2012-01-02Renouvellement des polices d'assurance responsabilité civile exploitation du GEF (GEIE-GEF)
Renouvellement des polices d'assurance Responsabilité Civile Exploitation du GEF au 1er avril 2012 et a pour objet de choisir la ou les sociétés d'assurance qui couvriront ce risque en totalité. Il s'agit d'un marché de prestations de services d'assurance.
Le Lieu d'exécution des prestations: Tunnel du Fréjus Parties française et italienne.
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2011-12-23Prestation de service d'assurance responsabilité du Centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (Centre hospitalier du Cateau)
La présente consultation a pour objet la prestation de service d'assurance responsabilités du Centre hospitalier de le Cateau-Cambrésis. Cette consultation est un marché simple de services. Il sera passé à compter du 1.3.2012 ou à défaut de sa date de notification pour une durée de 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté une offre conformément à l'article 28 du code des marchés publics.
En application de l'article 56 du code des marchés …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SHAM
2011-12-16Couverture de frais de santé (SFTRF)
Le présent appel d'offres a pour objet de sélectionner l'organisme assureur (compagnie d'assurance, mutuelle, institution de prévoyance) et, le cas échéant le gestionnaire du compte, pour la mise en oeuvre, au 1.4.2012 de garanties de frais de santé pour l'ensemble des personnels salariés de la SFTRF.
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2011-09-14Prestations de services d'assurances (CHU de Reims)
a. O. Prestations de services d'assurances. Marché passé pour la période du 1.1.2012 à 0:00 au 31.12.2012 reconductible tacitement 4 x 12 mois.
Dans le cas où le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il en informera par écrit le titulaire du marché, au plus tard 6 mois avant l'expiration de chaque période annuelle du marché.
Le titulaire peut mettre fin au présent marché, par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard 6 mois avant l'expiration de …
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2011-09-08Marché médecins correspondants (CPRP SNCF)
Les prestations correspondant à la mise à disposition de médecins pour effectuer des missions d'assistance à expertise médicale et à des examens médicaux sur personne pour le compte des médecins conseils de la CPRP SNCF.
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2011-07-21Marches de prestations de services en assurance pour la SA HLM Cité Nouvelle (Cité nouvelle)
Appel à compagnies d'assurance, institutions de prévoyance, mutuelles d'assurance ou intermédiaires pour garantir les risques de Cité Nouvelle.
Marché décomposé en 2 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats pourront proposer des variantes à condition d'avoir répondu au préalable à l'offre de base et aux options.
Toutefois, les variantes seront interdites sur les points suivants:
— durée du contrat,
— délai de préavis de résiliation annuelle.
Les variantes éventuelles font …
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