Nettoyage des logements vacants de Brive Habitat (marché réservé)
Brive Habitat
Marché réservé à des structures visées à l'article 36 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 Juillet 2015 et à l'article 13 du Décret no 2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics. Marchés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique en application des articles 79 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 Mars 2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Numéro de référence: MBC2016S
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr631 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Brive Habitat
Adresse postale: 49 rue Poncelet
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Adresse Internet: http://www.brivehabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: office@brivehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555879850 📞
Fax: +33 555879851 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166036
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des logements et locaux vacants ou occupés.
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://brivehabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: direction Proximité et Maintenance Immobilière 49 rue Poncelet
Commune postale: Brive
Point de contact: M. Wilfrid Leygnac
Téléphone: +33 971000194 📞
Courrier électronique: wleygnac@brivehabitat.fr 📧
Pays: fr631 🏙️
Adresse Internet: https://brivehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: direction Administrative Générale Service marchés publics 49 rue Poncelet
Téléphone: +33 555879867 📞
Courrier électronique: emas@brivehabitat.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 093-166036 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Numéro de référence: MBC2016S
Brève description:
Marché réservé à des structures visées à l'article 36 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 Juillet 2015 et à l'article 13 du Décret no 2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics. Marchés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique en application des articles 79 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 Mars 2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr631 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Brive Habitat
Adresse postale: 49 rue Poncelet
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Contact
Adresse Internet: http://www.brivehabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: office@brivehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 555879850 📞
Fax: +33 555879851 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166036
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des logements et locaux vacants ou occupés.
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction expresse (par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 Juin 2019).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est réservé, en vertu de l'article 36-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23 Juillet 2015 précisé par l'article 13 du Décret no 2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics, exclusivement réservé aux Entreprises Adaptées (Ea) et Etablissements et Services d'aide par le Travail mentionnés aux articles L. 5213-13 du Code du Travail et L. 344-2 du Code de l'action Sociale et des Familles, ou à des structures équivalentes lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie règlementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://brivehabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: direction Proximité et Maintenance Immobilière 49 rue Poncelet
Commune postale: Brive
Point de contact: M. Wilfrid Leygnac
Téléphone: +33 971000194 📞
Courrier électronique: wleygnac@brivehabitat.fr 📧
Pays: fr631 🏙️
Adresse Internet: https://brivehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: direction Administrative Générale Service marchés publics 49 rue Poncelet
Téléphone: +33 555879867 📞
Courrier électronique: emas@brivehabitat.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 093-166036 (2016-05-11)
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