les prestations attendues concernent les travaux d'aménagement du réseaux cyclable structurant de Tours Métropole Val de Loire. Le présent accord-cadre a pour objet : - les travaux de voirie et réseaux divers, - et les travaux de réseaux secs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre multi-attributaire pour les travaux D'Aménagement du réseau cyclable structurant de tours métropole val de loire - aNNÉES 2024 A...”
Titre
accord-cadre multi-attributaire pour les travaux D'Aménagement du réseau cyclable structurant de tours métropole val de loire - aNNÉES 2024 A 2027
AC.2023.RCS.TRAVAUX
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Produits/services: Travaux de revêtement de routes📦
Brève description:
“les prestations attendues concernent les travaux d'aménagement du réseaux cyclable structurant de Tours Métropole Val de Loire. Le présent accord-cadre a...”
Brève description
les prestations attendues concernent les travaux d'aménagement du réseaux cyclable structurant de Tours Métropole Val de Loire. Le présent accord-cadre a pour objet : - les travaux de voirie et réseaux divers, - et les travaux de réseaux secs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 59 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - voirie, Réseaux Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Produits/services supplémentaires: Pose de barrières routières📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tours Métropole Val de Loire
Description du marché:
“les prestations du lot no1 portent sur :- des Travaux de voiries et réseaux divers; - la fourniture et la pose de matériels de signalétique et de...”
Description du marché
les prestations du lot no1 portent sur :- des Travaux de voiries et réseaux divers; - la fourniture et la pose de matériels de signalétique et de signalisation verticale routière;- la Fourniture et la pose de mobiliers urbains.le détail des prestations est décrite dans les Cctps
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 32
les prestations du lot no2 portent sur :- la fourniture et la pose d'éclairage publics;- la fourniture et la pose de signalisation lumineuse de trafic Le détail des prestations est précisé dans les Cctps
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-18
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tours
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“en 2001, la communauté d'agglomération Tour(S) Plus a élaboré son premier schéma directeur cyclable. Avec l'essor des réflexions sur les lignes de...”
en 2001, la communauté d'agglomération Tour(S) Plus a élaboré son premier schéma directeur cyclable. Avec l'essor des réflexions sur les lignes de transports collectifs en site propre, les décideurs ont alors montré la volonté de faire du vélo un mode de déplacement quotidien à part entière. Dans ce contexte, Tours Métropole Val de Loire (Tmvl) a approuvé son nouveau schéma directeur cyclable qui prévoit la réalisation d'un réseau cyclable structurant à haut niveau de service, dans l'objectif d'augmenter significativement l'usage du vélo en s'intégrant dans la politique globale de mobilité du territoire. Compte tenu de la spécificité de l'opération, TMVL a décidé d'avoir recours à un mandat de maîtrise d'ouvrage. Le mandat de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du réseau cyclable structurant a donc été notifié au groupement conjoint composé des sociétés TRANSAMO et la SET (désignés par la suite " Maître d'ouvrage Délégué ") afin d'assurer la maîtrise d'ouvrage du projet au niveau technique, administratif, juridique et financier. Le groupement transamo / La SET intervient au nom et pour le compte de Tours Métropole Val de Loire (Tmvl). La Maîtrise d'oeuvre de l'opération est assurée par le groupement egis / aei / solcy / Dci.Le présent contrat est un accord-cadre multi-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents en application des dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-9 du Code de la commande publique. Les conditions relatives aux consultations préalables à la conclusion des marchés subséquents sont fixées au C.C.A.P de l'accord-cadre. Conformément à l'article R. 2162-4-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de :- 62 000 000 euro(s) HT pour le lot no1- 12 000 000 euro(s) HT pour le lot no2.le présent avis est rédigé en langue française.Les motifs d'exclusion sont définis dans l'annexe 2 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie, F
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 223-703127 (2023-11-15)
Informations complémentaires (2023-11-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 223-703127
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Numéro d'identification du lot: 1 et 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé de l'accord-cadre
Ancienne valeur
Texte:
“intitulé : accord-cadre multi-attributaire pour les travaux D'Aménagement du réseau cyclable structurant de tours métropole val de loire - aNNÉES 2024 à 2027” Nouvelle valeur
Texte:
“intitulé : accord-cadre multi-attributaire pour les travaux D'Aménagement du réseau cyclable structurant de tours métropole val de loire - aNNÉES 2024 à 2026” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé du lot
Ancienne valeur
Texte: lot 2 - réseaux secs
Nouvelle valeur
Texte: lot 2 - réseaux souples
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 1 et 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois de l'accord-cadre : 32 mois
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois de l'accord-cadre : 34 mois
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-18 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 227-713781 (2023-11-21)
Informations complémentaires (2023-11-27)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-22 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-22 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“- Le mémoire technique devra faire au maximum 50 pages (police 12, format A4) (vr Rc)- ajout de lignes de prix Lot 1 (Bpu/Dqe) :A-2363A-3220 A-3230 A-3240 -...”
- Le mémoire technique devra faire au maximum 50 pages (police 12, format A4) (vr Rc)- ajout de lignes de prix Lot 1 (Bpu/Dqe) :A-2363A-3220 A-3230 A-3240 - ajout de ligne de prix Lot 2 (Bpu/Dqe) : B-3230 B-3240 B-3250
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Source: OJS 2023/S 232-727427 (2023-11-27)
Avis d'attribution de marché (2024-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU CYCLABLE STRUCTURANT DE TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE - ANNÉES 2024 A 2026.
Brève description:
“Les prestations attendues concernent les travaux d'aménagement du réseaux
cyclable structurant de Tours Métropole Val de Loire. Le présent accord-cadre a...”
Brève description
Les prestations attendues concernent les travaux d'aménagement du réseaux
cyclable structurant de Tours Métropole Val de Loire. Le présent accord-cadre a pour objet : - les
travaux de voirie et réseaux divers, - et les travaux de réseaux souples
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Type de contrat: works
Valeur estimée hors TVA: 59 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 74 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations portent sur :
- des travaux de voiries et réseaux divers;
- la fourniture et la pose de matériels de signalétique et de signalisation...”
Description du marché
Les prestations portent sur :
- des travaux de voiries et réseaux divers;
- la fourniture et la pose de matériels de signalétique et de signalisation verticale routière;
- la Fourniture et la pose de mobiliers urbains.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 34 mois.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“es prestations du lot portent sur :
- la fourniture et la pose d'éclairage publics;
- la fourniture et la pose de signalisation lumineuse de trafic.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Titre: LOT 2 RESEAUX SOUPLES
Nom et adresse du contractant
Nom: Citeos
Numéro d'enregistrement national: 4431376500131
Commune postale: Notre Dame D'Oé
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tours@citeos.com📧
Téléphone: 0247678025📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nom: Colas france sas
Numéro d'enregistrement national: 329 338 883 00500
Commune postale: Paris
Courrier électronique: contact.tours.nord@colas.com📧
Téléphone: 0247621212📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Tours metropole val de loire
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Courrier électronique: mengue@set.fr📧
Téléphone: 0970190788📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
“En 2001, la communauté d'agglomération Tour(s) Plus a élaboré son premier schéma directeur
cyclable. Avec l'essor des réflexions sur les lignes de...”
En 2001, la communauté d'agglomération Tour(s) Plus a élaboré son premier schéma directeur
cyclable. Avec l'essor des réflexions sur les lignes de transports collectifs en site propre, les
décideurs ont alors montré la volonté de faire du vélo un mode de déplacement quotidien à part
entière.
Dans ce contexte, Tours Métropole Val de Loire (TMVL) a approuvé son nouveau schéma
directeur cyclable qui prévoit la réalisation d'un réseau cyclable structurant à haut niveau de
service, dans l'objectif d'augmenter significativement l'usage du vélo en s'intégrant dans la
politique globale de mobilité du territoire.
Compte tenu de la spécificité de l'opération, TMVL a décidé d'avoir recours à un mandat de
maîtrise d'ouvrage. Le mandat de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du réseau cyclable
structurant a donc été notifié au groupement conjoint composé des sociétés TRANSAMO et la
SET (désignés par la suite « Maître d'Ouvrage Délégué ») afin d'assurer la maîtrise d'ouvrage du
projet au niveau technique, administratif, juridique et financier.
Le groupement TRANSAMO / La SET intervient au nom et pour le compte de Tours Métropole Val
de Loire (TMVL).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057 Cedex 1
Commune postale: Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0000000000000
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057 Cedex 1
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
-Référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exerce avant la signature du contrat;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exerce dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2024/S 053-155636 (2024-03-12)