Entretien du patrimoine arboré et des réserves foncières de Le Mans Métropole Habitat
Le Mans Metropole Habitat
Les prestations portent sur l'entretien du patrimoine arboré et des réserves foncières de l'Office, sur le territoire de Le Mans Metropole. Elles sont divisées en 2 lots.
le marché sera conclu pour une période courant du 1er avril 2024 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 mars 2025. Il sera renouvelable tacitement année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31 mars 2028
Le délai de réception des offres était de 2024-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 202312220854
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole Habitat
Adresse postale: 37, Rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lmmhabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009130
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien du patrimoine arboré
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximum : 280 000,00 EUR HT sur la durée
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Tacite 3 fois
Intitulé du lot: Entretien des réserves foncières
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximum : 28 000,00 EUR HT sur la durée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2024/S 005-009130 (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 202312220854
Brève description:
Les prestations portent sur l'entretien du patrimoine arboré et des réserves foncières de l'Office, sur le territoire de Le Mans Metropole. Elles sont divisées en 2 lots.
le marché sera conclu pour une période courant du 1er avril 2024 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 mars 2025. Il sera renouvelable tacitement année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31 mars 2028
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole Habitat
Adresse postale: 37, Rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lmmhabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009130
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être remis via laplateformeURL : URL : www.marches-publics.info La remise des candidatures et des offres n'est pas autorisée par mail, ni sur support électronique (CD-Rom, cléUSB,…).
Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française.
S'ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations portent sur l'entretien du patrimoine arboré et des réserves foncières de l'Office, sur le territoire de Le Mans Metropole. Elles sont divisées en 2 lots.
le marché sera conclu pour une période courant du 1er avril 2024 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 mars 2025. Il sera renouvelable tacitement année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31 mars 2028
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximum : 280 000,00 EUR HT sur la durée
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Tacite 3 fois
Intitulé du lot: Entretien des réserves foncières
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximum : 28 000,00 EUR HT sur la durée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par sescotraitants.
(disponible à l'adresse suivante:URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration- du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
voir Règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être remis via laplateformeURL : URL : www.marches-publics.info La remise des candidatures et des offres n'est pas autorisée par mail, ni sur support électronique (CD-Rom, cléUSB,…).
Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française.
S'ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)
- référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative)
- recours en contestation de validité (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)