Passation de marchés: Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)
14 marchés publics archivés
Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY) a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture.
Récents marchés passés par Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)
2026-03-17
ETUDE DE DIAGNOSTICS DES REJETS D'EAUX USEES NON DOMESTIQUES DES ACTIVITES ECONOMIQUES IMPLANTEES DANS LA ZAE DE LA... (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires conclu avec un seul opérateur économique. Les prix des prestations sont établis sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et appliqués aux quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée de 48 mois fermes à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de commencement des prestations. La période prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 2ème Trimestre 2026 Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché ordinaire à prix unitaires conclu avec un seul opérateur économique. Les prix des prestations sont établis sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et appliqués aux quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée de 48 mois fermes à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de commencement des prestations. La période prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 2ème Trimestre 2026 Voir la passation de marché »
2025-12-16
DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE - BASSIN VERSANT DE L'YVETTE (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Le montant maximum de la part à bons de commande, est fixé à 200 000 euro(s) HT par an, soit 600 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Le montant maximum de la part à bons de commande, est fixé à 200 000 euro(s) HT par an, soit 600 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché trois (3) ans. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être … Voir la passation de marché »
2025-11-27
MISSION DE MAÎTRISE D'oeUVRE REHABILITATION DES RESEAUX DE COLLECTE DES EAUX USEES AVENUE ET PLACE HENRI IV AU... (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
I. ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques Le marché sera conclu avec : -Un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
I. ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques Le marché sera conclu avec : -Un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2025-09-09
ENTRETIEN DES LOCAUX DU SIAHVY ET DE LEUR VITRERIE, COMPRENANT LA FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET... (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
I- ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques L'accord-cadre sera conclu avec : Un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU Une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se présenter en … Voir la passation de marché »
I- ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques L'accord-cadre sera conclu avec : Un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU Une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se présenter en … Voir la passation de marché »
2025-09-04
FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DU SIAHVY (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
I- ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Forme s juridique s de s opérateurs économiques L'accord-cadre sera conclu avec : ? un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU ? une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se … Voir la passation de marché »
I- ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. b. Forme s juridique s de s opérateurs économiques L'accord-cadre sera conclu avec : ? un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU ? une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se … Voir la passation de marché »
2025-06-23
MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. Les bons de commandes pourront être émis dès la notification de … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. Les bons de commandes pourront être émis dès la notification de … Voir la passation de marché »
2025-01-06
PRESTATIONS DE FAUCHAGE-FAUCARDAGE DE L'YVETTE, DES ZONES HUMIDES ET DE SES ANNEXES HYDRAULIQUES (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 220 000 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 07/04/2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 220 000 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 07/04/2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, … Voir la passation de marché »
2025-01-06
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire … Voir la passation de marché »
2025-01-03
Prestations d'entretien et de maintenance des sites de télégestion du SIAHVY (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Il s'agit d'un marché à prix mixtes. Part fixe : Prix forfaitaires déterminés dans la décomposition de prix global et forfaitaire (DPGF). Part à bons de commande : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché à prix mixtes. Part fixe : Prix forfaitaires déterminés dans la décomposition de prix global et forfaitaire (DPGF). Part à bons de commande : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-11-27
CAMPAGNE D'ANALYSES POUR LE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX DE L'YVETTE ET DE SES AFFLUENTS (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 84 500 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 28/04/2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 84 500 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 28/04/2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, … Voir la passation de marché »
2024-11-13
ENTRETIEN DES OUVRAGE HYDRAULIQUES, DES ZONES HUMIDES ET DES LITS MINEURS (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT. Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases Voir la passation de marché »
2024-04-03
CONCEPTION GRAPHIQUE, REALISATION, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DE DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT. Valeur estimée pour 4 ans : 300 000 euro(s) HT Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 75 000 euro(s) HT. Valeur estimée pour 4 ans : 300 000 euro(s) HT Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au … Voir la passation de marché »
2024-02-09
PRESTATIONS DE SERVICES D'ABATTAGE ET D'ELAGAGE POUR LES BESOINS DU SIAHVY (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) HT. Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) HT. Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. … Voir la passation de marché »
2024-01-16
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE D'ETUDES DE SUIVI FAUNE, FLORE, HABITATS ET ZONES HUMIDES SUR LES SITES DU SIAHVY (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement est l'exécution de missions d'inventaire et de suivi faune, flore, habitats et zones humides pour le compte du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY). La description générale des prestations et les conditions de leur exécution sont précisées dans le Cahier des Clauses Technique Particulières (CCTP) et dans les documents de la consultation. Les marchés subséquents, c'est-à-dire … Voir la passation de marché »
L'objet de cet accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement est l'exécution de missions d'inventaire et de suivi faune, flore, habitats et zones humides pour le compte du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY). La description générale des prestations et les conditions de leur exécution sont précisées dans le Cahier des Clauses Technique Particulières (CCTP) et dans les documents de la consultation. Les marchés subséquents, c'est-à-dire … Voir la passation de marché »