Marché à bons de commande de matériaux de construction – deuxième tranche

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures pour la construction, l'exploitation et la maintenance de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles confectionnés
• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Pièces pour instruments de musique › Chevilles
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
• Produits de chimie fine et produits de chimie variés › Colles
• Revêtement de sols et de murs › Carrelages
• Structures de construction diverses › Cloisons
• Textiles et articles connexes › Tissus
• Équipement de ski et de planches à ski › Fixations

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-08	Avis de marché
2014-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date limite de soumission: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-233802
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l'acquisition de fournitures pour la construction, l'exploitation et la maintenance de divers bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand.

Numéro du lot: 1
Brève description: Plomberie, sanitaire, chauffage et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Visserie, boulonnerie, chevilles et autres modes de fixation.
Numéro du lot: 3
Brève description: Tissus, voilage, accessoires et outillage pour la confection et la pose.
Numéro du lot: 4
Brève description: Carrelage, faïence, colles, accessoires et outillage de pose.
Numéro du lot: 5
Brève description: Plafonds suspendus, cloisons et isolation.
Numéro de référence: 1472O007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)) déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont Ferrand: Eric Matas
Adresse postale: DPB – service maintenance et exploitation, 9 boulevard Kennedy
Téléphone: +33 473426814 📞
Nom: Ville de Clermont Ferrand: DICOQ – MOPA
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: Dicoq – mise en œuvre de la politique d'achat
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes – BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1472O007
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles l551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 131-233802 (2014-07-08)

Avis d'attribution de marché (2014-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 209-370014
Se réfère à l'avis: 2014/S 131-233802
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 14-296: montant résultant de la simulation 30 740.89 EUR HT. 14-297: montant résultant de la simulation 3 262.72 EUR HT. 14-298: montant résultant de la simulation 7 824.76 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 131 B, annonce n° 374 du 10.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: Richardson
Adresse postale: 13 avenue de Cournon
Commune postale: Aubière
Code postal: 63174

2️⃣
Nom: Wurth France SA
Adresse postale: rue G. Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158

3️⃣
Nom: Traditex
Adresse postale: 39 rue des Frères Lumières
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100

4️⃣
Nom: Le lot 4: carrelage, faïence, colles, accessoires et outillage de pose a été déclaré infructueux

5️⃣
Nom: Le lot 5: plafonds suspendus, cloisons et isolation a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2014/S 209-370014 (2014-10-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Infrastructures de bâtiment (17)

Matériel de plomberie et de chauffage (13)