ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales - sites et sols pollués
Foncière logement (75)
Accord cadre à bons de commande - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales, sites et sols pollués - Accompagnement à la réalisation et l'optimisation des études environnementales
Date limiteDeadline 2026-11-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales - sites et sols pollués
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Titre: Accord cadre - mission d'assistance a maitrise d'ouvrage (amo) etudes de sols environnementales, sites et sols pollues
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foncière Logement (75)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adivanach@foncierelogement.com 📧
Téléphone: +33 142184242 📞
URL: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.foncierelogement.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-709666 (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales - sites et sols pollués
Numéro de référence:
AO AMO ENVIRONNEMENT ACCORD CADRE 2026
Brève description:
Accord cadre à bons de commande - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales, sites et sols pollués - Accompagnement à la réalisation et l'optimisation des études environnementales
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Titre: Accord cadre - mission d'assistance a maitrise d'ouvrage (amo) etudes de sols environnementales, sites et sols pollues
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée est fixée pour une période de deux ans à compter de la date de notification de l’accord-cadre.
L’accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 2 ans sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foncière Logement (75)
Numéro d'enregistrement national:
44396651000044
Adresse postale: 21 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adivanach@foncierelogement.com 📧
Téléphone: +33 142184242 📞
URL: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.foncierelogement.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-709666 (2026-10-12)
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