bressuire - acquisition de fournitures espaces verts
Commune de Bressuire
acquisition de fournitures espaces verts dans le cadre d'un groupement de commandes - 6 lots.
Passé en application des articles R2124-1, L2124 - l1111- 3- l2125-1 - r2121-8 - r.2162-4 - r.2162-5 - r2162-13 - r2162-14 - l2113-10 du Code de la commande publique.
Procédure d'appel d'offres ouverte et soumis à marchés subséquents mono et multi-attributaires et émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera conclu avec :
Un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Multi - attributaires pour les lots 3 et 4.
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois › Copeaux de bois
- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
- • Lignite et tourbe › Tourbe
- • Services d'entretien de terrains › Services d'engazonnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Copeaux de bois 📦
Services d'engazonnement 📦
Engrais divers 📦
Tourbe 📦
Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bressuire
Adresse postale: cs 200-80
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bressuire.fr 🌏
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: +33 549804987 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384705
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 516 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: paillage de fleurissement
Numéro du lot: 01
Brève description: acquisition de paillage de fleurissement
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: gazon
Numéro du lot: 03
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: terreau
Numéro du lot: 05
Brève description:
Intitulé du lot: sable
Numéro du lot: 06
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 121-384705 (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:
acquisition de fournitures espaces verts dans le cadre d'un groupement de commandes - 6 lots.
Passé en application des articles R2124-1, L2124 - l1111- 3- l2125-1 - r2121-8 - r.2162-4 - r.2162-5 - r2162-13 - r2162-14 - l2113-10 du Code de la commande publique.
Procédure d'appel d'offres ouverte et soumis à marchés subséquents mono et multi-attributaires et émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera conclu avec :
Un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Multi - attributaires pour les lots 3 et 4.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Copeaux de bois 📦
Services d'engazonnement 📦
Engrais divers 📦
Tourbe 📦
Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bressuire
Adresse postale: cs 200-80
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bressuire.fr 🌏
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: +33 549804987 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384705
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de fournitures espaces verts dans le cadre d'un groupement de commandes - 6 lots.
Passé en application des articles R2124-1, L2124 - l1111- 3- l2125-1 - r2121-8 - r.2162-4 - r.2162-5 - r2162-13 - r2162-14 - l2113-10 du Code de la commande publique.
Procédure d'appel d'offres ouverte et soumis à marchés subséquents mono et multi-attributaires et émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera conclu avec :
Un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Multi - attributaires pour les lots 3 et 4.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: paillage de fleurissement
Numéro du lot: 01
Brève description: acquisition de paillage de fleurissement
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
a compter de sa notification, l'accord-cadre durera 48 mois, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 12 mois
Intitulé du lot: paillage copeaux de bois
Numéro du lot: 02
Brève description:
paillis naturel pour massifs d'arbustes, vivaces et autres plantations, servant principalement à réduire le désherbage manuel ou chimique, l'arrosage et le phénomène de battance des sols.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gazon
Numéro du lot: 03
Brève description:
les semences devront être certifiées (toutes les variétés sont inscrites au catalogue français des plantes et gazons)
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
a compter de sa notification, l'accord-cadre durera 48 mois, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 12 mois.
Intitulé du lot: engrais
Numéro du lot: 04
Brève description:
les engrais doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou aux normes européennes adoptées et publiées en France.
Le fournisseur doit prévoir la livraison avec un conditionnement en sac de 25 kilos maximum pour l'ensemble des engrais.
Intitulé du lot: terreau
Numéro du lot: 05
Brève description:
ce produit devra être en conformité avec les normes NFU et utilisable en agriculture biologique.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sable
Numéro du lot: 06
Brève description:
utilisation pour travaux de sablage sur les terrains sportifs (football et rugby) et divers travaux de maçonnerie.
Livraison par semi-remorque de 30 Tonnes sur l'ensemble des communes du groupement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bressuire, Mauléon
bressuire
bressuire, Mauléon, Moncoutant
bressuire, Moncoutant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
téléchargement OBLIGATOIRE du dossier de consultation sur le site https://www.marches-securises.fr
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
un seul attributaire pour les lots 1-2-5 et 6.
Les entreprises occupant la première position du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires du présent accord-cadre.
multi - attributaires pour les lots 3 et 4, au nombre maximum de 3 sauf dans le cas où le nombre de candidats serait inférieur.
Les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires du présent accord-cadre.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 121-384705 (2023-06-22)
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