2021-10-22   Entretien Et Nettoyage Du Patrimoine D'Acm Habitat - 9 Lots (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert conformément à l'Article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 1° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. la durée ferme de chaque contrat est fixée à 24 … Voir la passation de marché »
2020-04-03   Nettoyage chantiers et opérations neuves ACM Habitat (ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 alinéa 1 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande avec minimum et maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 alinéa 1 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les travaux seront susceptibles de varier de la manière suivante: — lot 1 — mini 5 000,00 EUR HT et maxi 150 000,00 EUR HT, — lot 2 — mini 5 000,00 EUR … Voir la passation de marché »
2020-03-06   Nettoiement des halles (Ville de Montpellier)
Il s'agit du nettoiement des 4 halles de la ville de Montpellier, y compris les sanitaires (Halles 4 Saisons, Halles Castellane, Halles Jacques Cœur et Halles Laissac). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Le marché comprend: — des prestations de base rémunérées à prix global et forfaitaire; — des prestations occasionnelles rémunérées par application des prix unitaires du bordereau des prix unitaires. La partie du … Voir la passation de marché »
2019-07-08   Nettoyage de divers bâtiments intercommunaux (Communauté d'agglomération Montélimar-Agglomération)
La présente consultation concerne des prestations de services de nettoyage des locaux et des vitres des différents bâtiments intercommunaux de la Communauté d'agglomération de Montélimar-Agglomération. Voir la passation de marché »
2019-02-01   Entretien et nettoyage des résidences et des locaux administratifs d'ACM Habitat (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'accords-cadres à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 dudit décret. Ce marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des résidences et locaux administratifs d'ACM Habitat. Volume de la commande pour 12 mois: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations … Voir la passation de marché »
2018-08-31   Entretien et nettoyage des résidences de l'agence Bagatelle (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 dudit décret. Ce marché a pour objet l'entretien et le nettoyage de 48 résidences de l'agence Bagatelle et 4 locaux administratifs. Volume de la commande pour 12 mois: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des … Voir la passation de marché »
2018-04-18   Entretien et nettoyage des résidences de l'agence Beaux-Art centre-ville (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché sera un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations concernent un patrimoine de 43 résidences. Volume de la commande pour 12 mois: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations régulières figurant sur l'acte … Voir la passation de marché »
2018-04-11   Entretien et nettoyage des résidences de l'agence Mosson (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 dudit décret. Ce marché a pour objet l'entretien et le nettoyage de 41 résidences de l'agence Mosson & 6 locaux administratifs. Volume de la commande pour 12 mois: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des … Voir la passation de marché »
2016-05-26   Entretien et Nettoyage des résidences du patrimoine de l'agence Pompignane (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015, du décret 2016-360 du 25.3.2016 et en application des articles 66 à 68 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du code des marchés publics. Volume de la commande pour 12 mois: Mini: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations régulières figurant sur l'acte d'engagement. Maxi: le montant … Voir la passation de marché »
2016-04-27   Entretien et nettoyage des résidences et centres commerciaux de l'agence gestion immobilière et copropriétés (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, du décret 2016-360 du 25.3.2016 et en application des articles 66 à 68, 78 et 80 du code des marchés publics. La prestation concerne les centres commerciaux suivants: Las Rébès, Gély, les Tritons. L'entreprise pourra être amenée à intervenir sur l'ensemble du patrimoine d'ACM Habitat selon les bons de commandes. Volume de la commande pour 12 mois: — mini: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations … Voir la passation de marché »
2015-09-14   Entretien et nettoyage du patrimoine de l'agence Coeur d'agglomeration (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'article 3-ii de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Voir la passation de marché »
2015-02-04   Entretien et nettoyage des résidences de l'agence Las Rebes (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'article 3-II de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et en application des articles 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2014-09-17   entretien et nettoyage des résidences du patrimoine des agences bagatelle et lemasson (ACM OPH de la CA de Montpellier)
la présente consultation est passée en application de l'article 3-ii de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande Voir la passation de marché »
2014-04-16   entretien et nettoyage des résidences du patrimoine de l'agence Escholiers (ACM OPH de la CA de Montpellier)
la présente consultation est passée en application de l'article 3-ii de l'ordonnance no 2005-649 du 06/06/2005 et des articles 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande Voir la passation de marché »
2012-08-22   Entretien et nettoyage des résidences des agences Bagatelle et Lemasson (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'article 3-II de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
2012-05-10   Entretien et nettoyage des résidences de l'agence Pompignane (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La présente consultation est passée en application de l'article 3-II de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2012-01-05   Entretien et nettoyage des résidences de l'agence Las Rébès (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La présente consultation est passée en application de l'article 3-ii de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2011-09-20   2011-121 (ACM OPH Communauté d'agglomération Montpellier)
La présente consultation est passée en vertu de l'article 3-II de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, et en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »