2016-11-17Fourniture de matériaux de bâtiment et de voirie (Ville de Beauvais — ST)
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de matériaux de bâtiment et de voirie pour les besoins des services de la ville de Beauvais, la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et le Centre Communal d'actions sociales.
Il est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1°-a) et 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 12, 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, en 24 lots.
Lieu …
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2016-08-31Zone d'activités d'interet communautaire — signalisation verticale et horizontale (Communauté d'agglomération de Saint-Omer)
La présente consultation concerne: zone d'activités d'interet communautaire — signalisation verticale et horizontale Le marché consiste en la mise en oeuvre de signalisation horizontale et verticale dans les zones d'activités d'intéret communautaire. Les zones concernées par ce marché sont: commune d'Arques: Le Lobel A et B, le Champ de la Croix, la Porte Multimodale de l'aa — commune de Blendecques: le Moulin de Wins — commune d'Eperlecques: le Muguet — commune de Longuenesse: Fort Maillebois, Les frais …
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2016-08-03Fourniture de produits de marquage routier 2016-2020 (Ville de Quimper)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1º et 67 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation est passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique. Les montants pour la période initiale (1 an) sont les suivants: montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 80 …
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2016-07-20Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour des travaux et des fournitures de voirie et réseaux divers... (Mairie de Soissons)
Objet: Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour des travaux et des fournitures de voirie et réseaux divers à Soissons (02)
référence: 16ao05
caractéristiques principales: Accord-Cadre à bons de commande pour des travaux et des fournitures de voirie et réseaux divers à Soissons (02), conclu pour une durée de un an à compter de la date de sa notification estimée au 1.10.2016 et renouvelable 3 fois par tacite reconduction. Les lots 1 à 5 sont multi-attributaires, le lot 6 est mono-attributaire.
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2016-03-31Fourniture de produits de marquage routier (Ville de Pau)
Fourniture de produits de marquage routier
marché à bons de commande avec minimum: 20 000,00 EUR (HT)/An.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible 3 fois par période annuelle.ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
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