Achat de fournitures à destination des services techniques municipaux

Ville de Foix

Achat de fournitures à destination des services techniques municipaux (accord-cadre à bons de commande).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Comptoir Sud Ouest
• DSC Cédéo
• Frans Bonhomme
• Groupe Setin
• La Méridionale des bois et matériaux (agence Point P de Foix — 09000)
• Maestria Peintures
• Ore peinture

Qui ?

• Ville de Foix

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
• Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
• Matériaux de construction routière › Matériaux de réparation routière
• Peintures › Peinture de marquage routier
• Produits structurels › Menuiserie pour la construction

Où ?

• Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-04	Avis de marché
2017-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: 2016/72
Brève description:

Achat de fournitures à destination des services techniques municipaux (accord-cadre à bons de commande).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de bâtiment 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Peintures 📦
Quincaillerie 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Peinture de marquage routier 📦
Matériaux de réparation routière 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Foix
Adresse postale: Hôtel de Ville — 45 cours Gabriel Fauré — BP 40068
Code postal: 09008
Commune postale: Foix Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-foix.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-foix.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_CUq3q8AXSu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-350906
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Montant minimum annuel (en Euro HT): 10 000. Montant maximum annuel (en Euro HT): 40 000.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Matériaux de construction, plâtrerie et placo
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériaux de construction, plâtrerie et placo.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible par période successive de 1 an dans la limite de 3 fois.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en Euro HT): 10 000.

Montant maximum annuel (en Euro HT): 40 000.

Intitulé du lot: Bois, portes et panneaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Bois, portes et panneaux.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en Euro HT): 5 000.

Montant maximum annuel (en Euro HT): 20 000.

Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en Euro HT): 7 500.

Montant maximum annuel (en Euro HT): 30 000.

Intitulé du lot: Quincaillerie, serrurerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Quincaillerie, serrurerie.
Intitulé du lot: Courants forts et courants faibles
Numéro du lot: 5
Brève description: Courants forts et courants faibles.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en Euro HT): 20 000.

Montant maximum annuel (en Euro HT): 80 000.

Intitulé du lot: Marquages routiers
Numéro du lot: 6
Brève description: Marquages routiers.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel (en Euro HT): 3 000.
Intitulé du lot: Fonte de voirie
Numéro du lot: 7
Brève description: Fonte de voirie.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en Euro HT): 1 000.

Montant maximum annuel (en Euro HT): 10 000.

Intitulé du lot: Plomberie, sanitaire
Numéro du lot: 8
Brève description: Plomberie, sanitaire.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel (en Euro HT): 8 000.

Montant maximum annuel (en Euro HT): 36 000.

Intitulé du lot: Chauffage
Numéro du lot: 9
Brève description: Chauffage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

— le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), sous format papier uniquement, en lieu et place des DC1 et DC2 et sous réserve de fournir l'ensemble des informations relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières demandées par le pouvoir adjudicateur.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: (à compter de cette date).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_CUq3q8AXSu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale, transporteur ou contre récépissé: Commune de Foix ou par le biais du profil acheteur (achat public)
Adresse postale: 45 cours Gabriel Fauré — BP 40068
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://www.mairie-foix.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin du marché concernant la présente consultation.

Le marché sera conclu en lots séparés soit avec des prestataires uniques, soit avec des prestataires groupés conjoints. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Obtention du dossier de consultation:

Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: http//:www.achatpublic.com

Renseignements d'ordre administratif et technique:

Les renseignements d'ordre administratif et technique seront obtenus selon les modalités prévues dans le règlement de consultation. Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 195-350906 (2016-10-04)

Avis d'attribution de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures à destination des services techniques municipaux (accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi).

Valeur totale du marché: 1 064 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035108
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-350906
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Minimum 10 000 EUR HT Maximum 40 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché

Minimum 10 000 EUR HT

Maximum 40 000 EUR HT/an.

Minimum 5 000 EUR HT

Maximum 20 000 EUR HT/an.

Minimum 7 500 EUR HT

Maximum 30 000 EUR HT/an.

Minimum 20 000 EUR HT

Maximum 80 000 EUR HT/an.

Minimum 3 000 EUR HT

Minimum 1 000 EUR HT

Maximum 10 000 EUR HT/an.

Minimum 8 000 EUR HT

Maximum 36 000 EUR HT/an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-05 📅
Source: OJS 2017/S 021-035108 (2017-01-25)

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