2023-12-19entretien des abords des barrages et des berges des rivières sur le bassin versant Furan (Saint Étienne métropole)
un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé. Sem gère en direct trois Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l'ondaine-lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux des 3 Contrats de rivières sont : Mise en place d'un plan de gestion de la végétation des bords de cours d'eau, Aménagement des berges avec un objectif de restauration écologique, de gestion des crues et de mise en valeur paysagère, Restauration de la continuité écologique avec par exemple l'aménagement …
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2023-12-07gc Entretien des espaces de nature (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - la CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes. - La commune de Boussois. - La commune de Cerfontaine. - La commune de Colleret. - La commune de Cousolre. - La commune de Feignies. - La commune de Ferrière-La-Grande
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2023-12-07accords-Cadres pour les prestations agricoles sur les espaces naturels du Département (conseil departemental de loire-atlanti)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations agricoles sont adaptées à la préservation des milieux naturels, des parcelles prairiales acquises ou gérées par le Département au titre des espaces naturels. Ces prestations sont détaillées à l'article 3 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Celles-Ci peuvent se classer en 4 types d'interventions :- fauchage, …
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2023-10-26entretien des espaces verts (commune de LIEVIN)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-09-13entretien des terrains de sports - terrain synthétiques (relance du lot 3) (Commune de Vaucresson)
la consultation a pour objet l'exécution des travaux d'entretien des espaces verts, des arbres et des terrains sportifs de la Ville de Vaucresson et du SIVU du Haras Lupin. En effet, un groupement de commandes a été constitué entre la Ville et le SIVU du Haras Lupin par convention. La présente consultation a pour objet uniquement le lot no3 " Entretien des terrains de sport - terrains synthétiques " suite au classement sans suite d'une précédente procédure
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2023-09-12les prestations d'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Meyzieu (Commune de Meyzieu)
le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Meyzieu.*Chaque titulaire s'engage à prendre en charge les prestations confiées en respectant l'ensemble des normes applicables au secteur concerné ainsi que les obligations fixées dans les documents contractuels du marché.*dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L2124-2 du Ccp.*Lots 1, 2, 3, 4, …
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2023-08-17entretien des abords des barrages et des berges des rivières sur le bassin versant Furan (Saint Étienne métropole)
depuis le 1er janvier 2016, la compétence eau potable a été transférée à Saint Etienne Métropole. Dans ce cadre, l'exploitation des barrages d'alimentation en eau potable du territoire a été transférée à la Métropole. Un entretien des abords de ces barrages doit être régulièrement réalisé, cet entretien comprend :- Le débroussaillage des abords et des chemins de ronde des ouvrages- Le ramassage des déchets sur les zones débroussaillées- L'Enlèvement d'embâcles dans les évacuateurs de crues des ouvrages- …
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2023-07-12entretien des espaces verts sur les sites de la direction cycle de l'eau (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire, avec les montants minimum et maximum de commande suivants :* Lot 1 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Ouest - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum Annuel 150 000 euro(s) (H.T.).* Lot 2 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Est - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum Annuel 95 000 euro(s) (H.T.).* Lot 3 : Entretien des surfaces d'espaces verts secteur Nord - minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Maximum …
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2023-06-30entretien et restauration courants et opération d'urgence en rivières et milieux aquatiques (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, avec les montants minimum et maximum de commande suivants, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.* Lot 1 : entretien courant et restauration de cours d'eau : Montant Minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Montant Maximum Annuel 250 000 euro(s) (H.T.).* Lot 2 : Faucardage mécanique - montant Minimum Annuel 0 euro(s) (H.T.). - Montant Maximum Annuel 30 000 …
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2023-06-26accord-Cadre Prestations Diverses D'Entretien Des Espaces Verts De La Ville D'Aubagne (mairie Aubagne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2023-06-22bressuire - acquisition de fournitures espaces verts (Commune de Bressuire)
acquisition de fournitures espaces verts dans le cadre d'un groupement de commandes - 6 lots.
Passé en application des articles R2124-1, L2124 - l1111- 3- l2125-1 - r2121-8 - r.2162-4 - r.2162-5 - r2162-13 - r2162-14 - l2113-10 du Code de la commande publique.
Procédure d'appel d'offres ouverte et soumis à marchés subséquents mono et multi-attributaires et émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera conclu avec :
Un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Multi - attributaires pour les lots 3 et 4.
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2023-06-22accord cadre de prestations de services portant sur " Entretien des espaces verts, d'élagage & abattage d'arbres et... (Ville d'Esbly)
le présent accord-cadre porte sur des prestations d'entretien des espaces verts de la ville d'esbly.
Il est divisé en trois lots, à savoir :
- Lot no1 : Entretien des espaces verts
- Lot no2 : Elagage & abattage d'arbres
- lot no3 : Taille en rideau des arbres
ces prestations nécessitent les compétences de société(s) ayant un savoir-faire technique dans les domaines concernés et de la main d'oeuvre spécialisée et outillée.
Les prestations seront réalisées en plusieurs périodes réparties sur l'année en …
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2023-05-16prestations de débroussaillement sur le territoire de la commune de Saint-Raphaël (Commune de Saint-Raphaël)
montant minimum pour la durée totale du contrat : 120000 euro(s) HtL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix …
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