2023-11-21accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de géomètre dans le cadre de la mise en conformité "... (sem territoria)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de géomètre dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité " de 34 sites du patrimoine régional selon la loi no2005-102 du février 2005 et sur la base de l'adap de la Région Centre-Val de Loire, période 2, validé par les services préfectoraux le 28 octobre 2015, à savoir : relevés intérieurs, relevés de façades et coupes, relevés topographiques et relevés extérieurs
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2023-11-21fourniture et pose de signalétique de bâtiments et signalisation évènementielle (Conseil départemental d'Eure-et-Loir)
cette consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions définies au Cahier des clauses administratives particulières (Ccap).L'Accord-Cadre est conclu avec un montant minimum de 80 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht, pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification.Conformément à l'article 6.1 du règlement de la consultation, la transmission des …
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2023-11-21accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géotechnique dans le cadre de la mise en... (sem territoria)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de géotechnique dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité " de 34 sites du patrimoine régional selon la loi no2005-102 du février 2005 et sur la base de l'adap de la Région Centre-Val de Loire, période 2, validé par les services préfectoraux le 28 octobre 2015, à savoir : études géotechniques de conception G2 Avp, G2 Pro et G5
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2023-11-20acquisition de plantes et produits horticoles (commune de saint amand montrond)
les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de plantes saisonnières et de fournitures horticoles non végétales pour les services de la Ville.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum s'entendent pour la durée global de l'accord cadre, reconductions comprises
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2023-11-17contrat de performance environnemental (Conseil général d'Indre et Loire)
le présent marché a pour objet d'améliorer et de garantir la performance énergétique et environnementale de 70 sites du Maitre d'ouvrage.Il porte sur la conception-réalisation du Programme de Rénovation énergétique, d'économie d'eau et de Protection de l'environnement avec prestations P1/P2/P3, suivi et gestion de toutes les énergies, de l'eau et des actions pour l'amélioration de la biodiversité.Pour réaliser le programme, une enveloppe de 14.8m euro(s) (T.T.C.) est prévuele Titulaire devra viser les …
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2023-11-17accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 en région Centre-Val de Loire (Rectorat Orléans Tours)
accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour les sessions 2024 en région Centre-Val de Loire.
La présente consultation a pour objet de conclure des marchés portant sur l'accueil et l'encadrement de 70 à 230 jeunes en séjour de cohésion du Service National Universel pour l'année 2024. Elle inclut leur hébergement, la restauration en pension complète, leur encadrement, la coordination pédagogique, les activités, excursions et animations ... Les séjours de …
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2023-11-17vérification des installations électriques dans les bâtiments communaux et métropolitains (Ville de Tours)
la présente consultation concerne la vérification des installations électriques dans les bâtiments communaux et métropolitains, les contrôles des installations électriques par thermographie. Ces contrôles seront de type complet (contrôle de tous les équipements de chaque site) et effectués dans le cadre d'une visite annuelle (périodique), initiale ou quadriennale sur les installations électriques et photovoltaïques. Lieu(X) d'exécution : Territoire de Tours et Territoire de la Métropole
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2023-11-17assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique et financière pour le suivi de l'exploitation de l'unité de... (Orléans Métropole)
la présente consultation donnera lieu à un contrat non alloti à prix mixtes :-Une partie des prestations donnera lieu à la conclusion d'un marché public conclu à prix global et forfaitaire pour l'ensemble des missions relatives au suivi d'exploitation de la concession telles que décrites dans le Cctp.-L'Autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées concernant des prestations dont la réalisation n'est pas …
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2023-11-16réalisation des Inventaires de Biodiversité Communale des communes de St Denis en Val et St Jean le Blanc (Orléans Métropole)
la présente consultation a pour objet la réalisation des Inventaires de Biodiversité Communale sur les communes de St Denis en Val et St Jean le Blanc et donnera lieu à un marché conclu de la manière suivante:-une partie des prestations, conclue, à prix global et forfaitaire .-Une autre partie conclue à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées (accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht pour toute la durée du …
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2023-11-16missions d'études de structure (Conseil général d'Indre et Loire)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Missions d'études de structure. Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 250 000 euro(s) Ht, prenant effet à compter du 1er janvier 2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2027
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2023-11-15gestion, Exploitation, Evacuation Et Transport Des Dechets Issus Des Dechetteries Et De La Vegetrie Du Sirtomra (Sirtomra)
le Sirtomra réunit 40 communes. Il compte 28 473 habitants (source Insee 2023) répartis sur une superficie de 719 km2. Le territoire est de typologie " Rural avec centre-ville ".Le Sirtomra assure actuellement en prestations l'exploitation de 4 déchetteries et d'une végétrie situées sur son territoire, ainsi que l'évacuation et le traitement des déchets issus de l'ensemble des 4 déchetteries et de la végétrie.Le marché global actuel d'exploitation, d'évacuation et de traitement des déchets issus des …
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2023-11-15Marché d’Infogérance pour la Direction des Applications Militaires (CEA/DAM) (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
I. Description de la procédure :
Cette procédure se passe en deux temps :
- une phase candidature,
- une phase offre,
En l'application de l'article R2132-5 du code de la commande publique, afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner.
Une fois les candidatures remises et accompagnées du document "Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion …
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2023-11-15affaire 23a069 - création d'une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 (Chartres Métropole)
affaire 23a069 - création d'une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - ouvrages d'art - terrassements - voirie - réseaux humides - signalisation - mobiliersRéalisation de la première ligne de Bus à Haut Niveau de Service de Chartres Métropole Convention de co-maitrise d'ouvrage avec la ville de Chartres, Chartres Métropole et le Cd28, porté par Chartres Métropole Secteurs indicatifs concernés : Rue de Touraine à Lucé (terminus de la ligne), Rue du …
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2023-11-13Prestations de nettoyage des aires (AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE - ASF)
Les besoins des sociétés de VINCI Autoroutes, soit ASF, COFIROUTE et ESCOTA comprennent les prestations de nettoyage des aires de repos, de service, haltes simples en tous points du réseau autoroutier de VINCI Autoroutes.
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum en montant, décomposé en 27 lots géographiques. Cet appel d’offres implique une visite sur site obligatoire dont les modalités sont décrites dans la consultation.
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2023-11-13Accord-cadre de Contrôle et Vérifications Règlementaires (Société nationale SNCF)
Le présent marché porte la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de contrôles et vérifications réglementaires :
- vérifications sur les installations électriques,
- vérifications sur les ascenseurs, monte-charges, EPMR fixes, monte-escaliers, portes automatiques et escaliers mécaniques,
- vérifications sur les EPMR mobiles,
- vérification sur les appareils et accessoires de levage et de manutention,
- vérifications sur les machines (presses hydrauliques, presses …
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2023-11-10accord Cadre - prestation De Nettoyage Hors Entretien Courant Et Apres Travaux Dans Les Batiments (Marche Reserve) (Region Centre Val de Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations visant à favoriser l'insertion sociale et professionnelle des personnes éloignées de l'emploi et à développer du lien social.Il s'agit d'un accord-cadre entièrement réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, afin de favoriser l'insertion sociale et …
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2023-11-09accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'orléans et Orléans Métropole (4 lots) (Ville d'Orléans)
la présente consultation a pour objet un accord-cadre pour la maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux de la Ville d'orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole.Elle donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires, alloti, reconductible, sans montant minimum et avec un montant maximum, donnant lieu à des marchés subséquents.La procédure d'accord cadre a pour objet de sélectionner plusieurs opérateurs économiques qui seront remis en concurrence par écrit lors de la survenance du besoin
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2023-11-08fourniture Et Pose De Signalisation Verticale (Conseil général d'Indre et Loire)
le présent marché concerne la fourniture, et occasionnellement, la pose de matériels de signalisation verticale (permanent et temporaire) y compris supports et accessoires sur l'ensemble du territoire du Département d'indre-et-loire pour les différents services du Conseil Départemental;Il est précisé que les travaux de pose et d'installation de celles-ci sont accessoires (pose à titre exceptionnel ou pour des matériels spécifiques).Le présent marché est susceptible d'évoluer entre les différents lots …
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2023-11-08prestations Diverses De Geometres Et De Releves Topographiques (Mairie de Dreux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires avec maximum 3 attributaires par lotchaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires au fur et a mesure des besoinsles montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-11-08Marché d'évacuation des encombrants des parties communes - Patrimoine VAL DE BERRY (VAL DE BERRY - OPH DU CHER)
Les prestations du présent accord cadre exécuté au moyen de bons de commande ont pour objet la collecte, l’évacuation le transport et la mise en déchetterie à la demande :
- Des encombrants,
- Des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E, gros appareils ménagers froid et hors froid, petits appareils ménagers, équipements informatiques et de télécommunications, matériel grand public, matériel d’éclairage, outils électriques et électroniques, jouets, équipements de loisir et sport, …
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2023-11-07fourniture de carburant par cartes accréditives aux véhicules routiers, de carburant aux engins spéciaux et de... (smirtom)
accord-Cadre avec un minimum et un maximum en quantité exprimée en Litres. Durée initiale de 12 mois avec 3 reconductions expresses possibles sans que la durée ne dépasse les 48 mois. Lot no1-fourniture de GASOIL à la pompe et services associés à l'utilisation des cartes accréditives sécurisées Lot no2-fourniture de sans plomb 98-e5 à la pompe et services associés à l'utilisation des cartes accréditives sécurisées Lot no3-livraison de gasoil non routier (Gnr) aux engins du SMIRTOM et livraison de FIOUL …
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