Fourniture de peinture routière et produits de marquage pour le réseau routier du Département de la Lozère
Département de la Lozère CD 48
Fourniture de peinture routière et produits de marquage pour le réseau routier du Département de la Lozère.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-26 | Avis de marché |
| 2017-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: MB16SMPC57
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr814 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère CD 48
Adresse postale: 4 rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: http://lozere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338121
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible tacitement pour 3 périodes du 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Lozère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (temps de séchage et type d'application)
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://lozere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la logistique missions affaires juridiques et commande publique, 2 chemin Saint-Ilpide
Commune postale: Mende Cedex 4
Code postal: 48004
Point de contact: À l'attention de Mme Nadège Fayol
Pays: fr814 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Point de contact sus mentionnés.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Point de contact sus-mentionnés
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2016/S 189-338121 (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Numéro de référence: MB16SMPC57
Brève description:
Fourniture de peinture routière et produits de marquage pour le réseau routier du Département de la Lozère.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Peinture de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr814 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère CD 48
Adresse postale: 4 rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: http://lozere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338121
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons des commandes, sans minimum et sans maximum.
Les critères de sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture des produits destinés au marquage des chaussées du réseau routier du Département de la Lozère.
Ces produits seront mis en œuvre par le parc technique départemental.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible tacitement pour 3 périodes du 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Lozère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent)
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (en pièce complémentaire à la DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus
Le candidat doit être en mesure de présenter au moins 5 références de Conseils départementaux ou grands comptes situés en France sur les années 2015 et 2016 pour la fourniture de produits équivalents.
— identification et présentation de l'usine de fabrication de peinture routière
— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: Certification Iso9001 et Iso14001, pour l'usine de fabrication des peintures routières.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (temps de séchage et type d'application)
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://lozere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la logistique missions affaires juridiques et commande publique, 2 chemin Saint-Ilpide
Commune postale: Mende Cedex 4
Code postal: 48004
Point de contact: À l'attention de Mme Nadège Fayol
Pays: fr814 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons des commandes, sans minimum et sans maximum.
Les critères de sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Point de contact sus mentionnés.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Point de contact sus-mentionnés
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2016/S 189-338121 (2016-09-26)
Avis d'attribution de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009924
Se réfère à l'avis: 2016/S 189-338121
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de peinture routière.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre attribués en CAO du 25.11.2016 et signé le 30.12.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex
Source: OJS 2017/S 007-009924 (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de peinture routière et produits de marquage pour le réseau routier du département de la Lozère.
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009924
Se réfère à l'avis: 2016/S 189-338121
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de peinture routière.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre attribués en CAO du 25.11.2016 et signé le 30.12.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex
Source: OJS 2017/S 007-009924 (2017-01-09)
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