création et maintien en conditions opérationnelles des équipements DFCI mis en oeuvre au titre du PIDAF
Dracénie Provence Verdon Agglomération
création et maintien en conditions opérationnelles des équipements DFCI (Défense des Forêts Contre l'incendie) mis en oeuvre au titre du PIDAF, des Obligations Légales des Débroussaillements ou de la réalisation d'équipements communautaires en 9 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • eurl s n e p dos santos environnement
- • groupagef snc
- • SARL Alpine des Bois
- • SARL Travaux et Environnement
- • Sn Provençale d'environnement
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Travaux de construction › Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-19 | Avis de marché |
| 2023-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: dracénie Provence Verdon Agglomération
Adresse postale: square Mozart - cS 90 129
Code postal: 83004
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.dracenie.com 🌏
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com 📧
Téléphone: +33 494603484 📞
URL des documents: https://emarches.dracenie.com 🌏
URL pour la participation: https://emarches.dracenie.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-374289
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 060 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: ouvrages dfci _ massif Centre Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: ouvrages DFCI à réaliser dans le massif Centre Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: ouvrages DFCI à réaliser dans le Massif Sud
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: ouvrages DFCI à réaliser dans le Massif Est
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: réalisation de travaux forestiers
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: territoire de Dpva
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique Durable
Adresse du profil d'acheteur: https://emarches.dracenie.com 🌏
URL des documents: https://emarches.dracenie.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 119-374289 (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Brève description:
création et maintien en conditions opérationnelles des équipements DFCI (Défense des Forêts Contre l'incendie) mis en oeuvre au titre du PIDAF, des Obligations Légales des Débroussaillements ou de la réalisation d'équipements communautaires en 9 lots
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: dracénie Provence Verdon Agglomération
Adresse postale: square Mozart - cS 90 129
Code postal: 83004
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.dracenie.com 🌏
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com 📧
Téléphone: +33 494603484 📞
URL des documents: https://emarches.dracenie.com 🌏
URL pour la participation: https://emarches.dracenie.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-374289
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 1 700 000 EUR HtPour l'analyse des offres des lots 1 à 4 : Cf. Article 3.2 jugement des offres du Règlement de la Consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 060 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: ouvrages dfci _ massif Centre Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: ouvrages DFCI à réaliser dans le massif Centre Nord
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 1 700 000 EUR HtPour l'analyse des offres des lots 1 à 4 : Cf. Article 3.2 jugement des offres du Règlement de la Consultation
Intitulé du lot: ouvrages Dfci_ Massif Sud
Numéro du lot: 2
Brève description: ouvrages DFCI à réaliser dans le Massif Sud
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 1 300 000 EUR HtPour l'analyse des offres des lots 1 à 4 : Cf. Article 3.2 jugement des offres du Règlement de la Consultation
Intitulé du lot: ouvrages DFCI _Massif Est
Numéro du lot: 3
Brève description: ouvrages DFCI à réaliser dans le Massif Est
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 650 000 EUR HtPour l'analyse des offres des lots 1 à 4 : Cf. Article 3.2 jugement des offres du Règlement de la Consultation
Intitulé du lot: ouvrages Dfci_ massif Centre Nord
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: réalisation de travaux forestiers
Numéro du lot: 5
Brève description:
réalisation de travaux forestiers_ débroussaillements manuels et mécaniques, entretien et création
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 200 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: opérations de travaux publics
Numéro du lot: 6
Brève description:
opérations de travaux publics _ Terrassement général et petit génie civil en entretien et création
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 500 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: opérations de débroussaillement des terrains de Dpva
Numéro du lot: 7
Brève description:
opérations de débroussaillement des terrains de Dpva _ Débroussaillements manuels et mécaniques, entretien et création
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 400 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: réalisation de travaux forestiers spéciaux sur Dpva
Numéro du lot: 8
Brève description:
réalisation de travaux forestiers spéciaux sur Dpva _ Débroussaillements et abattages demandant une technicité particulières (travaux en rivière, démontage d'arbres, travaux acrobatiques..)
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 260 000 eur (H.T.).
Intitulé du lot: travaux de mise en conformité de points d'eau DFCI
Numéro du lot: 9
Brève description:
travaux de mise en conformité de points d'eau DFCI _Entretien des points d'eau et déplacement de citernes de 30 m3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la réponse par le dispositif DUME est fortement recommandée pour candidater d'une façon simplifiée aux marchés publics, il a pour vocation de remplacer le Dc1 et le Dc2 et d'attester sur l'honneur de votre capacité à répondre aux critères de sélection d'un marché.concernant votre situation juridique :- une déclaration sur l'honneur visée par l'article R2143-3 du CCP ;
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; Nota : Exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - une déclaration indiquant l'effectif moyen du candidat pour l'année en cours;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- un engagement écrit des membres du groupement ou des sous-traitants indiquant qu'ils mettent à disposition leurs capacités
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: territoire de Dpva
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique Durable
Adresse du profil d'acheteur: https://emarches.dracenie.com 🌏
URL des documents: https://emarches.dracenie.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
cette consultation utilise le mode DUME pour le dépôt des dossiers de candidatures (Cf. Le règlement de consultation)-conditions pour obtenir les documents : Les dossiers doivent être téléchargés sur la plateforme https://emarches.dracenie.comImportant : En application de l'article R2132-7 du CCP, le dépôt de réponse s'effectue obligatoirement par voie électronique (pas de dépôt sous format papier autorisé)avec possibilité de transmettre par voie électronique, une copie de sauvegarde sur support électronique (CD,DVD, clé usb ...) ou papier.-autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Direction de la commande Publique de la Dpva.(No de téléphone : 04 94 50 16 20 dont l'adresse est indiquée au présent avis
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 119-374289 (2023-06-19)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 060 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750890
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-374289
Numéro JO-S: 239
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Nom: sarl travaux et environnement
Adresse postale: la bastide blanche
Commune postale: Les Mees
Code postal: 04190
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 700 000 EUR 💰
Nom: sarl alpine des bois
Adresse postale: les gilotieres
Commune postale: Salignac,
Code postal: 04290
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
650 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: eurl s n e p dos santos environnement
Adresse postale: 1401 MATHERON
Commune postale: Vidauban
Code postal: 83550
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: groupagef snc
Adresse postale: le Pont de BAYEUX
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: sn provencale d'environnement
Adresse postale: 100 Allée des chênes verts ZA Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
9
7
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 239-750890 (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 060 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750890
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-374289
Numéro JO-S: 239
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Nom: sarl travaux et environnement
Adresse postale: la bastide blanche
Commune postale: Les Mees
Code postal: 04190
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 700 000 EUR 💰
Nom: sarl alpine des bois
Adresse postale: les gilotieres
Commune postale: Salignac,
Code postal: 04290
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
650 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: eurl s n e p dos santos environnement
Adresse postale: 1401 MATHERON
Commune postale: Vidauban
Code postal: 83550
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: groupagef snc
Adresse postale: le Pont de BAYEUX
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: sn provencale d'environnement
Adresse postale: 100 Allée des chênes verts ZA Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
9
7
3
Référence
Informations complémentaires
pour lots 1 à 4: Accords cadres multi attributaires avec marchés subséquentsattributaires lot 1 : sarl travaux et environnement située la bastide blanche - 04190 les mees, la sarl alpine des bois située les gilotieres - 04290 salignac, sn provencale d'environnement mandataire du groupement avec GROUPAGEF située 100 Allée des chênes verts - zA Nicopolis - 83170 brignoles, eurl s n e p dos santos environnement située 1401 MATHERON - 83550 VidaubanAttributaires lot 2 : sarl alpine des bois située les gilotieres - 04290 salignac, sn provencale d'environnement mandataire du groupement avec GROUPAGEF située 100 Allée des chênes verts ZA Nicopolis - 83170 brignoles, eurl s n e p dos santos environnement située 1401 MATHERON - 83550 VIDAUBAN et EDEA située Rn7 - pont de BAYEUX - 13 590 MeyreuilAttributaires lot 3 : sarl alpine des bois située les gilotieres - 04290 salignac, sn provencale d'environnement mandataire du groupement avec GROUPAGEF située 100 Allée des chênes verts ZA Nicopolis - 83170 brignoles, eurl s n e p dos santos environnement située 1401 MATHERON - 83550 VIDAUBAN et EDEA située Rn7 - pont de BAYEUX - 13 590 MeyreuilAttributaires lot 4 : sarl travaux et environnement située labastide blanche - 04190 les mees, la sarl alpine des bois située les gilotieres - 04290 salignac, sn provencale d'environnement mandataire du groupement avec GROUPAGEF située 100 Allée des chênes verts ZA Nicopolis - 83170 brignoles, eurl s n e p dos santos environnement située 1401 MATHERON - 83550 VIDAUBAN
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