mbc - acquisition de skis alpins et fixations

Conseil général des Alpes-Maritimes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sunset Sas

Qui ?

• Conseil général des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de ski et de planches à ski › Fixations
• Équipement de ski et de planches à ski › Skis

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-27	Avis de marché
2014-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Skis
Quantité ou étendue:

conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :- pour la première périodeQuantité minimum : 1 500,quantité maximum : 3 000- pour les périodes suivantes :Quantité minimum : sans minimum, quantité maximum : 3 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Skis 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service des marchés – CADAM – BP 3007 – 147 boulevard du Mercantour
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date limite de soumission: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182607
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

il ne s'agit pas d'un marché réservé. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouverture des plis: séance non publique Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: mbc - acquisition de skis alpins et fixations
Quantité ou étendue:

conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :

- pour la première période

Quantité minimum : 1 500,quantité maximum : 3 000

- pour les périodes suivantes :

Quantité minimum : sans minimum, quantité maximum : 3 000

Description des options:

le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse trois (3) fois, pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1

- pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée.

- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures au cours des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.

- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: pas de niveau minimal exigé
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. L'Unité monétaire utilisée est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

après attribution du marché à un groupement la personne publique impose la forme du groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0002
Informations complémentaires

il ne s'agit pas d'un marché réservé.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

- retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis.

Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30.

- par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Modalités d'ouverture des plis: séance non publique

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

- référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;

-référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative ;

-recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;

Source: OJS 2014/S 104-182607 (2014-05-27)

Avis d'attribution de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 284 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-330000
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182607
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la DTE de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse 3 fois, par période de 12 mois, pour les mêmes quantités, pour une durée maximale de 48 mois. Les prestations – en nombre de paires de skis- sont susceptibles de varier de la manière suivante: — pour la première période: quantité minimum: 1 500, quantité maximum: 3 000; — pour les périodes suivantes: sans quantité minimum, quantité maximum: 3 000. A titre de comparaison des offres, le montant du DDED du titulaire est 177 762 EUR (TTC). Le marché a été signé le 9.9.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n° 104 B, annonce n° 138 du 31.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 177 762 💰
208 964 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-11 📅
Nom: Sunset Sas
Adresse postale: 475 route de la Dranse
Commune postale: Amphion-les-Bains
Code postal: 74500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte – BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du Cmp.

Source: OJS 2014/S 187-330000 (2014-09-25)

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