postal: 44263
Commune postale: NANTES CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: nermine.ribot@samoa-nantes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391614
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

L'accoprd cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi. Le maximum de la partie B (accord-cadre à bons de commande) est de 300€ HT

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre composite est décomposé en 2 parties.

- Partie A : marché ordinaire à prix global et forfaitaire et a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage courant sur le site des Halles 1&2.

- Partie B : Accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires et porte sur les prestations de nettoyage évènementiel des Halles 1&2, le Karting, La Centrale, et Min de Rien.

Il comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois reconductible 3 fois maximum. La durée totale de l'accord-cadre y compirs la reconduction est de 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l’accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

L'accoprd cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Le maximum de la partie B (accord-cadre à bons de commande) est de 300€ HT

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire (anciennement tribunal de grande instance) de rennes
Adresse postale: 7 Rue Pierre Abelard - BP 3127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judicaire (anciennement tribunal de Grande Instance) de Rennes
Source: OJS 2023/S 124-391614 (2023-06-26)

Informations complémentaires (2023-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405912
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-391614
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2023/S 127-405912 (2023-06-30)

Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759188
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

L'accoprd cadre comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi. Le maximum de la partie B (accord-cadre à bons de commande) est de 30 0000€ HT

Objet
Champ d'application du marché
Le maximum de la partie B (accord-cadre à bons de commande) est de 30 0000€ HT

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom: Samsic sas ii
Adresse postale: 8 RUE DE LA RIGOTIERE
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 242-759188 (2023-12-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)