2018-06-05Animations Tarbes en Décembre (Ville de Tarbes)
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. D'autres lots liés à cette opération feront l'objet d'une consultation en procédure adaptée en application de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Colors ProductionSuntex France
2016-05-09Location, installation, maintenance et exploitation d'une patinoire temporaire découverte (Commune de Rueil-Malmaison)
Il s'agit d'un accord-cadre est un accord-cadre de fournitures qui s'exécutera par bons de commande. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est celui applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (FCS issu de l'arrêté du 19/01/2009). L'Accord-Cadre est traité à prix forfaitaires et unitaires. Il ne comporte pas de minimum, le montant maximum est strictement inférieur à 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
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2015-07-31Délégation de service public relative à l'aménagement et la gestion d'une patinoire (Ville de Montauban)
La présente consultation est un contrat de délégation de service public, sous forme d'affermage, qui sera conclu en application des articles L1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales.
Les principales missions confiées au futur délégataire sont les suivantes:
— une mission de développement du service public des sports de glace,
— une mission d'accueil et d'information des publics,
— une mission d'animation et de découverte « loisirs » des sports de glace,
— …
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2015-04-10Fourniture de quincaillerie et d'outillage bâtiment (Ville de Lyon)
La présente consultation concerne la fourniture de fixations toutes catégories, de quincaillerie bâtiment et ameublement, d'échelles, marchepieds, plates-formes, échafaudages, d'outillage à main et d'outillage électroportatif conformes aux normes En/Nf. La Ville de Lyon et le CCAS de Lyon ont constitué un groupement de commande d'intégration totale dont le coordonnateur est la Ville de Lyon.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:LBA ThivelMoreau SASWURTH France SA