L'Accord-Cadre porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires et comporte: la réalisation de têtes de série et de produits finis conformes aux échantillons fournis dans l'offre présentée; la confection d'articles vestimentaires et d'accessoires; la fourniture des «Fiches fabricant» des articles; l'étiquetage par vignette des articles (conditions d'entretien, composition, tailles...) et l'emballage; la livraison des articles; la reprise et la réexpédition d'articles ayant dû être retouchés ou devant faire l'objet d'une nouvelle fabrication ou confection à l'issue des opérations de contrôles. Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un opérateur économique par lot, sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2016-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'extérieur
Numéro de référence: 2016-04
Brève description:
“L'Accord-Cadre porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires et comporte: la réalisation de têtes de série et de produits...”
Brève description
L'Accord-Cadre porte sur la confection et la fourniture d'effets d'habillement et d'accessoires et comporte: la réalisation de têtes de série et de produits finis conformes aux échantillons fournis dans l'offre présentée; la confection d'articles vestimentaires et d'accessoires; la fourniture des «Fiches fabricant» des articles; l'étiquetage par vignette des articles (conditions d'entretien, composition, tailles...) et l'emballage; la livraison des articles; la reprise et la réexpédition d'articles ayant dû être retouchés ou devant faire l'objet d'une nouvelle fabrication ou confection à l'issue des opérations de contrôles. Chaque lot constitue un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un opérateur économique par lot, sans minimum ni maximum.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 📅
Date limite de soumission: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-09-06 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 171-307154
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“Variantes: les variantes seront clairement identifiées en tant que telles et ne seront examinées que si une offre de base recevable a été présentée.”
Source: OJS 2016/S 171-307154 (2016-09-01)
Avis d'attribution de marché (2017-07-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2078549.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 5 rue Saint-Thibault — Saint-Benoist
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267798
Se réfère à l'avis: 2016/S 171-307154
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2017/S 131-267798 (2017-07-07)