Fourniture de produits de marquage routier 2016-2020
Ville de Quimper
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1º et 67 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation est passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique. Les montants pour la période initiale (1 an) sont les suivants: montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 80 000 EUR HT.
Aucune variante n'est autorisée, ni imposée.
Une démonstration de produits sera organisée.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAR
- • Ville de Quimper
- • Coffrets-compteurs et ruban › Bande réfléchissante
- • Matériel de marquage routier › Marquage routier
- • Peintures › Peinture de marquage routier
- • Finistère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-03 | Avis de marché |
| 2016-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: 0V16003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimper
Adresse postale: Service commande publique, HĂ´tel de Ville, CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimper.bzh 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 đź“
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82705&orgAcronyme=a1h 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82705&orgAcronyme=a1h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 đź“…
Date limite de soumission: 2016-09-23 đź“…
Date de publication: 2016-08-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272870
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 213 170 EUR 💰
Brève description: Fourniture de produits de marquage routier 2016 — 2020.
Valeur estimée hors TVA: 213 170 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Quimper.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24290072800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82705&orgAcronyme=a1h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Été 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 — contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 151-272870 (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: 0V16003
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1º et 67 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation est passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique. Les montants pour la période initiale (1 an) sont les suivants: montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 80 000 EUR HT.
Aucune variante n'est autorisée, ni imposée.
Une démonstration de produits sera organisée.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimper
Adresse postale: Service commande publique, HĂ´tel de Ville, CS 26004
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimper.bzh 🌏
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 đź“
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82705&orgAcronyme=a1h 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82705&orgAcronyme=a1h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 đź“…
Date limite de soumission: 2016-09-23 đź“…
Date de publication: 2016-08-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-272870
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement Ă l'attributaire de l'accord-cadre.
Seront recevables les candidatures présentant les garanties financières, professionnelles et techniques suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées à l'article 4 du règlement de consultation.
Modalités de financement: budget de la collectivité — modalités de paiement: selon les conditions du CCAP et CCAG FCS — délai de paiement de 30 jours à compter de la réception de la demande — prix unitaires révisables — avance de 5 % dans les conditions du contrat — en cas de demande de versement de l'avance, constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Ordonnateur: M. le maire — comptable assignataire: Mme le trésorier de Quimper Municipale.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1º et 67 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation est passée en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec minimum et maximum et conclu avec un opérateur économique. Les montants pour la période initiale (1 an) sont les suivants: montant minimum: 20 000 EUR HT, montant maximum: 80 000 EUR HT.
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Aucune variante n'est autorisée, ni imposée.
Une démonstration de produits sera organisée.
Brève description: Fourniture de produits de marquage routier 2016 — 2020.
Valeur estimée hors TVA: 213 170 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Quimper.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou Ă©quivalent).
La déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Le cas échéant, qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 ou équivalent).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24290072800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=82705&orgAcronyme=a1h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Été 2020.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement Ă l'attributaire de l'accord-cadre.
Seront recevables les candidatures présentant les garanties financières, professionnelles et techniques suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées à l'article 4 du règlement de consultation.
Modalités de financement: budget de la collectivité — modalités de paiement: selon les conditions du CCAP et CCAG FCS — délai de paiement de 30 jours à compter de la réception de la demande — prix unitaires révisables — avance de 5 % dans les conditions du contrat — en cas de demande de versement de l'avance, constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Ordonnateur: M. le maire — comptable assignataire: Mme le trésorier de Quimper Municipale.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 — contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2016/S 151-272870 (2016-08-03)
Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 đź“…
Date de publication: 2016-12-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457655
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272870
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 đź“…
Référence
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: HĂ´tel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2016/S 249-457655 (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 đź“…
Date de publication: 2016-12-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457655
Se réfère à l'avis: 2016/S 151-272870
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Date de signature du marché par le maire de la Ville de Quimper: 7.12.2016.
Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-03 đź“…
Référence
Date de signature du marché par le maire de la Ville de Quimper: 7.12.2016.
Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — 44 place Saint-Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: HĂ´tel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2016/S 249-457655 (2016-12-22)
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