prestations d'entretien des espaces extérieurs et des terrains de sport au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Toulon
Mindef / EMA / SCA / PFC Sud
la consultation est allotie et concerne l'entretien d'espaces extérieurs et de terrains de sport. Il s'agit d'accords-cadres composites comportant des prestations continues, exécutées tout au long de l'année, et des prestations ponctuelles dites " à la demande ", exécutées en fonction des besoins. Le montant total maximum des 3 lots est fixé à 10 000 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-07 | Avis de marché |
| 2024-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2023_000182
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: section espaces verts 3.2 BRCM Toulon BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422425292 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2341009&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422334
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 180 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: prestations d'entretien " soigné " des zones de vie et des terrains de sport des organismes soutenus par le Gsbdd de Toulon sur les pôles de toulon, saint-mandrier et HYERES
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 848 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des arbres, et prestations associées, des organismes soutenus par le Gsbdd de Toulon sur les pôles suivants : TOULON et SAINT-MANDRIER
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 527 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des fossés et des arbres, et prestations associées, des organismes soutenus par le Gsbdd de Toulon sur le pôle suivant : HYERES
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 805 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/08/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur interne du ministère des armées
Adresse postale: ministère des armées
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Courrier électronique: minarm.mediateur-entreprises.fct@intradef.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/dc sca/pfc sud Bureau expertise juridique
Adresse postale: brcm Toulon - bP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435921 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 132-422334 (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2023_000182
Brève description:
la consultation est allotie et concerne l'entretien d'espaces extérieurs et de terrains de sport. Il s'agit d'accords-cadres composites comportant des prestations continues, exécutées tout au long de l'année, et des prestations ponctuelles dites " à la demande ", exécutées en fonction des besoins. Le montant total maximum des 3 lots est fixé à 10 000 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: section espaces verts 3.2 BRCM Toulon BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422425292 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2341009&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422334
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
la visite des lieux est obligatoire afin de permettre aux soumissionnaires de prendre en compte, dans son offre, de toutes les contraintes éventuelles relatives à l'exécution des prestations demandées.L'accord-cadre contient des clauses environnementale, de réexamen et d'insertion sociale
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 180 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: prestations d'entretien " soigné " des zones de vie et des terrains de sport des organismes soutenus par le Gsbdd de Toulon sur les pôles de toulon, saint-mandrier et HYERES
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations sont des prestations d'entretien dites "Soignées" des zones de vie et des terrains de sport qui sont exécutées en continu et ponctuellement si besoin. Ces zones sont des lieux d'accueil, de grands passages, de cérémonies ou VIP, nécessitant une attention " soignée " de la part du titulaire.Le montant total maximum du lot 1 est fixé à 3 000 000 euros (H.T.).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconductible de manière tacite, trois (3) fois la date anniversaire de la date de début d'exécution, par période de douze (12) mois
Informations complémentaires:
la visite des lieux est obligatoire afin de permettre aux soumissionnaires de prendre en compte, dans son offre, de toutes les contraintes éventuelles relatives à l'exécution des prestations demandées.L'accord-cadre contient des clauses environnementale, de réexamen et d'insertion sociale
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Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations sont des prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des arbres qui sont exécutées en continu et ponctuellement si besoin, concernant le soutien des organismes situés à l'ouest du Gsbdd de Toulon.Le montant total maximum du lot 2 est fixé à 4 000 000 euros (H.T.).
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Intitulé du lot: prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des fossés et des arbres, et prestations associées, des organismes soutenus par le Gsbdd de Toulon sur le pôle suivant : HYERES
Numéro du lot: 3
Brève description:
les prestations sont des prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des fossés et des arbres qui sont exécutées en continu et ponctuellement si besoin, concernant le soutien des organismes situés à l'est du Gsbdd de Toulon. Le montant total maximum du lot 3 est fixé à 3 000 000 euros (H.T.).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
pôles de Toulon, Saint-Mandrier et Hyères
pôles de Toulon et Saint-Mandrier
pôle de Hyères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour les 3 lots, le Numéro Unique d'identification (nui) insee (l'équivalent du numéro Siren).Pour les lots 2 et 3, le candidat doit justifier en plus de l'aptitude à intervenir sur les palmiers contaminés (cf. Article 6.2.1.7 du CCTP concernant le traitement préventif du palmier) et à ce titre fournir le justificatif de l''enregistrement par la DRAAF de l'entreprise habilitée à intervenir et l'attestation relative à la formation spécifique délivrée par des centres et organismes habilités par la DRAAF (ou à défaut par un organisme à vocation sanitaire)
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pour les 3 lots, le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les trois derniers exercices disponibles ;
Capacité technique et professionnelle:
pour les 3 lots, au moins trois références professionnelles récentes et vérifiables de réalisation de prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/08/2027
le financement s'effectue à partir de ressources propres du ministère des Armées.Le règlement des sommes dues s'effectue par virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur interne du ministère des armées
Adresse postale: ministère des armées
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Courrier électronique: minarm.mediateur-entreprises.fct@intradef.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/dc sca/pfc sud Bureau expertise juridique
Adresse postale: brcm Toulon - bP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435921 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 132-422334 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces extérieurs et des terrains de sport au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) de Toulon.
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 180 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4398209.12 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des fossés et des arbres, et prestations associées, des organismes soutenus par le GSBdD de Toulon sur le pôle suivant : HYERES.
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Prestations d'entretien « soigné » des zones de vie et des terrains de sport des organismes soutenus par le GSBdD de Toulon sur les pôles de TOULON, SAINT-MANDRIER et HYERES.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des arbres, et prestations associées, des organismes soutenus par le GSBdD de Toulon sur les pôles suivants : TOULON et SAINT-MANDRIER.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-28 📅
Titre: Prestations d'entretien « soigné » des zones de vie et des terrains de sport, et prestations associées, des organismes soutenus par le GSBdD de Toulon sur les pôles suivants : TOULON, SAINT-MANDRIER et HYERES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 225 182 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bois et Jardins
Nom et adresse du contractant
Nom: BOIS et JARDINS
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bois-et-jardin.fr 📧
Téléphone: +33 494590052 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1249907.6 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1923119.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SN Provençale d'Environnement (SNPE)
Nom et adresse du contractant
Nom: SN Provençale Environnement (SNPE)
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: contact@snpepaca.com 📧
Téléphone: +33 494697381 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc sud/divap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BCRM toulon BP 42
Commune postale: TOULON Cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422426108 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Téléphone: +33 494427989 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: TOULON Cedex 9
Source: OJS 2024/S 057-168824 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces extérieurs et des terrains de sport au profit des organismes soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) de Toulon.
Brève description:
La consultation est allotie et concerne l'entretien d'espaces extérieurs et de terrains
de sport. Il s'agit d'accords-cadres composites comportant des prestations continues, exécutées tout au long de
l'année, et des prestations ponctuelles dites « à la demande », exécutées en fonction des besoins
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 180 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4398209.12 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
DAF_2023_000182
Titre: Prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des fossés et des arbres, et prestations associées, des organismes soutenus par le GSBdD de Toulon sur le pôle suivant : HYERES.
Description du marché:
Les prestations sont des prestations de débroussaillage, fauchage, entretien
des fossés et des arbres qui sont exécutées en continu et ponctuellement si besoin, concernant le soutien des
organismes situés à l'Est du GSBdD de Toulon.
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Titre: Prestations d'entretien « soigné » des zones de vie et des terrains de sport des organismes soutenus par le GSBdD de Toulon sur les pôles de TOULON, SAINT-MANDRIER et HYERES.
Description du marché:
Les prestations sont des prestations d'entretien dites "soignées" des zones de vie et des terrains de sport qui sont exécutées en continu et ponctuellement si besoin. Ces zones sont des lieux
d'accueil, de grands passages, de cérémonies ou VIP, nécessitant une attention « soignée » de la part du titulaire.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Titre: Prestations de débroussaillage, fauchage, entretien des arbres, et prestations associées, des organismes soutenus par le GSBdD de Toulon sur les pôles suivants : TOULON et SAINT-MANDRIER.
Description du marché:
Les prestations sont des prestations de débroussaillage, fauchage, entretien
des arbres qui sont exécutées en continu et ponctuellement si besoin, concernant le soutien des organismes situés
à l'Ouest du GSBdD de Toulon.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2023 010 2024 023 00 00
Date de conclusion du contrat: 2024-02-28 📅
Titre: Prestations d'entretien « soigné » des zones de vie et des terrains de sport, et prestations associées, des organismes soutenus par le GSBdD de Toulon sur les pôles suivants : TOULON, SAINT-MANDRIER et HYERES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 225 182 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre bois et Jardins
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bois et Jardins
Nom et adresse du contractant
Nom: BOIS et JARDINS
Numéro d'enregistrement national:
48040997800016
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bois-et-jardin.fr 📧
Téléphone: +33 494590052 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1249907.6 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1923119.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre SN Provençale d'Environnement (SNPE)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SN Provençale d'Environnement (SNPE)
Nom et adresse du contractant
Nom: SN Provençale Environnement (SNPE)
Numéro d'enregistrement national:
42125310500041
Courrier électronique: contact@snpepaca.com 📧
Téléphone: +33 494697381 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc sud/divap
Numéro d'enregistrement national:
13001537000017
Adresse postale: BCRM toulon BP 42
Commune postale: TOULON Cedex 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-sud-esp-ext.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422426108 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Téléphone: +33 494427989 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
13001537000017
Commune postale: TOULON Cedex 9
Source: OJS 2024/S 057-168824 (2024-03-19)
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