Nettoyage de logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat (2017-2019)

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Nettoyage des logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sté Derichebourg et Sté Agnet

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-07	Avis de marché
2016-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2016.013
Brève description: Nettoyage des logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr212 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711790 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-07 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 132-237577
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum en valeur suivant les dispositions des articles 78 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec 2 opérateurs sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les bons de commande seront ensuite émis lors de la survenance du besoin sans négociation ni remise en concurrence entre les titulaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage de logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat (2017-2019)
Numéro du lot: Unique
Brève description: Nettoyage de logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 2 fois.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A. Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: Une &Amp;Quot; lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé CERFA Dc1 (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant.

B. Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: Une &Amp;Quot;Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA Dc2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique H.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Le(S) Certificat(S) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes. La liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 398 729 004 00018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au service marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au +33 325711790, ou sur marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat Service des Marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. Décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Une avance est accordée aux prestataires dans les conditions définies aux articles 110 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Financement: Fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic travaux signalisation et no 358994 du 4.4.2014, département Tarn et Garonne.

Source: OJS 2016/S 132-237577 (2016-07-07)

Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet le nettoyage de logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires au sens des dispositions des articles 78 et suivants du décret 2016-360.

Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0325711717 📞
Fax: +33 0325711790 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451946
Se réfère à l'avis: 2016/S 132-237577
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des logements vacants.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic travaux signalisation et n° 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2016/S 247-451946 (2016-12-20)

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