Achat de titres restaurants

Ville d'Épinal

Achat de titres restaurant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-24.

Qui ?

• Ville d'Épinal

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-24	Avis de marché

Avis de marché (2011-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum et avec maximum, soit un nombre maximal de 139 800 titres, ainsi répartis:— Ville d'Épinal: 117 960 titres,— CCAS d'Épinal: 5 400 titres,— CAEG: 15 720 titres,— SMVC Épinal - Thaon: 720 titres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Épinal
Adresse postale: coordonnateur du groupement Ville d'Épinal, CCAS d'Épinal, CAEG et SMVC Épinal Thaon (article 8VI du CMP), 9 rue du Général Leclerc - BP 25
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://www.epinal.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epinal.fr 📧
Téléphone: +33 329685082 📞
Fax: +33 329685091 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-24 📅
Date limite de soumission: 2012-02-03 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-408548
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

— Le DCE est intégralement dématérialisé et gratuitement téléchargeable sur www.marches-securises.fr. Si vous rencontrez une difficulté pour télécharger le dossier de consultation ou si vous avez besoin d'aide pour déposer votre réponse électronique, la hotline interbat marchés sécurisés est à votre écoute au +33 492909327. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009, le téléchargement peut se faire de manière anonyme. Attention: ce mode de téléchargement ne permet pas d'être automatiquement informé des éventuelles modifications ou précisions apportées par le pouvoir adjudicateur en cours de consultation. Après téléchargement gratuit, il appartient aux entreprises, à leurs frais, de reprographier le DCE. Pour celles qui ne seraient pas équipées du matériel nécessaire, il convient de contacter un professionnel de la reprographie (coordonnées dans les pages jaunes, annuaires électroniques des professionnel etc.). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de titres restaurant.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum et avec maximum, soit un nombre maximal de 139 800 titres, ainsi répartis:

— Ville d'Épinal: 117 960 titres,

— CCAS d'Épinal: 5 400 titres,

— CAEG: 15 720 titres,

— SMVC Épinal - Thaon: 720 titres.

Numéro de référence: non encore attribué
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 rue du Général Leclerc, 88000 Épinal, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément à l'article 52 du CMP.
Situation économique et financière: Conformément à l'article 52 du CMP.
Capacité technique et professionnelle: Conformément à l'article 52 du CMP.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mandat administratif 30 jours.

Financement sur fonds propres des collectivités membres.

Comptable assignataire des paiements: M. le trésorier principal d'Épinal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Les prestataires présentant une offre seront obligatoirement homologués, conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 67-830 du 27.9.1967 (titre III article 19 à 26 du décret n° 67-1165 du 22.12.1967).

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de ville d'Épinal

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Épinal - Golbey
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Commune postale: Golbey
Code postal: 88190
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d'action sociale d'Épinal
Adresse postale: 9 rue Aristide Briand
Code postal: 88000
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal à vocation culturelle Épinal - Thaon
Adresse postale: 15 rue de la Comédie
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme Thouvenot
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: non encore attribué
Informations complémentaires

— Le DCE est intégralement dématérialisé et gratuitement téléchargeable sur www.marches-securises.fr.

Si vous rencontrez une difficulté pour télécharger le dossier de consultation ou si vous avez besoin d'aide pour déposer votre réponse électronique, la hotline interbat marchés sécurisés est à votre écoute au +33 492909327.

Conformément à l'arrêté du 14.12.2009, le téléchargement peut se faire de manière anonyme. Attention: ce mode de téléchargement ne permet pas d'être automatiquement informé des éventuelles modifications ou précisions apportées par le pouvoir adjudicateur en cours de consultation.

Après téléchargement gratuit, il appartient aux entreprises, à leurs frais, de reprographier le DCE. Pour celles qui ne seraient pas équipées du matériel nécessaire, il convient de contacter un professionnel de la reprographie (coordonnées dans les pages jaunes, annuaires électroniques des professionnel etc.).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 329685082 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr/ta/nancy/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 329685091 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics pour la ville et la CAEG
Adresse postale: 9 rue du Général Leclerc, BP 25
Commune postale: Épinal
Code postal: 88026
Adresse Internet: http://www.epinal.fr 🌏
Marché renouvelable
Aucun.
Source: OJS 2011/S 250-408548 (2011-12-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)

Services bancaires et d'investissement (>20)

Services de courtage et services liés de titres et marchandises (>20)