2016-12-16Déménagement et débarrassage des logements et locaux de Côte d'Azur Habitat (Côte d'Azur Habitat)
Le présent marché de prestations de services a pour objet de procéder au déménagement et au débarrassage des appartements et locaux divers encombrés de meubles, pour des raisons telles que les expulsions locatives ou commerciales, les occupations illégales (squats et sans droit ni titre), les départs sans préavis des locataires en titre, et les successions vacantes (décès du locataire en titre), ceci dans un souci d'hygiène et de remise à la location des biens. Les interventions se déroulent, pour la …
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2016-11-24Entretien ménager (Soreqa)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 4 alinéa 3 de l'ordonnance n° 2015-899, fixant tous les termes (bons de commande de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Il est mono-attributaire, sans minimum et sans maximum.
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2016-05-26Entretien et Nettoyage des résidences du patrimoine de l'agence Pompignane (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015, du décret 2016-360 du 25.3.2016 et en application des articles 66 à 68 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du code des marchés publics.
Volume de la commande pour 12 mois:
Mini: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations régulières figurant sur l'acte d'engagement.
Maxi: le montant …
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2016-05-11Nettoyage des logements vacants de Brive Habitat (marché réservé) (Brive Habitat)
Marché réservé à des structures visées à l'article 36 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 Juillet 2015 et à l'article 13 du Décret no 2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics. Marchés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique en application des articles 79 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 Mars 2016.
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2016-01-27Nettoyage des locaux — Montpellier Supagro (Montpellier SupAgro)
La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux appartenant à Montpellier Supagro.
La description des prestations et leurs spécifications sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
Les prestations sont de deux types:
Prestations de base: Entretien régulier des locaux selon les stipulations du C.C.T.P et de ses annexes
Prestations à la demande: Intervention exécutée après l'émission d'un bon de commande.
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2015-12-02Décontamination (Val d'Oise Habitat)
Marché de décontamination de logements suite à sinistre.
Il s'agit de procéder au nettoyage, décapage, lessivage, désinfection, aspiration, assèchement de logements touchés par un sinistre (incendie, dégât des eaux) ou par une insalubrité exceptionnelle.
Dans la mesure où ni le rythme ni la nature des interventions ne sont connus précisément, recours à un marché à bons de commande (art 43 décret nº 2005-1742 du 30/12/05) sur 4 ans avec mini de 50 000 EUR HT et sans maxi. Bons de commande notifiés au fur …
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2015-10-282015v12013190 (Direction des achats mairie de Paris)
Marché à bons de commande pour des prestations de service, en exécution pour le compte de la puissance publique, de débarras, de nettoyage, de désinfection, de désinsectisation et de dératisation, dans des immeubles, logements ou voies privés frappés par un arrêté préfectoral d'insalubrité remédiable ou d'urgence sanitaire, en site occupé ou non.
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2015-09-11Service de débarras des encombrants a réaliser au fur et a mesure des besoins-3 lots (Paris Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de service de débarras des encombrants à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat-OPH.
il s'agit de la relance de la consultation suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la première consultation.
le présent marché comporte des prestations à bons de commande traitées à prix unitaires conformément à l'article 43 du Décret du 30.12.2005. La durée des marchés est de 24 …
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2015-08-03Entretien et logistique de bâtiments publics (Ville de Quimper)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. La description des prestations et les objectifs sont précisés aux CCTP et CCAP.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Visite des sites possibles.
Date de début des prestations: 1.1.2016.
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2015-07-06Marche pluriannuel a bons de commande d'entretien courant et remise en état des logements TCE du patrimoine de la... (Erigere)
La présente consultation est lancée par la société Erigere, société anonyme d'HLM au patrimoine d'environ 8 000 logements ( y compris logements dont elle assure la gestion pour le Logement Urbain) repartis sur l'Île-de-France.
La consultation a pour objet la mise en place d'un marché de travaux à bons de commande pour des travaux d'entretien dans les parties communes et les parties privatives (occupées ou inoccupées) de la Société, la remise en état tous corps d'état de ses logements ainsi que la remise …
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2015-07-06Marché pluriannuel a bons de commande d'entretien courant et remise en état des logements TCE du patrimoine de Novigere (Novigere (Fiac + Cjrp))
La présente consultation est lancée par Novigere, société anonyme d'HLM au patrimoine d'environ 7 000 logements repartis sur l'Île-de-France.
La consultation a pour objet la mise en place d'un marché de travaux à bons de commande pour des travaux d'entretien dans les parties communes et les parties privatives (occupées ou inoccupées) de la société, la remise en état tous corps d'état de ses logements ainsi que la remise en état faisant suite à des éventuels sinistres.
Le marché est destiné à l'entretien, …
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2015-07-03Marche pluriannuel a bons de commande d'entretien courant et remise en etat des logements T.C.E du patrimoine de... (Batigère Ile-de-France)
La présente consultation est lancée par Batigere Île-de-France, société anonyme d'Hlm au patrimoine d'environ 18 000 logements repartis sur l'Île-de-France.
la consultation a pour objet la mise en place d'un marché de travaux à bons de commande pour des travaux d'entretien dans les parties communes et les parties privatives (occupées ou inoccupées) de la Société, la remise en état tous corps d'état de ses logements ainsi que la remise en état faisant suite à des éventuels sinistres.
le marché est destiné …
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2015-06-22Service de débarras des encombrants à réaliser au fur et à mesure des besoins — 3 lots (Paris Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de service de débarras des encombrants à réaliser au fur et à mesure des besoins sur le patrimoine immobilier géré par Paris Habitat — OPH.
Le présent marché comporte des prestations à bons de commande traitées à prix unitaires conformément à l'article 43 du décret du 30.12.2005. La durée des marchés est de 24 mois à compter du 1.1.2016.
Pour chaque lot, l'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du lot.
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2015-05-06Nettoyage de logements vacants et prestations d'hygiène pour diverses résidences de l'Opievoy (Groupe Opievoy)
La présente consultation a pour objet l'attribution de deux marchés à bons de commande pour des prestations de nettoyage de logements vacants et prestations d'hygiène pour toutes les résidences de l'Opievoy dépendant de la direction territoriale Nord (lot n°1) et toutes les résidences de l'Opievoy dépendant de la Direction territoriale Ouest (lot n°2).
chaque lot correspond à un marché.
les présents marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 43 du décret n°2005-1742 du …
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2015-02-18Nettoyage des vitres et points lumineux des établissements du centre d'action sociale de la Ville de Paris (CAS-VP)
La présente consultation a pour objet le nettoyage des vitres et des points lumineux du centre d'action sociale de la Ville de Paris. Ce marché comprend des prestations à prix forfaitaire et des prestations à bons de commande.
Les prestations incluent le nettoyage des vitres sur les 2 faces, ainsi que l'entretien du pourtour intérieur et extérieur, du châssis et des huisseries sur les 2 faces.
Les prestations concernent également l'entretien des vitres difficiles d'accès qui nécessitent un équipement …
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2015-01-06Nettoyage intérieur, extérieur et service des ordures ménagères (Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne)
Le présent marché est qualifié d'accord-cadre au niveau européen et au sens de la directive européenne. En revanche, il s'agit d'un marché à bons de commandes, en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, au niveau national, pour le nettoyage intérieur, extérieur et le service des ordures ménagères, sur le patrimoine de Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarepa et Valophis La Chaumière de l'Île-de-France, dont Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne est mandataire de …
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