Location, installation et maintenance d'une patinoire mobile, de ses annexes et de matériels de patinage — année 2016/2017 renouvelable éventuellement jusqu'en 2019/2020

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Le présent marché concerne la location, l'installation et la maintenance d'une patinoire mobile, d'infrastructures annexes et de matériels de patinage dans le cadre d'une animation organisée entre le 10.12.2016 et le 2.1.2017 (période d'ouverture au public hors période d'état des lieux, d'installation, de démontage), renouvelable éventuellement pour les années 2017/2018, 2018/2019 et 2019/2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Synerglace

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-19	Avis de marché
2016-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de loisirs
Numéro de référence: SSP1603
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de loisirs 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de loisirs 📦
Équipement de patinage et de hockey sur glace 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: M. Bruno Beschizza, maire — direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: +33 148796642 📞
Fax: +33 148796481 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ovyaxaNhJ9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ovyaxaNhJ9 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292152
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Ouverture des offres par la commission d'appel d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location, installation et maintenance d'une patinoire mobile
Numéro du lot: 1
Brève description: Location, installation et maintenance d'une patinoire mobile.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de validité du marché. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction du marché public.

Intitulé du lot: Location de matériels de patinage
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de matériels de patinage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016:

— lettre de candidature,

— désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire DC2),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard de l'article L. 5212-1 à l'article L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 rubrique: attestations sur l'honneur).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles (2013, 2014 et 2015), dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2013, 2014 et 2015) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Aulnay-sous-Bois.
Informations complémentaires: Ouverture des offres par la commission d'appel d'offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ovyaxaNhJ9 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue du présent marché.

Procédure:

La présente consultation est passée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert, en application des dispositions de l'article 42-1° de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 25-I-1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire.

Groupement:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Critères de sélection des candidatures:

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

Critères de jugement des offres:

Les critères et les sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.

Visite: pour le lot n° 1, la visite sur site est obligatoire pour tous les candidats souhaitant répondre au présent marché. Pour cela, ils devront prendre rendez-vous avec: la direction municipale des sports au 0148796250. La visite du site aura lieu à partir du 1.9.2016 à la ferme du Vieux Pays — rue Jacques Duclos — 93600 Aulnay-sous-Bois.

Aucune visite ne pourra être réalisée 6 jours avant la date de remise des offres.

Dématérialisation:

Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des plis par voie papier, mais il préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.com

Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-Rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.

Financement:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur budget propre. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Garanties financières: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Garantie financière de l'avance: le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance ou, si les 2 parties en sont d'accord, en substituant à cette garantie une caution personnelle et solidaire (article 112 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC bas — BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796642 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2016/S 162-292152 (2016-08-19)

Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location, installation et maintenance d'une patinoire mobile, de ses annexes et de matériels de patinage.

Valeur totale du marché: 80025.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. Bruno Beschizza, maire — direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC Bas — BP 56
Contact
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 242-441129
Se réfère à l'avis: 2016/S 162-292152
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article 42-1° de l'ordonnance n° 2015-889 du 23.7.2015 et de l'article 25-I-1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-14 📅

Référence

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique — place de l'Hôtel de Ville — RDC Bas — BP 56
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Source: OJS 2016/S 242-441129 (2016-12-12)

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