Comsurnav-2016

Dirisi

Fournitures et prestations pour le MCO des systèmes de communications dédiés à la sûreté en mer des navires de la marine nationale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AART Electronics
• Avon communications

Qui ?

• Dirisi

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-12	Avis de marché
2016-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de télécommunications
Quantité ou étendue: Les marchés ne prévoiront pas ni montant minimum, ni montant maximum.
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dirisi
Adresse postale: BCRM Brest CC 48
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Courrier électronique: joelle.le_ny@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298220495 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 200-362645
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La présente procédure concerne un accord-cadre au sens du droit communautaire mais au sens du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié), il ne sera passé qu'un seul marché à bons de commande (art. 77) pour chacun des lots de consultation.

Brève description:

Fournitures et prestations pour le MCO des systèmes de communications dédiés à la sûreté en mer des navires de la marine nationale.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Comsurnav-2016-Mco
Brève description:

Fournitures et prestations de maintenance des matériels en service (radio, SMDSM, AIS, INMARSAT, Navigation, alimentations) composant les systèmes de communications dédiés à la sûreté en mer des navires de la marine nationale.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Durant toute la validité du marché, des bons de commandes pourront être notifiés, au fur et à mesure de la survenance des besoins.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Comsurnav-2016-Frn
Brève description:

Fourniture de matériels nouveaux (U/VHF, câbles/connectique, fixations antennes marine) pour les systèmes de communications dédiés à la sûreté en mer des navires de la marine nationale.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Comsurnav-2016-Elec
Brève description:

Fourniture de câblage électrique et d'accessoires associés pour le MCO des systèmes de communications dédiés à la sûreté en mer des navires de la marine nationale.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Comsurnav-2016-Meca
Brève description:

Fourniture de composants et d'accessoires mécaniques pour le MCO des systèmes de communications dédiés à la sûreté en mer des navires de la marine nationale.

Description des options:

Les marchés auront une durée initiale d'un (1) an et seront reconductibles trois (3) fois maximum.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15-008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Brest, 29200 Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) une lettre présentant la candidature et les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;

b) une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;

c) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

d) tout document attestant que l'entreprise candidate est autorisée à traiter des contrats sensibles (ou avec accès à des informations et supports classifiés ou à clause de sécurité ou classés). À défaut, un dossier de demande d'avis de sécurité (voir annexes au règlement de la consultation).

les candidats sont tenus d'utiliser les formulaires à jour Dc1 et Dc2 (modèles téléchargeables depuis le site internet du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)

Situation économique et financière:

a) présentation du capital social (montant, parts, actionnariat, appartenance à un groupe...);

b) chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;

c) chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

a) moyens humains et matériels de l'entreprise;

b) liste des principaux travaux similaires réalisés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

c) certificats de qualifications professionnelles;

d) agréments divers, certificats d'exclusivité...;

e) attestations de bonne exécution (ou de capacité) délivrées par différents clients (avec coordonnées vérifiables).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Les paiements interviendront conformément aux dispositions des articles 86 à 111 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas d'un groupement, le pouvoir adjudicateur impose que celui-ci soit exclusivement solidaire (pas de groupement conjoint). Toutes les entreprises du groupement devront fournir les mêmes documents à l'appui de leur candidature.

Autres conditions particulières:

Lors de l'exécution des prestations, le titulaire pourra avoir accès à des locaux réservés notamment à bord de certains navires de la marine nationale (lot n° 1 uniquement). Pour cela, l'entreprise titulaire devra au minimum avoir reçu un avis de sécurité. Mêmes conditions pour les éventuels cotraitants et sous-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section marchés
Mme Le Ny Joëlle
Nom: Dirisi Brest
Point de contact: Département management — section marchés
M. Guillou Thierry
Courrier électronique: thierry2.guillou@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=272872&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-008

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Tribunal administratif de Rennes, Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/rennes 🌏
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss, télédoc 35703
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Source: OJS 2015/S 200-362645 (2015-10-12)

Avis d'attribution de marché (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 230 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel de télécommunications 📦
Câbles de distribution électrique 📦
Fixations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dirisi
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298758
Se réfère à l'avis: 2015/S 200-362645
Numéro JO-S: 166

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Comsurnav-2016-MCO
Brève description:

Fournitures et prestations de maintenance des matériels en service (radio, SMDSM, AIS, Inmarsat, navigation, alimentations) composant les systèmes de communications dédiés à la sûreté en mer des navires de la marine nationale.

Intitulé du lot: Comsurnav-2016-FRN
Comsurnav-2016-ELEC
Comsurnav-2016-MECA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Brest — 29200 Brest.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Complétude de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Pondération du prix: 65
75

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 166-298758 (2016-08-26)

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Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Matériel de télécommunications (14)