2013-10-08m13ttr18 Prestations de mise en oeuvre des infrastructures portuaires de Toulon. Lot 1 : mise en oeuvre des grues... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
Il a pour objet des prestations de mise en oeuvre des infrastructures portuaires de Toulon.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
Pour le lot 1 : En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande.
Pour le lot 2 : …
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2013-09-06Balisage et gestion des zones de mouillages des bateaux (Ville de La Teste-de-Buch)
Le présent marché a pour objet l'entretien et le balisage des zones d'activités nautiques sur le lac de Cazaux, de la halte nautique de Cazaux ainsi qu'un ensemble de prestations nécessaires à la mise à disposition, à la pose, à l'enlèvement, à la surveillance, à l'entretien et au zonage des corps-morts délimités par des zones de mouillage sur corps-morts définies par l'arrêté inter préfectoral d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour l'organisation en mer d'une zone de …
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2013-07-30M13TTR18 Préstations de mise en oeuvre des infrastructures portuaires de Toulon. — lot 1: mise en oeuvre des grues,... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
Il a pour objet des prestations de mise en oeuvre des infrastructures portuaires de Toulon.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
— pour le lot 1: en application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande,
— pour le lot 2: …
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2013-05-07Exploitation du navire de la Communauté urbaine Marseille Provence métropole "L'Ecum" (Communauté Urbaine MPM)
La présente consultation concerne l'exploitation du navire de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole " L'Écum ".
Lot 1 : Mise à disposition d'un équipage pour le pilotage du navire l'écum, sur l'ensemble du territoire de la Communauté urbaine.
lot 2 : Maintenance et réparation du navire de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole " L'Ecum "
Ces marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus avec un opérateur économique et exécutés au fur et à …
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2013-03-08Accord-cadre "Expertises et audits bateaux" (Voies navigables de France)
le présent accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement dits " Marchés subséquents " à passer pour :- les expertises sur la flotte de l'établissement public administratif, voies navigables de France dans le but d'une délivrance ou d'un renouvellement de titre de navigation y compris d'éventuelles transformations, - les audits et/ou conseils pour tout projet relatif à l'utilisation de la voie d'eau (création de bateaux, d'embarcadères, amélioration de …
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2013-02-08préparation, mise en état de conservation et entretien des bâtiments de la marine nationale, placés en réserve ou condamnés (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
le présent projet de marché comprend la mise en état de conservation (opérations de dépollution, de mise en sécurité et débarquement de parties d'installations) et l'entretien des bâtiments de la marine nationale, placés en réserve ou condamnés.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-l 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des …
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2013-01-14Délégation de service public relative à l'aménagement et à l'exploitation du port de commerce d'Ajaccio (Collectivité territoriale de Corse)
La délégation de service public, de type concession de services, mise en oeuvre en application des articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales, porte sur :
- la réalisation d'investissements nécessaires à l'exploitation du port tels que définis dans le projet de contrat,
- l'entretien, le renouvellement, l'exploitation, le développement et la promotion d'ouvrages, plans d'eau, terrains, bâtiments, installations, matériels, réseaux et services nécessaires au …
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2012-12-24Balisage des plages pour les communes de Villefranche sur Mer, Saint Jean Cap FerrAt, Eze, Cap d'Ail (SIVOM de Villefranche-sur-Mer)
La présente consultation a pour objet un marché public de service portant sur l'installation d'entretien et de maintenance du balisage ( Lot no1), la fourniture de matériel de balisage ( Lot no 2) ainsi que) pour le compte de Villefranche sur Mer, Saint-Jean Cap Ferrat, Eze, Cap d'Ail et la location, pose et maintenance de filets anti-méduses (lot no3) pour le compte de Villefranche sur Mer et Eze ; néanmoins ces prestations pourront être étendues aux autres communes membres du SIVOM, conformément aux …
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2012-12-10AIS Rhône (Compagnie Nationale du Rhône)
CNR lance un appel international de candidature en vue de sélectionner des entreprises susceptibles de déployer un système AIS (Automatic Idendentification System) clés en mains sur les 330 km de la voie navigable du Rhône, de Lyon à la mer méditerranée.
Cette voie navigable comporte treize biefs d'une longueur moyenne de 25 Km. Le passage d'un bief à l'autre s'effectue grâce à une écluse, accolée à l'usine hydroélectrique. Le dénivelé entre Lyon et la mer est de 162 m, la chute maximale des écluses …
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2012-10-31Gestion et exploitation de 14 ports maritimes (Conseil général des Côtes d'Armor)
Délégation de service public conformément aux articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Le contrat porte sur la gestion et l’exploitation des 14 ports maritimes suivants: (1) Saint-Cast (activité pêche); (2) Erquy (activité pêche); (3) Dahouët (activité pêche); (4) Saint-Quay Portrieux (activité pêche); (5) Pors-Even (activité pêche); (6) Loguivy (activité pêche); (7) Locquémeau (activité pêche); (8) Paimpol-Kerpalud (activité réparation navale et pêche); (9) Le Légué …
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2012-10-04Appel à projets pour la mise à disposition d'un site lié à l'industrie nautique à Chateauneuf-Les-Martigues... (Grand port maritime de Marseille)
Le Grand Port Maritime de Marseille, dans un objectif de valorisation de son domaine public maritime, souhaite mettre à disposition un site situé à Chateauneuf-Les-Martigues (Bouches-du-Rhône), sur les berges du canal de Marseille au Rhône, qui offre toutes les caractéristiques nécessaires à l'exercice d'une activité liée au plan d'eau. Pour garantir la transparence et l'égalité de traitement entre les candidats, le GPMM a décidé de lancer une mise en concurrence par le biais du présent appel à projets …
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2012-08-2712dsp001 - DSP gestion service ecorage Port-en-Bessin-Huppain et Grandcamp-Maisy (Conseil général du Calvados)
Convention de délégation de service public relative à la gestion du service d'écorage aux ports de pêche de Port en Bessin et Grandcamp-Maisy. Le délégataire assurera, à ses risques et périls, la gestion et l'exploitation du service d'écorage des installations portuaires. Les missions générales qui lui seront confiées sont: - l'écorage technique: organisation du rapatriement des marchandises - préparation et mise en place des tapis et des bacs - mise à disposition du matériel de pesée - mise à …
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2012-06-29Convention de délégation de service public (concession de service) pour la gestion et l'exploitation du port de... (Département de Mayotte)
En application des articles L.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales, le Département de Mayotte lance une procédure de délégation de service public (concession de services) pour la gestion et l'exploitation du port de Mayotte (site de Longoni et terminal croisiériste de Mamoudzou).
Dans ce cadre, le délégataire assurera notamment:
— L'exploitation des outillages et superstructures existants,
— L'établissement d'outillages nouveaux et adaptés au trafic,
— L'entretien et le …
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2012-05-29Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du dossier du maître d'ouvrage, la préparation, la conduite et... (Voies navigables de France)
L'objectif du présent marché est d'apporter à voies navigables de France (VNF) - direction des liaisons européennes et de l'innovation (DLEI) - une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'ensemble de la période couvrant la préparation, le déroulement et le bilan du débat public concernant l'opportunité du projet Saône-Moselle, Saône-Rhin. A titre d'information, le débat public est actuellement programmé pour débuter au mois de septembre 2013. La prestation se décompose en 2 parties - partie 1: …
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2012-05-03Remorquage portuaire / Port de Dieppe (Syndicat mixte du Port de Dieppe)
Les moyens contractuels à mettre en place par le titulaire pour assurer cette prestation de service consistent à:
— Fournir et assurer l'armement d'un remorqueur de sécurité avec disponibilité moyennant préavis d'une heure; la livraison d'un remorqueur de conception récente et adapté à cette tâche au terme d'un délai maximum de trois mois après le démarrage des prestations est incluse dans la prestation attendue du titulaire,
— Assurer en conséquence le cas échéant, dans l'attente de l'amenée d'un …
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2012-03-01Acquisition de systèmes de dépollution de zones avec les éléments de soutien et prestations associés (DGA/SCA)
L'objet du projet de marché est l'acquisition de systèmes de dépollution de zones avec les éléments de soutien et prestations associés.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 248 du code des marchés publics, le marché pourra comporter une ou plusieurs tranche(s).
Conditionnelle(s) selon les …
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2011-10-03Délégation de service public pour l'exploitation de la station d'avitaillement en carburants du Port de Royan (Ville de Royan)
Il s'agit d'une délégation de service public sous la forme d'un contrat d'affermage en vue de l'exploitation du service d'avitaillement en carburants du Port de Plaisance de Royan.
Le contrat sera conclu pour une durée de 5 ans. Il prendra effet dès que les travaux seront finis, c'est-à-dire à titre indicatif en mai 2012. Le délégataire gère le service à ses risques et périls, sa rémunération étant substantiellement liée aux résultats d'exploitation du service. En contrepartie de la mise à disposition …
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2011-08-09Appel a projets en vue de l'implantation d'une activité de stockage et de services associés pour les vracs liquides... (CCI Narbonne)
Le port de Port-la-Nouvelle souhaite développer son activité "vracs liquides".
Pour ce faire, la chambre de commerce et d'industrie territoriale de Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-la-Nouvelle, gestionnaire du port au titre d'une délégation de service public que lui a confiée la région Languedoc-Roussillon, propriétaire du port, met à disposition un terrain d'une superficie de 20 à 30 hectares en vue de l'implantation d'une activité de stockage et de services associés pour les vracs liquides.
Cette …
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