prestations de debroussaillement pour les besoins de la ville de cagnes-sur-mer

Ville de Cagnes sur Mer

prestations de débroussaillement pour les besoins de la ville de cagnes-sur-mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-09 Avis de marché
2023-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Brève description: prestations de débroussaillement pour les besoins de la ville de cagnes-sur-mer
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cagnes sur Mer
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 06800
Commune postale: Cagne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.cagnes-sur-mer.fr/ 🌏
Courrier électronique: p.hervy@cagnes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-353710
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description: prestations de débroussaillage pour les besoins de la ville de cagnes-sur-mer
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Description des options:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la commande publique et déclare être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.Les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti (pour l'année en cours)
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: locaux du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires: séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite à compter de sa notification au titulaire, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
montant mini annuel 00,00 ht / montant maxi annuel 60 000 (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de cagnes sur mer
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Cagne-sur-Mer
Code postal: 06800
Source: OJS 2023/S 113-353710 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-629037
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-353710
Numéro JO-S: 200

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Nom: rif enviromment
Numéro d'enregistrement national: 84758486900014
Adresse postale: 5 rue picot galerie du carrousel
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 200-629037 (2023-10-12)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
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