Acquisition de produits de marquage routier

Conseil départemental de Côte-d'Or

Acquisition de produits de marquage routier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aximum
• SAR

Qui ?

• Conseil départemental de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Peintures › Peinture de marquage routier

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-18	Avis de marché
2016-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:

Les marchés à bons de commande sont conclu sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantitévaleur estimée hors TVA pour l'ensemble des lots: 820 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097649
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0316peintureroute) La durée initiale est de 1 an à compter du jour de sa notification. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'estimation donnée à la rubrique Ii.2.1 est une estimation pour la durée totale du marché Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de produits de marquage routier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Peinture routière acqueuse
Brève description:

Peinture routière acqueusepeinture conditionnement 300 Kg: 27 tonnes,Billes de verre conditionnement 500 Kg: 8 tonnes,Billes de verre pour VNTP conditionnement 25 Kg: 15 tonnesBandes thermocollées préfabriquées: — flèches de rabattement: 300 unités,— bande «“Céder le passage”»500x500: 300 unités;

Peinture routière acqueuse

peinture conditionnement 300 Kg: 27 tonnes,

Billes de verre conditionnement 500 Kg: 8 tonnes,

Billes de verre pour VNTP conditionnement 25 Kg: 15 tonnes

Bandes thermocollées préfabriquées: — flèches de rabattement: 300 unités,

— bande «“Céder le passage”»500x500: 300 unités;

Informations complémentaires sur les lots: Sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Peinture routière solvantées sans toluène
Brève description:

Peinture routière solvantées sans toluènepeinture conditionnement 300 Kg: 22 tonnes,peinture conditionnement 25 Kg: 5 tonnes,Billes de verre conditionnement 500 Kg: 31 tonnes,Billes de verre conditionnement 25 Kg: 6 tonnes.

Peinture routière solvantées sans toluène

peinture conditionnement 300 Kg: 22 tonnes,

peinture conditionnement 25 Kg: 5 tonnes,

Billes de verre conditionnement 500 Kg: 31 tonnes,

Billes de verre conditionnement 25 Kg: 6 tonnes.

Quantité ou étendue:

Les marchés à bons de commande sont conclu sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantité

valeur estimée hors TVA pour l'ensemble des lots: 820 000 EUR.

Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-ii de ce code.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0316peintureroute

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Documents visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:

Moyens humains.

Capacité professionnelle: liste de prestations réalisées indiquant le montant et la date.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— financement sur fonds propres du Département

— droit au versement d'une avance remboursable de 20 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 50 000 EUR (TTC), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum

— paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire ou conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Pôle aménagement et développement des territoires/direction logistique et opérationnel/service achats et logistique/ Étienne Bonnevie ou Eric Grillot
Adresse postale: 1 rue au Bouchet — ZAE Cap Nord
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380633850 📞
Fax: +33 380633851 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0316peintureroute
Informations complémentaires

Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0316peintureroute)

La durée initiale est de 1 an à compter du jour de sa notification. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

L'estimation donnée à la rubrique Ii.2.1 est une estimation pour la durée totale du marché

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 058-097649 (2016-03-18)

Avis d'attribution de marché (2016-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263434
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-097649
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Sans minimum et sans maximum. Estimation cadre estimatif: 138 000 EUR TTC par an.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Peinture routière aqueuse
Brève description:

Peinture routière aqueuse peinture conditionnement 300 kg: 27 tonnes, billes de verre conditionnement 500 kg: 8 tonnes, billes de verre pour VNTP conditionnement 25 kg: 15 tonnes bandes thermocollées préfabriquées:

— flèches de rabattement: 300 unités,

— bande «Céder le passage» 500 x 500: 300 unités.

Informations complémentaires:

Sans minimum et sans maximum.

Estimation cadre estimatif: 138 000 EUR TTC par an.

Brève description:

Peinture routière solvantées sans toluène peinture conditionnement 300 kg: 22 tonnes, peinture conditionnement 25 kg: 5 tonnes, billes de verre conditionnement 500 kg: 31 tonnes, billes de verre conditionnement 25 kg: 6 tonnes.

Informations complémentaires: Estimation cadre estimatif: 120 000 EUR TTC par an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance des produits au regard de l'innocuité pour les utilisateurs et pour l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marche.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0716PEINTUREROUTE).

L'estimation donnée à la rubrique II.1.7 est une estimation pour la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 146-263434 (2016-07-27)

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