2024-01-09accord-Cadre D'Elagage, D'Abattage, Taille D'Arbres Et D'Arbustes, De Dessouchage Et De Debroussaillage Sur La... (Mairie de Mauguio Carnon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord-cadre à pour objet la réalisation de prestations d'élagage, d'abattage, de taille, de dessouchage d'arbres et arbustes et de débroussaillage sur l'ensemble du territoire …
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2024-01-08entretien des espaces verts de Riom Limagne et Volcans (CC Riom Limagne et Volcans)
les lots no 1, 2 et 3 feront l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Pour le lot no4, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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2024-01-03Entretien du patrimoine arboré et des réserves foncières de Le Mans Métropole Habitat (Le Mans Metropole Habitat)
Les prestations portent sur l'entretien du patrimoine arboré et des réserves foncières de l'Office, sur le territoire de Le Mans Metropole. Elles sont divisées en 2 lots.
le marché sera conclu pour une période courant du 1er avril 2024 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 mars 2025. Il sera renouvelable tacitement année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31 mars 2028
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2024-01-032023-8600-016 (Office National des Forêts - Direction Territoriale de Grand Est)
Le présent contrat de culture a pour objet le semis de graines fournies par l'ONF et l'éducation, l'arrachage, le tri et la livraison des plants, présentés en racines nues ou en conteneurs et mottes (godets) qui en sont issus, dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement (France 2030) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et du changement climatique dans les forêts gérées par la Direction Territoriale Grand-Est.
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2023-12-28entretien et restructuration des espaces verts et arborés communaux (relance) (Commune de Grigny)
la consultation a pour objet l'entretien et la restructuration des espaces verts et arborés des espaces privés de la commune de Grigny (91350). L'Ensemble des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot fourni avec le dossier de consultation des entreprises. Elle fait suite à une précédente consultation qui a été déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général
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2023-12-21prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole - années 2024 à 2028 (Toulouse Métropole)
les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Elles pourront également être réalisées dans des sites appartenant à la ville de Toulouse et situés en dehors du territoire communal. Il s'agit des sites accueillant les enfants en colonies de vacances et autres classes vertes ou découvertes. Ces sites sont :- aulus-Les-Bains (09140-ariège)- saint-Laurent-De-Neste (65150 -Hautes-Pyrénées)- antichan-De-Frontigne (31510 Haute-Garonne)
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2023-12-19entretien Des Arbres Du Domaine Public Départemental Des Pyrénées-Orientales (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2023-12-072023-8400-022 (Office national des forêts)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois résineux dans les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, De l'Yonne, de la Saône et Loire, de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F Mai 2022 - document joint au …
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2023-12-07gc Entretien des espaces de nature (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - la CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes. - La commune de Boussois. - La commune de Cerfontaine. - La commune de Colleret. - La commune de Cousolre. - La commune de Feignies. - La commune de Ferrière-La-Grande
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2023-11-22entretien des berges et des milieux aquatiques sur les rives des cours d'eau (sccp)
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.27.Lot 1 : Entretien Des Berges Des Petits Cours D'EauMini 100 000 euro(s) Ht / maxi 300 000 euro(s) HtLot 2 : Retrait Des Embâcles Au Niveau Des Piles Des Ponts Du Canal Des éclusesmini 30 000 euro(s) Ht / maxi 120 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés …
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2023-11-16prestations d'élagages et d'abattages d'arbres pour 4 ans (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
consultation lancée par un groupement de commandes.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera : 12 mois pour les interventions programmées avec l'entreprise ; 10 jours pour les interventions ponctuelles ; 24 heures pour les interventions urgentes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront conclus avec minimum et maximum.Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, …
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2023-11-10commune de Martigues - aménagement et entretien des espaces verts et forestiers de la Commune (Commune de Martigues)
la présente consultation porte sur l'aménagement et l'entretien des espaces verts et forestiers de la CommuneLes modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-11-09dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites du SIAAP (SIAAP)
dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites du Siaap
-Lot no1 - dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites de Seine Aval, Seine Grésillons et de la Direction de l'environnement.
-lot no2 - dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites de Seine Amont et la Direction du Système d'assainissement et du Réseau
-Lot no3 - dératisation, désinsectisation et lutte contre les nuisibles sur les sites de Seine Centre, de la …
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