Prestations de nettoyage des logements des immeubles de Haute-Savoie Habitat

OPH de la Haute-Savoie

Marché à bons de commande pour des prestations de nettoyage des logements du parc locatif de Haute-Savoie Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-24	Avis de marché
2016-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes conclu avec minimum et maximum annuels:Lot 1 — mini: 20 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR (HT).Lot 2 — mini: 5 000 EUR HT — maxi: 15 000 EUR (HT).Lot 3 — mini: 15 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR (HT).Lot 4 — mini: 10 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR (HT).Lot 5 — mini: 10 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR (HT).Lot 6 — mini: 15 000 EUR HT — maxi: 60 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Haute-Savoie
Adresse postale: 2 rue Marc Le Roux
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@oph74.fr 📧
Téléphone: +33 450882243 📞
Fax: +33 450882299 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420196
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les informations complémentaires ainsi que la liste des documents à remettre figurent au règlement de la consultation, téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr, espace entreprises et marchés. Procédure de passation. Appel d'offres ouvert en application des articles 6 de l'ordonnance no2005-649, 28 et 29 du décret no 2005-1742. Durée du marché. Le présent marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. A sa date anniversaire, sa durée pourra être prolongée par reconduction expresse de 12 mois sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans. Conditions de participation: Chiffre d'affaires, moyens humains et matériels, garanties technique et financière en relation avec les prestations et attestations de formation « sous-section 4 » pour le lot N6. Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées/remises contre récépissé: — remise postale: Haute Savoie Habitat — service marchés — 2 rue Marc le Roux — CS 97006 — 74 055 Annecy Cedex, — remise contre récépissé: Haute-Savoie Habitat — service marchés — 6 rue Marc le Roux — CS 97006 — 74 055 Annecy Cedex — par voie dématérialisée via notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr, espace entreprises et marchés; Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus. Direction gestion locative- service qualité partie commune — Christophe Giguet Téléphone +33 450882207 Le dossier est gratuitement téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr espace entreprises et marchés (enregistrement gratuit pré-requis) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Informations complémentaires

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Les informations complémentaires ainsi que la liste des documents à remettre figurent au règlement de la consultation, téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr, espace entreprises et marchés.

Procédure de passation.

Appel d'offres ouvert en application des articles 6 de l'ordonnance no2005-649, 28 et 29 du décret no 2005-1742.

Durée du marché.

Le présent marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. A sa date anniversaire, sa durée pourra être prolongée par reconduction expresse de 12 mois sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.

Conditions de participation:

Chiffre d'affaires, moyens humains et matériels, garanties technique et financière en relation avec les prestations et attestations de formation « sous-section 4 » pour le lot N6.

Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées/remises contre récépissé:

— remise postale: Haute Savoie Habitat — service marchés — 2 rue Marc le Roux — CS 97006 — 74 055 Annecy Cedex,

— remise contre récépissé: Haute-Savoie Habitat — service marchés — 6 rue Marc le Roux — CS 97006 — 74 055 Annecy Cedex

— par voie dématérialisée via notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr, espace entreprises et marchés;

Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus.

Direction gestion locative- service qualité partie commune — Christophe Giguet

Téléphone +33 450882207

Le dossier est gratuitement téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr espace entreprises et marchés (enregistrement gratuit pré-requis)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande pour des prestations de nettoyage des logements du parc locatif de Haute-Savoie Habitat.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Annecy
Brève description: Prestations de nettoyage des logements sur le secteur Annecy.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).

Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Bonneville
Brève description: Prestations de nettoyage des logements sur le secteur Bonneville.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Territoire lémanique — chablais
Brève description: Prestations de nettoyage des logements sur le territoire lémanique — chablais.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HTMontant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT

Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Territoire lémanique — Salève-Vuache
Brève description:

Prestations de nettoyage des logements sur le territoire lémanique — Salève Vuache.

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Territoire lémanique — Annemasse Agglo
Brève description:

Prestations de nettoyage des logements sur le territoire lémanique — Annemasse Agglo.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Département de la Haute-Savoie — amiante
Brève description:

Le lot 6 concerne des logements contenant de l'amiante et est donc réservé aux entreprises répondant aux exigences dites de « sous-section 4 ».

Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes conclu avec minimum et maximum annuels:

Lot 1 — mini: 20 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR (HT).

Lot 2 — mini: 5 000 EUR HT — maxi: 15 000 EUR (HT).

Lot 3 — mini: 15 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR (HT).

Lot 4 — mini: 10 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR (HT).

Lot 5 — mini: 10 000 EUR HT — maxi: 30 000 EUR (HT).

Lot 6 — mini: 15 000 EUR HT — maxi: 60 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Savoie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par des ressources propres.

Les factures sont règlées à 30 jours par virement. Le titulaire a droit à l'avance dans les conditions de l'article 47-1 du décret no 2005-1742 sous réserve de la production d'une garantie à première demande.

Autres conditions particulières:

Le lot n6 est réservé aux entreprises répondant aux exigences dites de « sous-section 4 » imposées par le code du travail dans son titre consacré aux risques d'exposition à l'amiante: « dispositions particulières aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante » (Articles R.4412-94 à R.4412-113 et R.4412-144 à R.4412-148 code du travail).

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Matériels et produits mis en oeuvre pour exécuter le marché (10)
3. Moyens humains, organisation interne pour assurer la bonne exécution du marché (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Les informations complémentaires ainsi que la liste des documents à remettre figurent au règlement de la consultation, téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr, espace entreprises et marchés.

Procédure de passation.

Appel d'offres ouvert en application des articles 6 de l'ordonnance no2005-649, 28 et 29 du décret no 2005-1742.

Durée du marché.

Le présent marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. A sa date anniversaire, sa durée pourra être prolongée par reconduction expresse de 12 mois sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.

Conditions de participation:

Chiffre d'affaires, moyens humains et matériels, garanties technique et financière en relation avec les prestations et attestations de formation « sous-section 4 » pour le lot N6.

Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées/remises contre récépissé:

— remise postale: Haute Savoie Habitat — service marchés — 2 rue Marc le Roux — CS 97006 — 74 055 Annecy Cedex,

— remise contre récépissé: Haute-Savoie Habitat — service marchés — 6 rue Marc le Roux — CS 97006 — 74 055 Annecy Cedex

— par voie dématérialisée via notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr, espace entreprises et marchés;

Adresse auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus.

Direction gestion locative- service qualité partie commune — Christophe Giguet

Téléphone +33 450882207

Le dossier est gratuitement téléchargeable sur notre site internet www.hautesavoiehabitat.fr espace entreprises et marchés (enregistrement gratuit pré-requis)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2015/S 231-420196 (2015-11-24)

Avis d'attribution de marché (2016-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 049-081674
Se réfère à l'avis: 2015/S 231-420196
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-145074, mise en ligne le 25.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Matériels et produits mis en œuvre pour exécuter le marché (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: SARL Calipropre
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: As net
Code postal: 74250

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Sarl edn
Code postal: 74960
Source: OJS 2016/S 049-081674 (2016-03-07)

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