accord-cadre pour la gestion sedimentaire des cours D'Eau et ouvrages hydrauliques des côtiers de la communaute D'Agglomeration de la riviera francaise
Synd mixte inondations amenagement ges
accord-cadre pour la gestion sedimentaire des cours D'Eau et ouvrages hydrauliques des côtiers de la communaute D'Agglomeration de la riviera francaise
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-15 | Avis de marché |
| 2024-01-02 | Informations complémentaires |
| 2024-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte inondations amenagement ges
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Code postal: 06204
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.smiage.fr/ 🌏
Courrier électronique: b.merrien@smiage.fr 📧
Téléphone: +33 489089650 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771487
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-513333
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: gestion sédimentaire des cours d'eau du secteur Ouest du territoire CARF
Numéro du lot: 1
Brève description: gestion sédimentaire des cours d'eau du secteur Ouest du territoire CARF
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: gestion sédimentaire des cours d'eau du secteur Est du territoire CARF
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: smiage maralpin
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007139700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 245-771487 (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Brève description:
accord-cadre pour la gestion sedimentaire des cours D'Eau et ouvrages hydrauliques des côtiers de la communaute D'Agglomeration de la riviera francaise
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte inondations amenagement ges
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Code postal: 06204
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.smiage.fr/ 🌏
Courrier électronique: b.merrien@smiage.fr 📧
Téléphone: +33 489089650 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771487
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-513333
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: gestion sédimentaire des cours d'eau du secteur Ouest du territoire CARF
Numéro du lot: 1
Brève description: gestion sédimentaire des cours d'eau du secteur Ouest du territoire CARF
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année, soit une durée maximale de 48 mois
Intitulé du lot: gestion sédimentaire des cours d'eau du secteur Est du territoire CARF
Numéro du lot: 2
Brève description: gestion sédimentaire des cours d'eau du secteur Est du territoire CARF
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: smiage maralpin
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007139700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 245-771487 (2023-12-15)
Informations complémentaires (2024-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006971
Se réfère à l'avis: 2023/S 245-771487
Numéro JO-S: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 004-006971 (2024-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006971
Se réfère à l'avis: 2023/S 245-771487
Numéro JO-S: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 004-006971 (2024-01-02)
Avis d'attribution de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la gestion sedimentaire des cours d’eau et ouvrages hydrauliques des côtiers de la communaute d'agglomeration de la riviera francaise
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion sédimentaire des cours d’eau du secteur Ouest du territoire CARF
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Gestion sédimentaire des cours d’eau du secteur Ouest du territoire CARF
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion sédimentaire des cours d’eau du secteur Est du territoire CARF
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché: Gestion sédimentaire des cours d’eau du secteur Est du territoire CARF
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Europ'tp sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@europtp.fr 📧
Téléphone: +33 096706560 📞
URL: https://www.europtp.fr/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Code postal: 06204
Commune postale: NICE Cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.merrien@smiage.fr 📧
Téléphone: +33 489089650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.smiage.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 105-323985 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la gestion sedimentaire des cours d’eau et ouvrages hydrauliques des côtiers de la communaute d'agglomeration de la riviera francaise
Brève description:
ACCORD-CADRE POUR LA GESTION SEDIMENTAIRE DES COURS D'EAU ET OUVRAGES HYDRAULIQUES DES CÔTIERS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024_0009
Titre: Gestion sédimentaire des cours d’eau du secteur Ouest du territoire CARF
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Gestion sédimentaire des cours d’eau du secteur Ouest du territoire CARF
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024_0010
Titre: Gestion sédimentaire des cours d’eau du secteur Est du territoire CARF
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché: Gestion sédimentaire des cours d’eau du secteur Est du territoire CARF
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024_0009
Date de conclusion du contrat: 2024-04-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
EUROP'TP SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Europ'tp sas
Numéro d'enregistrement national:
513 737 544 00074
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@europtp.fr 📧
Téléphone: +33 096706560 📞
URL: https://www.europtp.fr/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Numéro d'enregistrement national:
20007139700018
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Code postal: 06204
Commune postale: NICE Cedex 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.merrien@smiage.fr 📧
Téléphone: +33 489089650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.smiage.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 105-323985 (2024-05-30)
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