La présente consultation a pour objet la fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du centre des monuments nationaux

Centre des monuments nationaux

Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du centre des monuments nationaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-23 Avis de marché
Avis de marché (2015-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:
Estimation annuelle par lot:— lot n° 1: 40 000 EUR (HT),— lot n° 2: 50 000 EUR (HT),— lot n° 3: 60 000 EUR (HT),— lot n° 4: 25 000 EUR (HT),— lot n° 5: 10 000 EUR (HT),— lot n° 6: 20 000 EUR (HT).Ces données sont communiquées à titre indicatif et sans engagement contractuel.
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Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: Hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612208 📞
Fax: +33 144612195 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date limite de soumission: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2015-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 230-417768
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres, dans les conditions suivantes: — téléchargeable sur la plate-forme dématérialisée: site de la plate-forme des achats de l'État (Place): https://www.marches-publics.gouv.fr Ou via le lien direct suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j Les conditions de remise des offres sont mentionnées à l'article 5 du règlement de la consultation. Renseignements sur la dématérialisation: la plateforme des achats de l'État, https://www.marches-publics.gouv.fr est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la présente consultation. Par l'intermédiaire de cette plate-forme, les soumissionnaires ont la possibilité: — de retirer le dossier de consultation (DCE) dans son intégralité, — de poser des questions relatives à son contenu, de télécharger les demandes de précisions, les échanges avec le pouvoir adjudicateur (lettre de rejet, notification...), les réponses aux questions posées, les modifications apportées au dossier de consultation (se référer à l'article 2 du présent règlement de la consultation), — d'envoyer son offre par voie électronique. Un guide d'utilisation est également disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le soumissionnaire devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation, disponibles sur le site. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours calendaires avant la date et l'heure limites de remise des offres, une demande sur la plateforme des achats de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j La réponse apportée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offre, sera portée à la connaissance de l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation sur la plateforme des achats de l'État (= La Place) et sera transmise par cette plate forme dématérialisée (Place). L'attention des candidats est donc attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits personnalisés pour les librairies-boutiques du centre des monuments nationaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de stylos et crayons de type classique personnalisés
Brève description:
Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP.Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
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Voir caractéristiques en annexe 1 au CCP.
Les dimensions, les formats, les matières le design des fournitures sont susceptibles d'évoluer en fonction des besoins du CMN, des évolutions réglementaires, et des innovations technologiques permettant de réduire l'impact sur l'environnement.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle par lot:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de stylos, crayons, gomme de type fantaisie personnalisés
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de magnets rigides personnalisés
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de porte-clés personnalisés
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de jeux de cartes personnalisés
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de vêtement chaud en polaire personnalisés
Quantité ou étendue:
— lot n° 1: 40 000 EUR (HT),
— lot n° 2: 50 000 EUR (HT),
— lot n° 3: 60 000 EUR (HT),
— lot n° 4: 25 000 EUR (HT),
— lot n° 5: 10 000 EUR (HT),
— lot n° 6: 20 000 EUR (HT).
Ces données sont communiquées à titre indicatif et sans engagement contractuel.
Description des options: Marché conclu pour 1 année (reconductible tacitement 3 fois).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15-2003-270 à 275
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les livraisons sont effectuées sur le lieu de stockage central actuel du CMN (Daudin Services — entrepôt Grain d'Or — CMN — département développement de l'offre librairies et boutiques, 628 avenue du Grain d'Or, 41350 Vineuil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 «Lettre de candidature» complétée, datée et signée,
— Dc2 «Déclaration du candidat» complétée comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures/services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— le cas échéant, la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
— liste de l'effectif du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et moyens techniques; (il s'agit des effectifs globaux de l'entreprise),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principaux services comparables effectués au cours des dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Conformément à l'article 45-iii alinéa 2 du code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces exigées, peuvent justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens équivalents à ceux listés par l'arrêté du 28.8.2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateur.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les marchés sont financés sur le budget général de l'établissement.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
Les marchés sont traités à prix unitaires.
Les prix des marchés sont fermes.
Il ne sera pas versé d'acomptes.
Le délai de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus fait courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré au taux en vigueur.
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Par ailleurs, une indemnité forfaitaire est prévue (décret 2013-269 du 29.3.2013) pour frais de recouvrement, celle est fixé à 40 EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 3, 4, 5, 6: Prix (50)
2. Qualité des produits (échantillons) (25)
3. Délais d'exécution (5)
4. Minimum de commande (10)
5. Dispositif en cas de fabrication défectueuse (5)
6. Démarche environnementale et sociale (5)
7. Lot 2: Prix (40)
8. Qualité des produits (échantillons) (25)
9. Étendue de la gamme de produits proposés (10)
10. Délais d'exécution (5)
11. Minimum de commande (10)
12. Dispositif en cas de fabrication défectueuse (5)
13. Démarche environnementale et sociale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-2003-270 à 275
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres, dans les conditions suivantes:
— téléchargeable sur la plate-forme dématérialisée: site de la plate-forme des achats de l'État (Place): https://www.marches-publics.gouv.fr
Les conditions de remise des offres sont mentionnées à l'article 5 du règlement de la consultation.
Renseignements sur la dématérialisation: la plateforme des achats de l'État, https://www.marches-publics.gouv.fr est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la présente consultation.
Par l'intermédiaire de cette plate-forme, les soumissionnaires ont la possibilité:
— de retirer le dossier de consultation (DCE) dans son intégralité,
— de poser des questions relatives à son contenu, de télécharger les demandes de précisions, les échanges avec le pouvoir adjudicateur (lettre de rejet, notification...), les réponses aux questions posées, les modifications apportées au dossier de consultation (se référer à l'article 2 du présent règlement de la consultation),
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— d'envoyer son offre par voie électronique.
Un guide d'utilisation est également disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le soumissionnaire devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation, disponibles sur le site.
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Pour obtenir des renseignements d'ordre administratifs et techniques qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours calendaires avant la date et l'heure limites de remise des offres, une demande sur la plateforme des achats de l'État: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272308&orgAcronyme=f5j
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La réponse apportée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offre, sera portée à la connaissance de l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation sur la plateforme des achats de l'État (= La Place) et sera transmise par cette plate forme dématérialisée (Place).
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L'attention des candidats est donc attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Source: OJS 2015/S 230-417768 (2015-11-23)
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