élagage, taille, abattage, essouchement des arbres et défrichage des terrains de la ville de Valenton
Ville de Valenton
élagage, taille, abattage, essouchement des arbres et défrichage des terrains de la ville de Valenton
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Hatra
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-02 | Avis de marché |
| 2024-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: AST202346
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Valenton
Adresse postale: 48, rue du Colonel Fabien
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Contact
Adresse Internet: https://www.valenton.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.valenton@ville-valenton.fr 📧
Téléphone: +33 143863737 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_BHnNYYOSWl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_BHnNYYOSWl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007071
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 Services d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchage des arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: services d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchage des arbres
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: défrichage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: valenton
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_BHnNYYOSWl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2024/S 004-007071 (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: AST202346
Brève description:
élagage, taille, abattage, essouchement des arbres et défrichage des terrains de la ville de Valenton
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Valenton
Adresse postale: 48, rue du Colonel Fabien
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Contact
Adresse Internet: https://www.valenton.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.valenton@ville-valenton.fr 📧
Téléphone: +33 143863737 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_BHnNYYOSWl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_BHnNYYOSWl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007071
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
les prestations sont financées sur le fonds propres de la Ville et réglées par mandat administratif
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 Services d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchage des arbres
Numéro du lot: 1
Brève description: services d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchage des arbres
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour un an reconductible 3 fois par périodes successives d'un an
Intitulé du lot: lot 2 Défrichage
Numéro du lot: 2
Brève description: défrichage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: valenton
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_BHnNYYOSWl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
dans l'hypothèse où toutes les reconductions sont effectuées, le marché sera renouvelé en 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; le référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat ; le recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Avis d'attribution de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elagage, taille, abattage, essouchement des arbres et défrichage des terrains de la ville de Valenton
Brève description:
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchage des arbres
Description du marché:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique divisée en 5 sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critères pondérés.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Débroussaillage
Description du marché: Débroussaillage
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hatra
Nom et adresse du contractant
Nom: Hatra
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48, rue du Colonel Fabien
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hatra@hatra.fr 📧
Téléphone: +33149827707 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Valenton
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val-de-Marne
Adresse postale: 48, rue du Colonel Fabien
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.valenton@ville-valenton.fr 📧
Téléphone: +33 143863762 📞
URL: https://www.valenton.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Melun cedex
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 076-226951 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elagage, taille, abattage, essouchement des arbres et défrichage des terrains de la ville de Valenton
Brève description:
Elagage, taille, abattage, essouchement des arbres et défrichage des terrains de la ville de Valenton
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
AST202346-1
Titre: Services d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchage des arbres
Description du marché:
Services d'élagage, de taille, d'abattage et
d'essouchage des arbres
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique divisée en 5 sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critères pondérés.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AST202346-2
Titre: Débroussaillage
Description du marché: Débroussaillage
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1 - Services d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchage des arbres
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Hatra lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hatra
Nom et adresse du contractant
Nom: Hatra
Numéro d'enregistrement national:
48407300200038
Adresse postale: 48, rue du Colonel Fabien
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hatra@hatra.fr 📧
Téléphone: +33149827707 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Hatra lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Valenton
Numéro d'enregistrement national:
21940074400013
Département: Val-de-Marne
Adresse postale: 48, rue du Colonel Fabien
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.valenton@ville-valenton.fr 📧
Téléphone: +33 143863762 📞
URL: https://www.valenton.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Commune postale: Melun cedex
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
le référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; le référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat ; le recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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