Skis, fixations et peluches

Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Fournitures de skis de combat, fixations avec couteaux à glace et peluches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Felisaz SAS
• Skis Rossignol

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de ski et de planches à ski › Fixations

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-16	Avis de marché
2015-04-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de ski et de planches à ski
Quantité ou étendue: Quantités annuelles minimales et maximales (définies à chaque lot).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de ski et de planches à ski 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Pfaf-CE/BAP
Adresse postale: BP 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245686
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

6 jours avant la date limite de réception des offres, il se sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que se soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE : www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-14-046. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place). Heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9:00- 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site : www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via laplate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes : ne pas ouvrir " copie de sauvegarde " marché relatif à la la fourniture de skis de combat, fixations avec couteaux à glace et peluches - cCP 14/046- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boite de réception les courriels " spam " et/ou " indésirable " provenant du ministère de la défense. La date limite de dépôt des échantillons est le 25.11.2014 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit : échantillons du marché relatifs à la fourniture de skis de combat, fixations avec couteaux à glace et peluches - CCP 14/046- nom de la société. Ils doivent être acheminés aux heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9:00- 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Informations complémentaires

6 jours avant la date limite de réception des offres, il se sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que se soit, et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier.

Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE : www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-14-046.

Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place).

Heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9:00- 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.

Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site : www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via laplate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes : ne pas ouvrir " copie de sauvegarde " marché relatif à la la fourniture de skis de combat, fixations avec couteaux à glace et peluches - cCP 14/046- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boite de réception les courriels " spam " et/ou " indésirable " provenant du ministère de la défense.

La date limite de dépôt des échantillons est le 25.11.2014 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit : échantillons du marché relatifs à la fourniture de skis de combat, fixations avec couteaux à glace et peluches - CCP 14/046- nom de la société. Ils doivent être acheminés aux heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9:00- 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de skis de combat, fixations avec couteaux à glace et peluches.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Skis de combat planches seules
Brève description: Skis de combat
Quantité ou étendue: 1ère commande : 1 100 paires - mini annuel : 500 paires - maxi annuel : 3 000 paires
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour les périodes :— initiale, allant de la plus tardive des deux dates, entre la prise d'effet indiquée sur la lettre de notification et la date figurant sur l'accusé de réception, jusqu' au 31 décembre de la même année,— de reconductions (3) à chaque 1er janvier, sans toutefois que la durée totale n'excède 3 ans.

Le marché est conclu pour les périodes :

— initiale, allant de la plus tardive des deux dates, entre la prise d'effet indiquée sur la lettre de notification et la date figurant sur l'accusé de réception, jusqu' au 31 décembre de la même année,

— de reconductions (3) à chaque 1er janvier, sans toutefois que la durée totale n'excède 3 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fixations avec couteaux à glace
Brève description: Fixations
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: peluches
Brève description: Peluches
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-14-046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: em 27 BIM à Varces (38) et/ou ELOCA Marseille (13)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature : Dc1 ou équivalent ; déclaration du candidat Dc2 ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la Loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Contact
Point de contact: Crp
Noulez Dominique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: quartier Général Frère - BP 90226
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-14-046
Informations complémentaires

Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE : www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-14-046.

Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place).

Heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9:00- 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.

Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site : www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via laplate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes : ne pas ouvrir " copie de sauvegarde " marché relatif à la la fourniture de skis de combat, fixations avec couteaux à glace et peluches - cCP 14/046- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boite de réception les courriels " spam " et/ou " indésirable " provenant du ministère de la défense.

La date limite de dépôt des échantillons est le 25.11.2014 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit : échantillons du marché relatifs à la fourniture de skis de combat, fixations avec couteaux à glace et peluches - CCP 14/046- nom de la société. Ils doivent être acheminés aux heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9:00- 11:30 / 13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), commissaire principal Noulez Dominique
Adresse postale: quartier Général Frère, BP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 037273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2014/S 137-245686 (2014-07-16)

Avis d'attribution de marché (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 318 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-145635
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-245686
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 136 B, annonce nº 264 du 18.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-09 📅
Nom: Skis Rossignol
Adresse postale: 98 rue Louis Barran
Commune postale: Saint-Jean-de-Moirans
Code postal: 38430

2️⃣
Nom: Felisaz SAS
Adresse postale: 21 rue des Cyprès — BP 22
Commune postale: Thyez Cedex
Code postal: 74311

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cédex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 37273005 📞
Source: OJS 2015/S 082-145635 (2015-04-23)

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