Passation de marchés: Services de traitement d'opérations et services de compensation (page 41)
2012-05-25Fourniture de titres-restaurant et de chèques service pour le Département de la Drôme (Conseil général de la Drôme)
Le marché est alloti comme suit: -lot 1: a titre indicatif 75 points de livraison, 27 000 chèques par mois: 1 600 carnets de 17 pour l'ensemble les agents (hors agents des collèges et assistants familiaux) et environ 300 carnets de 25 chèques livrés à domicile une fois par an pour les agents des collèges; la livraison pourra éventuellement intervenir au collège. -lot 2: environ 300 carnets de 17 titres par mois soit 60 000 chèques par an.
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2012-05-2412-13 (APCA)
Emission et fourniture de titres restaurant pour le personnel de l'apca-esitpa (Ecole d'ingénieurs en agriculture).
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2012-05-09Fourniture et livraison de titres restaurant et chèques cadeaux au bénéfice des agents de la Ville de Cugnaux (mairie de Cugnaux)
Marché de services passé selon la procédure formalisée de l'article 57 du Code des marchés publics. Marché à bons de commande, avec minimum et sans maximum de commandes en valeur, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les fournitures sont divisées en lots, attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante: lot 1 fourniture et livraison de titres restaurant: montant minimum 80 …
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2012-02-10Chéquier collégien Top Dep'Art - gestion du dispositif (Conseil général de la Drôme)
Il s'agit de la mise à disposition d'un chéquier de réductions auprès des 24 000 collégiens domiciliés dans la Drôme pour la pratique et la découverte d'activités sportives et culturelles hors temps scolaire. Le nouveau dispositif devra être opérationnel pour le 1.8.2012. La date prévisionnelle de notification est fin mai 2012.
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2012-01-05Prestation de titres services pour le SDIS 26 affaire 11/25aoo (SDIS 26)
Le present marché a pour objet la mise à disposition de titre de paiement spéciaux, titres services (hors dispositif chèque d'accompagnement personnalisé). Ces tickets services seront utilisés pour les besoins de fonctionnement du groupement formation sport en vue de la prise en charge financière des frais de restauration des stagiaires et formateurs.
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2011-12-22Emission, livraison et suivi de gestion de titres restaurant à destination des agents du Conseil général du Var (Département du Var)
La prestation doit être exécutée dans les conditions suivantes: le service rémunération de la direction des ressources humaines transmet en début de mois, la liste, par service, des agents bénéficiaires de titres restaurant avec le nombre de titres auxquels ils ont droit (réduction faite des congés et autres interruptions de travail). Cet envoi d'information se fait sous forme de fichier texte par le biais d'un e-mail. Le titulaire émet dès réception de la commande et transmet, sous enveloppe …
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2011-12-06Fourniture de titres-restaurant pour les agents de la Ville de Biarritz et du CCAS De Biarritz (Ville de Biarritz)
Les agents de la Ville de Biarritz (environ 530 agents) bénéficient annuellement de 50 titres restaurants maximum, d'une valeur faciale de 6euro. Le nombre et la valeur des titres pourront évoluer en cours de marché, sans frais, et sans qu'il soit nécessaire de conclure un avenant.
Le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande dans le sens de l'article 77 du code des marchés publics.
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2011-11-09Fourniture de titres de restaurants pour les agents des services municipaux de la Ville de Bayonne et de son CCAS -... (Commune de Bayonne)
La ville de Bayonne (850 agents permanents) et le CCAS (195 agents permanents) font bénéficier à leurs agents de titres restaurant d'une valeur faciale de 6 EUR (3 EUR à la charge de l'employeur).
En 2011, les agents souhaitant adhérer à ce dispositif ont bénéficié de 50 titres dans l'année. A partir de 2012, la dotation annuelle va passer à 70 titres / agent et devrait atteindre les 90 titres à l'horizon 2014.
Le marché représente au maximum 262 000 titres sur la durée totale y compris périodes de …
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2011-08-26Fourniture de titres restaurants pour le personnel du Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération... (Tisséo-SMTC)
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurant pour le personnel du Syndicat mixte des transports de l'agglomération toulousaine (Tisséo-SMTC). Ces titres restaurant sont destinés aux agents du SMTC qui n'ont pas accès à un restaurant administratif. Les titres restaurant sont d'une valeur faciale de 8,60 EUR (TTC). Actuellement, 90 agents en moyenne bénéficient des titres restaurant. A titre indicatif, les commandes mensuelles sont en moyenne de 1 352 titres restaurants.a titre …
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2011-08-10Emission, livraison et gestion de titres restaurant pour les salariés de l'Anses (ANSES)
Le présent marché est un marché de services, à quantité déterminée, passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 26, 33, 40 III 2° et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP, décret no 2006-975 du 1.8.2006).
Il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il ne comporte ni minimum ni maximum.
Le marché consiste en l'émission, la livraison et la gestion de titres restaurant pour les salariés de l'Anses.
Le …
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2011-07-29Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Régie des transports de Marseille (Régie des transports de Marseille)
Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la Régie des transports de Marseille.
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour le personnel de la Régie des transports de Marseille (RTM).
Il s'agit d'une procédure visant la passation d'un marché négocié en application des articles 144.I.1°, 165 et 166 du code des marchés publics (ci-après CMP).
Les prestations à réaliser ne sont pas réparties en lots.
La valeur faciale du titre restaurant …
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