prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : Lot 03 - plantation d'arbres et prestations annexes
Conseil Départemental du Rhône
le marché est un marché de service en application de l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un marché ordinaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sylvicoles
Numéro de référence: 23_bat_ao_071
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779003
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 29-31 cours de la Liberté 69483 - lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Rhône
Téléphone: +33 472617842 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 478620957 📠
Pays: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-779003 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sylvicoles
Numéro de référence: 23_bat_ao_071
Brève description:
le marché est un marché de service en application de l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet d'un marché ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services sylvicoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779003
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ -
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 29-31 cours de la Liberté 69483 - lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique F de la Dc2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Rhône
Téléphone: +33 472617842 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 478620957 📠
Pays: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-779003 (2023-12-18)
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